T*> CAISSE DES RECHERCHES SCIENTIFIQUES
Idem. . . .
CAPACITE EN DROIT Certificat de).
Idem. . . .
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CENTENAIRES Célébration de).
Iilein. . . .
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CERTIFICATS DAPTITUDE.
Idem.
Loi portant fixation du budget généi-al de l'exercice 1903 {art. 56)
Loi portant création'd'une Caisse des] recherches scientifiques
Décret portant règlement d'administration publique pour l'organisation et le fonctionnement de la Caisse des recherches scientifiques
Rapport et Décret portant réorganisation des études en vue du certificat de capacité en droit :
1" Rapport
2" Décret
Arrêté fixant le programme pour chacune des matières des examens en vue du certificat de capacité en droit. . . .
Arrêté déterminant la date d'application du décret du Il février 1905 sur la capacité en droit
Circulaire relative à la capacité en droit
Décret fixant les droits à percevoir pour études, examens, certificat de capacité et visa du certificat en vue de la capacité en droit
Circulaire pour l'application du décret du 15 décembre 1906 fixant les droits à percevoir des aspirants au certificat de capacité en droit
Annexe : Modèle du certificat de capacité en droit. . . .
Décret relatif aux capacitaires en droit aspirant au certificat de capacité en droit, institué par le décret du 14 février 1905
Décret relatif aux aspirants au certificat de capacité en droit inscrits à l'Ecole de droit d'Alger
Décru relatif au certificat d'études de législation algérienne, de droit musulman et de coutumes indigènes {art. 11)
Circulaire relative au centenaire de Michelet
Circulaire relative à la célébration du centenaire de la
naissance de Victor Hugo
Loi ouvrant un crédit extraordinaire pour la célébration
du centenaire de Victor Hugo
Loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire pour la
célébration du centenaire. d'Edgar Quinet
Loi relative aux récompenses à décerner à l'occasion du
centenaire de l'ins'allation de l'Académie de France à
la Villa Mcdicis
Circulaire portant envoi de modèles de certificats d'aptitude correspondant aux épreuves prévues pour l'obtention d'une deuxième mention au doctorat en droit. . .
Modèles de ces ccril/icals
31 ]nar.s 1903.
14 iuillet 1901.
3 juillet 1902.
14 février 1905.
14 février 1905.
14 février 1905.
30 avril 1906.
30 juin 1906.
15 déc. 1906.
27 féTrier 1907.
2 juillet 1907.
2 juillet 1907.
22 déc. 1908.
16 juin 1898.
19 février 1902.
24 février 1902.
27 février 1903.
1" avril 1903.
13 janvier 1899.
CÈK
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
CERTIFICATS D'APTITUDE
Idem.
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Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id.
Id.
Id.
CERTIFICAT DÉTUDES.
(Pharmaciens de 2' classe, Chirurgiensdentistes).
Idem.
Id.
CERTIFICAT
DÉTDDES
MEDICALES
SUPERIEURES
Idem Id. .
Id. .
Id. .
Circulaire relative aux certificats d'aptitude à établir pour les examens en vue du doctorat universitaire, mention « médecine »
Arrêté relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 16 et 17)
Circulaire pour l'envoi de modèles des certificats d'aptitude établis en exécution des décret et arrêté du 31 mai 1902 relatifs au baccalauréat de l'enseignement secondaire
Modèles de ces certificats
Instruction relative aux examens du baccalauréat (voir IV: Certificats d'aptitude)
Décret portant réorganisation des études en vue du certificat de capacité en droit (art. 11 et 12)
Décret relatif aux droits d'examens, de certificats d'uptitude et de diplômes à acquitter par les aspirants à la licence en droit
Annexes : Modèles de certificats d'aptitude établis en exécution du décret du 1" août i905 sur la licence en droit et du décret du 7 juin 1906
Circulaire relative aux droits à acquitter par les aspirants à la licence en droit
Modèles des certificats d'aptitude au grade de licencié es lettres i Régime du décret du 8 juillet 1907). . . .
Circulaire relative à l'ouverture d'une session extraordinaire pour le certificat d'études exigé des aspirants au diplôme de pharmacien de 2' classe
Circulaire relative à la session extraordinaire ouverte pour le certificat d'études exigé des aspirants au diplôme do pharmacien de 2' classe
Décret relatif aux sessions d'examen pour le certificat d'études exigé des aspirants au diplôme de chirurgiendentiste
Décret portant réorganisation des études en vue du diplOmc de chirurgien-dentiste {art. 17, % 2)
Rappoî't sur l'institution d'un certificat d'études médicales supérieures et la réfoi'me de l'agrégation des Facultés de médecine
Décret relatif à l'institution d'un certificat d'études médicales supérieures
Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie. . .
Arrêté déterminant les fonctions pour lesquelles, dans les Facultés de médecine, est exigé le certificat d'études médicales supérieures
Décret relatif aux Ecoles de plein exercice de médecine et de pharmacie •
10 déc. 1903.
25 juin 1904.
14 février 1905.
7 juin 1906.
y juin 1906.
16 mai 1899.
31 janvier 1900.
29 déc. 1906.
11 janvier 1909.
25 juillet 1906.
25 juillet 1906.
25 juillet 1906.
25 juillet 1906.
25 juillet IWJ.
402rj.l 402-414
CER
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
CERTIFICAT
D'ÉTDDES
