BUREAU CENTRAL MÉTÉOROLOGIQUE

Idem. . . .

Arrêté modifiant l'article 4 de l'arrêté du 15 février 1909 relatif aux bourses de doctorat en médecine

Arrêté modifiant l'article 5 de l'arrêté du 15 février 1900 relatif aux bourses de doctorat en médecine

Arrêté modifiant l'article 4 de l'arrêté du 20. novembre 1879 relatif aux bourses de pharmacie

22 avril 1902.

1" déc. 1906.

21 août 1898,

23 août 1898.

21 août 1898.

23 août 1898.

4 janvier 1899

30 mai 1899.

13 avril 1900.

19 déc. 1900.

25 lévrier 1901.

31 mars 1903.

30 déc. 1903.

22 avril 1905.

28 sept. 1908.

26 déc. 1908.

16 mai 1901.

10 juillet 1901.

5 août 1904.

Rapport et Décret relatifs aux attributions du Gouverneur général de l'Algérie :

1* Rapport

2» Décret

Rapport et Décret relatifs aux Délégations financières algériennes :

1° Rapport

2» Décret

Avis du Conseil d'État sur la question de savoir si les Universités qui ont institué, en dehors des grades établis par l'État, des titres d'ordre exclusivement scientifique, peuvent percevoir des droits à l'occasion de la collation de ces titres, et, en cas d'affirmative, à quels articles du budget des Universités et Facultés ces droits peuvent être inscrits en recettes

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 {art. 23)

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900 {Extrait)

Loi portant création d'un budget spécial pour l'Algérie . Annexe : Classification des dépenses

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 {Extrait)

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1903 {Extrait)

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1904 {Extrait)

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1905 {Extrait)

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 {Extrait)

{Extrait)

Décret portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité du matériel du Muséum d'histoire naturelle

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909 {Extrait) "

au Bureau central météorologique

Décret portant aff"ectation au Ministère de l'Instruction publique d'un terrain dépendant de l'ancien poste forestier du Val-Joyeux (Seine-et-Oise)

Décret relatif au personnel du Bureau central météorologique