COLONIES

Idetn. . . .

Id. ....

Rapport et Décret portant création d'un Jardin d'essai» colonial :

1" Rapport .... .

28 janvier 1899 28 janvier 1899

19 août 1899

5 mai 1900 5 mai 1900 5 mai 1900

26 juin 1900 »

11 déc. 1900

26 février 1901 5 avril 1901

12 juillet 1901

31 juillet 1901

3 juin 1902.

26 juillet 1902

Annexe: Rapport sur les travaux de la Commission des Jardins d'essais {25 novembre 1898)

Décret portant réglementation de l'exercice de la profession de sage-femme à la Guyane

Rapport suivi d'un Décret portant modification du titre du Jardin d'Essais colonial, et d'un Arrêté réglant ses attributions :

1° Rapport

2» Décret

3° Arrêté

Décret relatif aux renseignements à annexer aux projets de décret portant nominations pour services exceptionnels dans les ordres coloniaux

Annexe: Tableau B

Arrêté portant création au Muséum d'histoire naturelle Annexe à cet arrêté : Rapport au Ministre de Vlnstruc-

Rapport et Décret portant organisation de l'École française d'Extrême-Orient

Rapport et Décret portant modification au décret du 24 juillet 1895, supprimant les vice -rectorats à la Martinique et à la Réunion

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un diplôme de médecin colonial

Annexe à cet arrêté: Délibération du Conseil de l Université de Bordeaux (2t mai 1901)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille instituant un diplôme d'Études médicales coloniales et un diplôme d'Études pharmaceutiques coloniales

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de F Uni- Rapport et Décret rendant applicable aux Colonies la loi examens et concours publics

Rapport et Décret réglant la composition des jurvs d'exa-

baccalauréat dans les établissements français de l'Inde. Arrêté portant création et organisation près la Faculté de médecine de l'Université de Paris d'un Institut de médecine coloniale

Annexe : Organisation de l'Institut de médecine coloniale de Paris

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un diplôme d'études coloniale«