COLONIES

Idem. .

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Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux [13 mai 1902) -

Rapport et Décret relatifs aux conditions dans lesquelles les membres du personnel dépendant du Ministre de l'Instruction publique (autres que les instituteurs et institutrices primaires) sont détachés dans les établissements scolaires publics des colonies et pays de protectorat. .

Rapport et Décret modifiant le décret du 13 février 1902 relatif à la composition des jurys d'examen et à la délivrance des brevets do capacité pour le baccalauiéat dans les établissements français de l'Inde

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris instituant un diplôme de médecin colonial •

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris (10 novembre 1902)

Rapport et Décret réglementant les études des élèves sages-femmes à la Guadeloupe. . . ;

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplô ne d'études coloniales.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {22 décembre 1902)

Rapport et Décret portant règlement de la médecine indigène et de l'exercice de la profession de sage-femme indigène à Madagascar

Rapport et Décret sur l'exercice de la pharmacie à Madagascar

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux organisant les examens en vue du diplôme d'études coloniales de cette Université ....

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux (15 novembre 1901)

Décret créant un cours d'obstétrique à Saint-Denis (Réunion) et réglementant les études des élèves sages-femmes dans cette colonie

Décret portant approbation des actes locaux qui ont organisé l'École de médecine de l'Indo-Chine. .....

Décret portant application au Tonkin, en Annani, au Cambodge et au Laos de la loi du 30 novembre 1892 sur l'exercice de la médecine

Décret portant réglementation de l'exercice de la médecine indigène en Cochinchine

Rapport et Décret réglant les rapports entre le Muséum national d'histoire naturelle et le Jardin colonial :

1° Rapport

2» Décret.

Rapport et Décret portant modification au décret du 25 décembre 1902 relatif aux examens du baccalauréat dans les établissements français de l'Inde

Rapport et Décret autorisant les dentistes indigènes de Madagascar non pourvus du diplôme français, mais exerçant l'art dentaire, à régulariser leur situation :

1° Rapport

2" Décret

30 octobre 1902.

25 déc. 1902.

26 déc. 1902.

3 mars 1903.

8 avril 1903.

7 mars 1904.

Il janvier 19C6.

11 mai 1905.

12 août 1905.

6 sept. 1905.

8 sept. 19C5.

8 nov. 1905.

13 juin 1907.

13 juin l'.K);.