ECOLE FRANÇAISE D ATHÈNES

Idem .

Id. . ,

Id.

Rapport et Décret portant réorganisation des études médicales :

1° Rapport

2° Décret

Décret relatif aux aspirants au doctorat inscrits à l'École de médecine d'Alger

Décret portant réorganisation des éludes en vue du diplôme de chirurgien-dentiste {art. 18)

Décret relatil" à l'enseignement des stagiaires dans les liôpilaux

Arrêté modifiant le statut du 29 juillet 1885 sur l'agrégation de l'enseignement secondaire {art. 4)

Arrêté relatif aux conditions à remplir par les docteurs en médecine, aspirant au doctorat es sciences {Sciences physiques ou Sciences naturelles), pour être admis à subir les épreuves sans produire le diplôme de licencié es sciences

Décret relatif aux jurys pour les thèses de doctorat es sciences

Décret relatif au doctorat es lettres .

Circulaire relative au doctorat es lettres

Arrêté modifiant le statut du 29 juillet 1885 sur l'agrégation de l'erweignement secondaire {art. 4)

Décret relatif aux jurys pour les tlièses do doctorat es lettres

Voir : TiTitEs Univkp.sit.urks.

Décret relatif à la suppression du droit de robe et à la fixation des droits d'examen a. percevoir dans les Facultés et les Kcoles d'enseignement supérieur

Circulaire relative à la suppression du droit de robe et à la fixation des droits d'examca à percevoir dans les facultés et les Écoles d'enseignement supérieur. . . .

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 {art. 1") ."

Arrêté relatif au concours d'admission à l'École des Chartes

Décret modifiant le recriitemont de l'Ecole française d'Athènes »

Décret in>tituant uny Section étrangère à l'École française d'Athènes

Décret portant modifications au décret du 20 janvier 1900 instituant une Section étrangère à l'École française d'Athènes

Décret complétant le décret du 18 juillet 1899 qui a modifié le régime de n'icole française d'.Athèaes

11 janvier 1909.

11 janvier HW>.

11 janvier 190'.».

26 jnnvier 1909.

18 juin 1901.

5 juillet 1905.

22 déc, 1908.

28 juillet 1903.

14 nov. 1903.

18 juin 1904.

26 février 1907

27 février 1907.

:U déc. 1907.

8 mai 1908.

18 juillet 1899.

20 janvier 1900.

14 juillet 1900.

14 noT. 1900.

PAGES

ECO

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

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