DOC
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
DOCTORAT (Médecine)
Idem . .
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Décret relatii' au doctorat en médecine , . . . .
Rapport présenté à ce sujet au Conseil supérieur de l'Instruction publique par M. Brouardel, membre du Conseil
Circulaire reLative aux éludiants de nationalité étrangère aspirants à la licence es sciences
Circulaire pour l'application du décret du 24 juillet 1899 sur le doctorat en médecine
Décret relatif à la 1'° partie du 5* examen de doctorat en médecine
Décret relatif aux délais d'ajournement dans les examens de doctorat en médecine
Circulaire relative aux délais d'ajournement dans les examens do doctorat en médecine
Circulaire déterminant la situation des étudiants en médecine {ancien régime)
Décret relatif aux officiers de santé aspirants au doctorat en médecine
Circulaire pour l'application, aux élèves de l'ancien régime, du régime d'études prévu par le décrefdu 31 juillet 1893 relatif au doctorat en médecine
Circulaire pour la réorganisation des études médicales. .
Arrêté relatif aux conditions à remplir par les docteurs en médecine, aspirant au doctorat es sciences {Sciences physiciues ou Sciences naturelles), pour être admis à subir les épreuves sans produire le diplôme de licencié es sciences
Décret portant modification au décret du20novembre 1893, relatif au stage hospitalier et aux cliniques annexes de la Faculté do médecine de l'Université de Paris ....
Décret modifiant le décret du 21 novembre 1893 portant règlement d'administration publique relatif aux conditions dans lesquelles peut être conféré le titre de médecin expert devant les tribunaux
Circulaire relative au transfert à la Faculté de médecine de Paris des dossiers des étudiants des Facultés ou Écoles de médecine des départements
Décret relatif aux médecins et aux étudiants en médecine étrangers
Arrêté modifiant les programmes pour l'obtention du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles {P. C. N.)
Annexe à cet arrêté : Instructions pour l'application des programmes du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles
Arrêté instituant une Commission chargée de rechercher quelles modifications il y a lieu d'apporter dans l'organisation des études médicales, et nommant les membres de cette Commission
Circulaire relative au certificat d'études supérieures de sciences portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle (S. P. C. N.)
24 juillet 1899.
23 juillet 1900.
29 mai 1902.
6 juin 1902.
30 sept. 1902.
30 mai 1903.
28 juillet 1903.
16 juin 1905.
5 juillet 1905.
6 avril 1900.
10 avril 1906.
17 mai 1906.
29 déc. 1906.
20 février 1907
20 février 1907
15 déc. 1908.
