LABORATOIRES
Arrêté relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 13 et 16)
Arrêté fixant la rémunération des membrefi des jurys d'examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne
Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne
Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys d'examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire.
Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat de l'enseignement secondaire. .
Circulaire relative aux jurys d'examen du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique
Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat professeurs de l'enseignement secondaire
Circulaire relative à la constitution des jurys du baccalauréat
Instruction relative aux examens du baccalauréat ( Voir : II Jurys d'examen)
Décret portant réorganisation des études en vue du certificat de capacité en droit {art. 4, 5 et 12)
Décret relatif à la licence en droit ,
Circulaire relative aux diplômes d'études supérieures des Facultés des lettres
Circulaire relative aux diplômes d'études supérieures de sciences
Décret relatif à l'institution d'un certificat d'études médidicales supérieures {art. 2, 7 et 8)
Décret rapportant le décret du 25 juillet 1906 instituant un certificat d'études médicales supérieures
Décret relatif à la licence es lettres {art. i3)
Décret relatif aux jurys pour les thèses de doctorat es sciences et de doctorat es lettres
Décret relatif aux aspirantes au diplôme de sage- femme, élèves de la Maternité de Paris
Décret portant réorganisation des études médicales (art. 29, 30, 31, 32, 34, 38, 40,43)
Décret portant réorganisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste ( art. 6, 12, 14 et 15). .
Circulaire relative aux laboratoires de Bactériologie . . .
31 mai 1902, 3 juin 1902.
3 juin 1902.
23 déc. 1902.
30 déc. 1902.
4 avril 1903.
25 mai 1903.
10 mai 1904.
25 juin 1904.
14 février 1905.
1" août 1905.
26 janvier 1906.
12 avril 1906.
25 juillet 1906.
20 février 1907.
8 juillet 1907.
22 déc. 1908.
23 déc. 1908.
11 janvier 1909.
11 janvier 1909.
10 janvier 1899.