LABORATOIRES

Idem

Id.

LANGUES VIVANTES

Arrêté rattachant le laboratoire de Botaniqae de l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Paris à l'Ésole pratique des Hautes-Etudes {Section des sciences naturelles)

Arrêté portant création à l'Ecole pratique des Hautes- Études [Section des sciences naturelles) d'un laboratoire de Cytologie attaché à la chaire d'Embryogénie comparée du Collège de France

Arrêté rattachant à l'École pratique des Hautes-Études (Section des sciences naturelles) le laboratoire de Zoologie expérimentale de Banyuls-sur-Mer, dépendant de la Faculté des sciences de l'Université de Paris . . .

Arrêté fixant la dénomination du laboratoire de Zoologie maritime de la Faculté des sciences de l'Université d'Aix- Marseille

Arrêté rattachant à l'École pratique des Hautes-Études (Section des sciences naturelles) le laboratoire de Psychologie expérimentale. (Asile de Villejuif)

Arrêté rattachant à l'École pratique des Hautes-Études un laboratoire de Chimie de la Faculté des sciences de l'Université de Paris

Arrêté portant création au Muséum d'histoire naturelle de Paris d'un laboratoire de hautes études

Annexe à cet arrêté : Rapport au Ministre de l'Intruction publique (7 décembre 1900)

Circulaire relative à l'application des articles 14 et 15 de la loi de finances du 31 mars 1903 dans les établissements scientifiques et d'enseignement

Loi de finances du 31 mars 1903 [art. 14 et 15) ....

Arrêté rattachant le laboratoire de la chaire de Paléontologie du Muséum d'histoire naturelle à l'École pratique des Hautes-Études .'

Arrêté instituant près la 3* section de l'École des Hantes- Études (sciences naturelles) un laboratoire d'Emhriologie générale et expérimentale

Arrêté portant création, à l'École pratique des Hautes- Études (Section des sciences naturelles), d'un laboratoire d'Hygiène générale et expérimentale, dépendant de la chaire de Médecine du Collège de France. . . .

Rapport et Décret portant réorganisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste :

1° Rapport

2° Décret

Arrêté relatif au programme de sciences de l'examen de validation de stage imposé aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Arrêté autorisant les Facultés des lettres à délivrer, pendant l'année scolaire 1898-1899, le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes ......

Arrêté relatif au concours d'agrégation des langues vivantes (Espagnol, Italien)

18 octobre 1899.

13 février 1900.

21 juillet 1900.

28 juillet 1900.

1" août 1900.

5 nov. 1900.

11 déc. 1900.

17 août '1903.

10 avril 1905.

18 déc. 1905.

11 janvier 1909.

15 juillet 1898.

5 août 1898.

LAN

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

LANGUES VIVANTES

Idem.

Id.

Id Id.

Bordeaux à délivrer le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes » pour l'espagnol. . .

Arrêté fixant la liste des auteurs allemands devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Caen

Arrêté fixant la liste des auteurs espagnols à expliquer pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux

Décret relatif à la licence es lettres, mention a Langues vivantes »

Décret relatif à l'interrogation de langue vivante à la première partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique

Arrêté autorisant les Facultés des lettres à délivrer, en 1899-1900, le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes »

Arrêté relatif aux matières à option aux épreuves orales de la licence « Langues vivantes » à la Faculté des lettres de l'Université de Caen

Circulaire relative au versement des droits afférents à l'examen de la licence es lettres, mention « Langues vivantes »

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier à délivrer le certificat d'aptitude à la licence a Langues vivantes » pour l'italien. . . •

Arrêté déterminant la liste des auteurs italiens devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier. .

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Paris à délivrer les certificats d'aptitude à la licence « Langues vivantes » pour l'espagnol et pour l'italien .

Arrêté ajoutant la langue et la littérature italiennes aux matières à option fixées pour les examens de licence à la Faculté des lettres de l'Université d'Aix-Marseille .

Arrêté modifiant la liste des matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Paris

Arrêté fixant la liste des auteurs espagnols et italiens devant servir pour l'explication aux épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Paris. . . .

Circulaire relative à l'interrogation de langue vivante (espagnole et italienne) à la 1'" partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique

Arrêté ajoutant la littérature espagnole aux matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux

Arrêté fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options pour la licence « Langues vivantes » devant la Faculté des lettres de l'Université de Dijon ....

lOnov. 1898.

10 nov. 1898.

9 déc. 1898.

24 juillet 1899.

28 juillet 1899.

16 octobre 1899.

8 déc. 1899.

19 février 1900.

1er mars 1900.

10 mars 1900.

16 mai 1900.

LAN

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

LANGUES VIVANTES

Idem. .

Id. . .

Arrêté ajoutant la langue chinoise aux matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon

Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer, en 1900-1901, le certificat d'aptitude à la licence es lettres, mention ,< Langues vivantes »

Arrêté fixant la liste des auteurs anglais pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Nancy ....

Circulaire relative au diplôme de licencié es lettres « Langues vivantes »

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux à délivrer le certificat d'aptituçle à la licence mention « Langues vivantes » pour l'italien

Arrêté ajoutant la littérature italienne aux matières à option pour les examens de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux

Arrêté fixant la liste des auteurs italiens à expliquer aux épreuves de la licence devant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux

Arrêté désignant les Facultés des letties qui pourront délivrer en 1901-1902 le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes »

Montpellier à délivrer le certificat d'aptitude à la licence es lettres, mention c Langues vivantes », pour l'espagnol

Arrêté fixant la liste des auteurs espagnols pour la licence es lettres, mention « Langues vivantes », à la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier

Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire

Annexe : Instruction pour les épreuves de Langues étrangères vivantes

Arrêté relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire

Arrêté désignant les Facultés des lettres qui pourront délivrer, en 1902-1903, le certificat d'aptitude à la licence avec mention c Langues vivantes »

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude à la licence, mention « Langues vivantes », pour l'italien

Arrêté fixant la liste des auteurs italiens devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon

Décret relatif à l'épreuve de langue arabe aux examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie d'Alger

Arrêté modifiant la liste des matières à option aux épreuves de la licence devant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaiix

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1903-1904, le certificat d'aptitude à la licence avec mention a Langues vivantes »

12 juillet 1900.

13 nov. 1900.

27 nov. 1900.

27 déc. 1900.

20 juin 1901.

7 déc. 1901.

31 mai 1902.

30 juillet 1902.

9 déc. 1902,

9 déc. 1902.

13 déc. 1902.

15 juillet 1903.

20 juillet 1903.

LAN

OBJET

LANGUES VIVANTES

Idem

Id.

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

Id.

Décret portant introduction de la langue russe dans les épreuves du baccalauréat de l'enseignement secondaire

Arrêté constituant une Commission pour l'examen des dictionnaires dont les candidats au baccalauréat pourront faire usage dans les épreuves écrites de langues étrangères vivantes

Arrêté relatif aux matières à option prévues pour les épreuves orales de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon

Arrêté relatif aux dictionnaires autorisés pour l'épreuve écrite de langue étrangère vivante au baccalauréat. . .

Circulaire relative aux dictionnaires dont les candidats au baccalauréat peuvent faire usage à l'épreuve écrite de langue étrangère vivante

Circulaire portant interprétation des décret et arrêté du 31 mai 1902 sur le baccalauréat (v. p. 594)

Décret relatif à l'épreuve de langue arabe aux examens du baccalauréat dans l'Académie d'^igrer

Annexe : Insti'uction pour l'épreuve de langue arabe au baccalauréat dans l'Académie d'Alger

Rapport et Décret relatifs au concours pour l'admission à l'Ecole normale supérieure et l'obtention des bourses de licence :

1° Rapport

2° Décret

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles les candidats au baccalauréat pourront subir, en 1904, les épreuves de langue étrangère vivante sur la langue russe

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux à faire subir les épreuves de langue russe aux examens du baccalauréat

Arrêté instituant des diplômes d'études supérieures dans les Facultés des lettres des Universités

Circulaire relative aux épreuves de langues étrangères vivantes {série B et D) du baccalauréat

Instruction relative aux examens du baccalauréat ....

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1904-1905, le certificat d'aptitude à la licence mention « Langues vivantes »

Arrêté concernant les conditions à remplir pour prendre part au concours d'agrégation des langues vivantes . .

Arrêté autorisant l'usage d'un dictionnaire italien pour l'épreuve écrite de langue étrangère vivante à l'examen du baccalauréat

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles ' sera subie, en 1905, l'épreuve de langue russe à l'examen de la première partie du baccalauréat

Circulaire relative à l'épreuve écrite de langue vivante au concours pour l'École normale supérieure et les bourses de licence

17 déc. 1903.

19 déc. 1903,

26 février 1904.

l'" mars 1904.

1<" mars 1904.

10 mars 1904.

5 mai 1904.

10 mai 1904.

18 juin 1904.

22 juin 1904.

25 juin 1904.

2 juillet 1904.

12 janv. 1905.

3 février 1905.

8 février 1905.

20 mars 1905.

LAN

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

LANGUES VIVANTES

Idem .

DATES

PAGES

Id.

Circulaire relative à l'usage de l'orthographe allemande dans les examens et concours

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1905-1906, le diplôme d'études supérieures de Langues et Littératures étrangères vivantes

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1905-1906, le certificat d'aptitude à la licence es lettres avec mention « Langues vivantes »

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble à délivrer, en 1906, le certificat d'aptitude à la licence es lettres avec la mention « Langues vivantes » (Anglais)

Décret modifiant les articles 8 et 13 du décret Au 10 mai 1904 relatif au concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention des bourses de licence

Arrêté fixant la liste des auteurs <• nglais devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1906, l'épreuve de langue russe, à l'examen de la 1" partie du baccalauréat

Instruction complémentaire pour les épreuves de langue arabe au baccalauréat dans l'Académie d'Alger, .

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1906-1907, le diplôme d'études supérieures de Langues et Littératures étrangères vivantes

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1906-1907, le certificat d'aptitude à la licence es lettres avec mention « Langues vivantes »

Décret modifiant l'instruction pour les épreuves de langues étrangères vivantes du baccalauréat

Arrêté portant institution d'un diplôme d'études supérieures de Langue et Littérature arabes

Arrêté déterminant les établissements d'enseignement supérieur devant lesquels peuvent être subies les épreuves en vue du diplôme d'études supérieures de Langue et Littérature arabes

Arrêté instituant un certificat d'aptitude à l'enseignement de la langue arabe

Arrêté concernant l'agrégation de langue arabe

Arrêté modifiant l'arrêté du 18 juin 1904, en ce qui concerne l'agrégation des langues vivantes

Arrêté désignant un dictionnaire allemand dont les candidats au baccalauréat sont autorisés à faire usage à l'épreuve écrite de langue étrangère vivante

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Paris à délivrer, en 1907, le diplôme d'études supérieures de Langues et Littératures étrangères vivantes pour l'espagnol

19 juillet 1905.

29 juillet 1905.

15 sept. 1905.

15 mai 1906.

28 juin 1906.

5 juillet 1906.

22 juillet 1906.

23 juillet 1906.

23 juillet 190(î.

23 juillet 1906.

30 juillet 1906.

20 déc. 1906.

8 juin 1907.

LAN — Lie

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

LANGUES VIVANTES

Id. . .

LICENCE (Droit).

Idem . .

Id.

Arrêté relatif aux matières à option prévues pour les épreuves orales de la licence mention « Langues vivantes : italien », devant la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles pourront être subies, en 1907, les épreuves de langue

russe au baccalauréat

Décret relatif â la licence es lettres

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1907-1908, le diplôme d'études supérieures de Langues et Littératures étrangères vivantes ....

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1907-1908, le certificat d'aptitude à la licence mention « Langues vivantes »

Circulaire relative à la licence es lettres {Décret du 8 juillet 1907)

Annexes à cette circulaire : modèles des certificats d'aptitude au grade de licencié es lettres {Régime du décret du 8 juillet 1907) , . , . .

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à faire subir, en 1908, les épreuves de la licence corrrespondant à la série des langues et littératures étrangères vivantes

Circulaire relative à la licence es lettres {Régim,e du décret du 8 juillet 1907)

Circulaire relative aux licenciés du régime du décret du 31 décembre 1894, candidats à une des séries du régime du décret du 8 juillet 1907

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1908, l'épreuve de langue russe à l'examen du baccalauréat

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1908-1909, le diplôme d'études supérieures de Langues et Littératures étrangères vivantes

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées â faire subir, en 1909, les épreuves de la licence, série : « Langues et littératures étrangères vivantes ». . . .

Décret relatif aux candidats à la licence es lettres, série : « Langues et Littératures étrangères vivantes » . . . .

Arrêté fixant le programme de l'épreuve d'arabe au concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention des bourses de licence

Arrêté déterminant la répartition des matières de droit civil entre les divers examens de licence

Décret portant réorganisation des études en vue du certificat de capacité en droit ( ort. 7)

Rapport et Décret relatifs à la licence en droit :

lo Rapport

28 juin 1907.

30 juin 1907.

8 juillet 1907.

16 juillet 1907.

16 juniet 1907.

31 octobre 1907.

li déc. 1907.

16 janvier 1908.

8 février 1908.

10 février 1908.

17 juillet 1908.

3 sept. 1908.

6 janvier 1909.

20 juillet 1904.

14 février 1905.

1" août 1905.

Lie

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

LICENCE (Droit).

Idem.

Id. .

LICENCE (Sciences).

Idem . .

Id.

Id Id

Id.

Annexe : Rapport présenté au Conseil supérieur de Vlnstruction publique par M. Esmein, membre du Conseil

2» Décret

Arrêté déterminant la date d'application du décret du lei" août 1905 sur la licence en droit

Décret portant suppression des compositions écrites du 3* examen de licence en droit {Régime du décret du 30 avril 1895)

Décret relatif aux droits d'examens, de certificat d'aptitude et de diplôme à acquitter par les aspirants à la licence en droit

Annexes : i" Modèles de certificats d'aptitude établis en exécution du décret du 1" août 1905 sur la licence en droit et du décret du 7 juin 1906

2" Modèle du diplôme de bachelier et du diplôme de licencié en droit

Circulaire relative auje droits à acquitter par les aspirants à la licence en droit

Décret relatif au certificat d'études de législation algérienne, de droit musulman et de coutumes indigènes (article 11)

Décret modifiant différents articles du décret du 22 jan-

Circulaire autorisant les Recteurs des Académies à accorder des inscriptions cumulatives en vue de la licence es sciences

Circulaire du 9 décembre 1897 autorisant les Recteurs des Académies à accorder des inscriptions cumulatives aux fonctionnaires de l'Enseignement secondaire aspirants à la licence es sciences

Arrêté relatif à la délivrance, par les Facultés des sciences des Universités de Bordeaux, Dijon et Lyon, de divers certificats d'études supérieures de sciences

Arrêté relatif au certificat de Minéralogie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lyon

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un 18" certificat d'études supérieures de sciences {Embryologie générale)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier à délivrer un certificat d'études supérieures de Physique mathématique

Arrêté autorisant les Facultés des sciences des Universités de Clermont et de Montpellier à délivrer un 10» certificat d'études supérieures de sciences (Électricité industrielle ; — Physique appliquée)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer un 12* certificat d'études supérieures de sciences {Anatomie comparée et Embryogénie)

1" août 1905.

22 déc. 1905.

7 juin 1906.

8 août 1898.

18 oct. 1898.

10 nov. 1898.

21 nov. 1898.

2 déc. 1898.

30 déc. 1898.

Lie

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

LICENCE (Sciences)

Idem

Id.

Id. .

Id.

Arrêté portant suppression d'un certificat d'études supérieures de sciences à la Faculté des sciences de l'Université de Rennes {Mécanique physique)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier à délivrer un 11° certificat d'études supérieures de sciences {Chimie appliquée)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lyon à délivrer un 14^ certificat d'études supérieures de sciences {Physique industrielle)

Arrêté relatif aux agrégations de l'ordre des sciences. . .

Rapport présenté à ce sujet au Conseil supérieur de l'Instruction publique par M. Bichat, membre du Conseil

Circulaire relative aux étudiants de nationalité étrangère aspirants à la licence es sciences

de Lyon à délivrer de nouveaux certificats d'études supérieures de sciences {Chimie et Géologie agricoles;

— Botanique agricole ; — Zoologie et Zootechnie.). , .

Arrêté transformant le certificat de physique industrielle délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Rennes en certificat de Physique appliquée

Arrêté transformant le certificat d'anatomie comparée et embryogénie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse en certificat de Biologie générale et Zoologie appliquée

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Caen à délivrer un 10" certificat d'études supérieures de sciences {Chimie appliquée)

Arrêté portant que le certificat de physique expérimentale, chimie appliquée et minéralogie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Caen prend le titre de certificat de Physique appliquée et Minéralogie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques préparatoires aux enseignements de mathématiques et de physique

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un certificat d'Études supérieures de Botanique agricole

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie physique et Electro-chimie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer divers certificats d'Études supérieures de sciences

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie appliquée

30 déc. 1898.

8 mars 1899.

3 juillet 1899.

16 août 1899.-

14 nov, 1899.

5 février 1900.

10 février 1900.

12 juillet 1900.

5 oct. 1900.

25 février 1901.

13 mai 1901.

18 juillet 1901.

Lie

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

LICENCE Sciences >

Idem .

Id. .

Id.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un certificat d'études supérieures d'Élt-.ctricité industrielle

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer de nouveaux certificats d'études supérieures de sciences

Arrêté modifiant le titre de certificats délivrés par la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble ....

Arrêté modifiant le titre d'un certificat d'études supérieures de sciences délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures d'Histologie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Clermont à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie agricole

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat de Mathématiques générales

Arrêté modifiant le titre de deux certificats d'études supérieures délivrés par la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse à délivrer de nouveaux certificats d'études supérieures de sciences

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques préparatoires à l'étude des sciences physiques

Décret déterminant le» groupes de mentions à porter aux diplômes dont doivent justifier les aspirants aux fonctions de l'enseignement public pour lesquelles est requis le grade de licencié es sciences

Arrêté fixant la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance, par la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier, de certificats d'études supérieures de sciences

.\rrèté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers à délivrer des certificats d'études supérieures de Chimie agricole et d'Électricité industrielle

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat d'études supérieures de Géographie physique

Arrêté modifiant le titre du certificat d'Astronomie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lille. . .

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de sciences portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)

Arrêté fixant la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance de certificats d'études supérieures de sciences à la Faculté des sciences de l'Université de Caen. . .

18 juillet 1901.

18 juUlet 1901.

26 oct. 1901.

5 nov. 1901.

30 juillet 1902.

27 juillet 1904.

17 déc. 1904.

21 déc. 1904.

14 avril 1905.

20 juin 1905.

20juin I9U5.

Lie

OBJET

LICENCE (Sciences).

Idem

Id.

Id. . .

Id.

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — -S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Paris

Décret déterminant les groupes de mentions à porter sur les diplômes dont doivent justifier les aspirants aux fonctions de l'enseignement secondaire public pour lesquelles le grade de licencié es sciences est requis. . .

Arrêté portant suppression, du certificat d'études supérieures de sciences : « Éléments d'analyse et de géométrie infinitésimale », délivré par la Faculté de sciences de l'Université de Bordeaux

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Clermont à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)

Chimie et Histoire naturelle. — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Mécanique appliquée

Arrêté transformant le certificat d'études supérieures de mathématiques préparatoires délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Bennes en certificat de Mathématiques générales

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat d'éttides supérieures portant sur la Phj'sique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (P"hysique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C, N.) de la Faculté des sciences de l'Université de iîiZe. ......

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie physique

Arrêté modifiant le titre du certificat d'études supérieures de mathématiques supérieures délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lyon

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Dijon à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Dijon

27 juin 1905.

23 sept. 1905.

28 déc. igce.

28 déc. 1905.

29 déc. 1905.

4 janvier 1906.

18 janvier 1906.

17 mars 1906.

26 mai 1906.

PAGES

OBJET

LICENCE (Sciences).

Id.

Id. .

Id.

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLExMENTS,

DATES

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lyon a. délivrer un certificat d'études supérieures de géographie physique

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie supérieure

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à remplacer, à partir de 1907, le certificat d'études supérieures de Chimie industrielle par un certificat d'études supérieures de Chimie appliquée ....

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Géographie physique et Océanographie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales

Arrêté modifiant le titre du certificat d'études supérieures de Physique industrielle délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lille

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un certificat d'études supérieures de Mécanique céleste

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux . . . .

Arrêté autorisant la F'aculié des sciences de l'Université de Toulouse à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire natu-

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Caen à délivrer un certificat d'études supérieures de Physique appliquée et un certificat d'études supérieures de Minéralogie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures d'Analyse supérieure

Arrêté attribuant à deux certificats d'études supérieures de la Faculté des sciences de l'Université de Lyon les titres de certificat de Physique générale et de Mathématiques générales

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université do Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures de Mathématiques générales

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lille à délivrer un certificat d'études supérieures d'Analyse supérieure.

26 mai 1906.

10 juillet 190v3.

10 juillet 1906.

27 déc. 1906.

26 mars 1907.

8 avril 1907.

29 avril 1907.

21 juin 1907.

22 oct. 1907.

15 nov. 1907.

PAGES

lîiis. sup. Lois et Hèyltments.