PROTOCOLE

RÉCOMPENSES honorifiques et spéciales

Idem.

RECOMPENSES nationales.

Idem.

Id Id

Id.

Id. .

Circulaire relative aux chargés de cours complémentaires et maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres et aux chefs de travaux et prépara'eurs des Facultés des sciences

Airèté relatif au concours du proscctorat à la Faculté d«* médecine de l'Université de /^aris

Arrêté relatif au jury dti concours pour le prosectoratà la Faculté do médecine de l'Université de Paris

Arrêté relatif au concours pour le proscctorat à la Faculté de médecine do l'Université de Parts

Arrêté portant règlemcn'. pour le proscctorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Arrêté relatif à l'épreuve de sous-admissibilité dans le concours du proscctorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Arrêté relatif au concours du proscctorat à la Faculti de médecine de l'Université de Paris

Arrêté modifiant l'arrêté du 15 mars 1907 portant règlement, pour le proscctorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Décret relatif au personnel de l'École pratique de la Facultéde médecine de l'Université de Paris [art. 2,7 et8).

Circulaire relative à la suppression des préambules et formules de salutation dang la correspondance échangée entre les fonctionnaires

Décret accordant des récompenses honorifiques aux instituteurs publics à l'occasion de la réunion annueMc des Sociétés savantes

Arrête accordant des récompenses spéciales aux instituteurs collaborant à l'œuvre du Comité des Travaux historiques et scientifiques

Loi portant modification à la loi du 28 janvier 1897 sur les récompenses nationales

Décret relatif aux renseignements à annexer aux projets do décret portant nominations pour services exceptionnels dans la Légion d'honneur

Annexe : Tableau A

Loi relative à la concession d'une récompense nationale aux membres de la mission dirigée dans l'Afrique centrale par MM. Foureau et le commandant Lamy. . .

Loi relative aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de l'installation de l'Académie de France à la villa Médicis, de l'achèvement des fouilles de Delphes et du 25* anniversaire de la création de l'École française de Rome

Loi autorisant le Gouvernement à décerner un certain nombre de décorations dans l'ordre national de la Légion d'honneur, à l'occasion de la célébration du cinquantenaire de la Société chimique de France

28 mars 1908.

24 oct. 1898.

16 janvier 1899.

22 déc. 1899.

15 mars 1907.

■29 avril 1907.

4 n.ars I90S.

15 juillet 1908.

10 juillet 1908.

16 m.Ti 190-3.

0 février 1903.

27 doc, 1899.

26 juin 1900

22 février 1901.

1" avril 190 5.

17 juillet 19(^8.

REH — RET

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

REHABILITATION