‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1084 sur 1090 · SUPPLÉANTS · texte numérisé non relu

SUPPLÉANTS

(Écoles de médecine

et de pharmacie).

Idem ....

Id

Id

Décret autorisant les Recteurs à nommer, par délégation du Ministre, les jurys des concours ouverts pour les fonctions de suppléant dans les Écoles de médecine et de

Avis du Comité du Contentieux sur le point de savoir si les suppléants des Écoles de médecine peuvent être transférés sans concours d'une École à une autre pour y occuper une suppléance du même ordre

Décret relatif aux Écoles de plein exercice de médecine

Décret relatif aux Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie (art. 1 et 2)

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