THÈSES

Idem. . . .

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats,

diplômes'.

Idem. . . .

Id. . . .

Arrêté relatif aux fonctions de suppléant dans les Écoles de plein exercice et préparatoires de médecine et de pharniacie

25 juillet 1906.

20 février 1907.

3 sept. 1908.

28 juillet 1903.

14 nov. 190.3.

22 déc. 1908.

11 janvier 1909.

3 août 1898.

25 octobre 1898.

25 octobre 1?93.

8 et 9

Décret relatif aux Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie {art. 2 et 4)

Décret relatif aux Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie {art. 1 et 2)

Arrêté relatif aux fonctions de suppléant dans les Écoles de plein excercice et préparatoires de médecine et de pharmacie

Décret relatif aux licenciés èi sciences aspirants aux fonctions de suppléant (sciences physiques et sciences naturelles) dans les Ecoles de iplein exercice et préparatoires de médecine et de pharmacie

Décret relatif au doctorat es lettres

Circulaire relative au doctorat es lettres

Décret relatif aux jurys pour les thèses de doctorat es sciences et de doctorat ôs lettres

Rapport et Décret portant réorganisation des études médicales :

1° Rapport (v. p. 1211, 3 4)

2» Décret {art. 39, 40, 41)

Décret relatif aux aspirants au doctorat inscrits à l'École de médecine d'Alger

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille, instituant des diplômes de Licencié mécanicien, Licencié physicien, Licencié chimiste, Licencié géologue de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {20 juillet 1898)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant et réglementant le doctorat de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Uni- Ycrsité de Lyon {16 juin 1898)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen instituant un titre de Docteur es lois de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Ca-en {16 août 1898)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil do l'Université de Montpellier instituant un diplôme de docteur, (mention « Pharmacie ») de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université do Montpellier {i5 juillet 1898)

TIT

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats,

diplômes.)

Idem . .

Id. . .

Id.

Id . .

Id. .

Id .

Id.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Lfniversilé de Nancy instituant des certificats et titres juridiques de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {i8 novembre 1898)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme de docteur (mention « Sciences »)

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy i^ décembre 1898)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant pour les étudiants de nationalité étrangère deux diplômes universitaires d'études pharmr-

ceutique?

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon (P5 «oremfcre iSf>S)

Avis du Conseil d'État sur la question de savoir si les Universités qui ont institué, en dehors des grades établis par l'État, des titres d'ordre exclusivement scientifique, peuvent percevoir des droits à l'occasion de la collation de ces titres, et, en cas d'affirmative, à quels articles du budget des l'nivcrsités et Facultés ces droits peuvent

être inscrits en recettes

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de ^ordeai/a; instituant pour les étudiants étrangers un doctorat, mention « Médecine »

Annexe à cet arrête : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux (:?i mars 1899)..

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant et réglementant le doctorat,

mention « Pharmacie » de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux {21mars 1899)

Circulaire relative à la perception de rétribution pour études et examens en vue des titres scientifiques institués par les Universités

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1809

{art. 23)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris modifiant l'article 6 du règlement du 28 mai 1898 relatif au doctorat de cette Université . . . Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un diplôme de docteur, mention

( Pharmacie»

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {26 avril 1899)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme de docteur, mention « Pharmacie ».

20 déc. 1898.

i(j déc. 1898.

26 déc. 1898.

4 jan\ier 1899.

4 mai 1899.

4 n:ai 1899.

26 mai 1899.

2 juin 1899.

12 juillet 1899.

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats,

diplômes).

Idem. . . .

Id. . ... .

Id. . . .

Id. ...

Id. . . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Unisité de Nancy (5 mars 1899)

28 no y. 1899.

1" déc. 1899.

6 déc. 1899.

16 déc. 1899.

20 déc. 1899.

8 janvier 1900 »

8 janvier 1900.

10 février 1900.

Circulaire relative aux certificats d'aptitude à établir pour les examens eu vue du doctorat universitaire, mention « Médecine »

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un Doctorat, mention « Lettres », de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {10 juillet 1899) .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant pour les étudiants étrangers un doctorat, mention « Médecine », de cette Université. . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Na,ncy (17 juillet 1899)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Univer-, versité de Paris instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un certificat d'Études françaises . . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris [26 juin 1899)

Circulaire relative au mode de perception des droits établis au profit des Universités par la loi du 30 mai 1899

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Clermont instituant un brevet d'Électricité industrielle

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Clermont (22 mars et 8 décembre 1899 . .

Circulaire relative aux dispenses des droits afférents aux titres scientifiques institués par les Universités ....

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lille instituant un brevet d'Études électrotechniques. . • . . ...

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Lille (26 avril et 9 décembre 1899)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un certificat d'études françaises. .

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble (8 juillet et 7 décembre 1899) . .

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Nancy instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un diplôme de Pharmacien

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Nancy [2 août et 8 décembre 1899)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant un brevet d'études d'Électrotechnique

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

Attestations.

brevets, certificats, diplômes).

Idem . . . ,

Id.

Id Id

Id.

Annexe à cet ai~rèlé : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon {!" février 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Xancij autorisant la Faculté de médecine à délivrer des attestations d'étude.s supérieures et un Diplôme de docteur es sciences biologiques

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy (13 février 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un doctorat (mention a Médecine »)

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille (7 février 1900) .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un doctorat (mention « Médecine »)

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil do l'Université de ^lontpellier (12 février 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon modifiant les dispositions du règlement qui a institué le Doctorat de cette Université (mention « Pharmacie »)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille instituant un Brevet d'Électricité industrielle

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseillo (6 mais 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université do Bordeaux instituant un doctorat (mention € Sciences »)

versité de Bordeaux (9 janu/er iSOO)

sité de Grenoble instituant un Certificat supérieur de Capacité et un Doctorat en droit

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Grenoble (/ 7 j'uïh iS59)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon instituant à la Faculté de droit des certificats, une licence et un doctorat

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon {12 )na7's 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant un diplôme d'Etudes agronomiques

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyijn {!" mars 1900)

16 février 1900.

24 lévrier 1900.

24 février 1900.

10 mars 1900.

16 mars 1900.

10 mars 1900.

7 avril 1900.

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations.

brevets,

certificats,

diplômes).

Idem Id. .

Id.

Id. .

Id.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble instituant et réglementant le doctorat (mention « Sciences » et mention « Lettres ») do cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Grenoble {25 février 1899)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un certificat d'Études françaises pour les étudiants de nationalité étrangère

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université do Lille [28 mai i900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant et réglementant le doctorat (mention « Sciences économiques ») de cette Université.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille (2 mal 1900)

sité de Lj/on instituant et réglementant le Certificat d'Etudes notariales de cette Université.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon [29 mars 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy créant à la Faculté des sciences un diplôme d'Études électrotechniques

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université do Nancy {29 juin 1900)

Circulaire relative à la perception des droits des titres d'Université . .

Annexes : Modèles : de Relevé des bulletins de versement ; — de Relevé des quittances à souche; — de Titre de perception

Arrêté approuvant la délibération du Conseil do l'Université de Caen instituant un certificat d'Études françaises.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Caen (29 juin 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un doctorat, mention « Lettres »

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux {11 décembre 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un doctorat, mention « Sciences »

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {13 mars 1901)

Arrête approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme d'Etudes supérieures agronomique?

15 jiim 1900.

18 juin 1900.

30 juillet 1900.

15 oct. 1900.

12 déc. 1900.

23 février 1901.

1" avril 1901.

!•■ avril 1901,

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

^Attestations.

brevets,

certificats,

diplômes) .

Idem . . . .

Id. .

Id.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {Ï6 mars 1901)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme de Chimiste . . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy (16 mars 1901)

sité deflennes instituant un doctorat, mention» Lettres».

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Uni versité de Rennes (27 mars 1901)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un diplôme de Pharmacien

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris [24 juin IVOl)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un diplôme de Médecin colonial

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université do Bordeaux {2J mai 1901)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Rennes instituant un diplôme de Chimiste et un diplôme de Sciences chimiques et naturelles appliqué-îs

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil do l'Université de Rennes (28 juin 1901)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Aix- Marseille instituant un diplôme d'Études médicales coloniales et un diplôme d'ilitudes pharmaceutiques coloniales

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille (13 juillet 1901)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant un diplôme d'Études pédagogiques supérieures

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon {19 juillet 1901)

sité de Lyon instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un certificat d'Études françaises

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon (19 juillet 190i)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant des certificats d'études et un doctorat de cette Université

Annexe à cet arrêté: Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse (26 juillet 1901)

1" avril 1901.

10 mai 1901,

8 juillet 1901.

12 juillet 1901.

25 juillet 1901.

3ljuilletl901.

31 juillet 1901.

3 oct. 1901.

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats,

diplômes).

Idem. .

Id. . .

Id . .

Id. . . .

Id. .

Id.

Id Id.

Id.

Arrêté transformant le diplôme d'Études électrotecLniques de l'Université de Nancy en diplôme d'ingénieuréleclricien

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon instituant un diplôme d'Agriculture .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Besançon (.5 novembre 190i)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon instituant un diplôme d'ingénieurhorloger

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Besançon {21 novembre 190i)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un certificat d'Études françaises.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Besançon i 9 janvier 1902)

Circulaire relative à la distinction à établir entre le diplôme d'État et le diplôme universitaire

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Clei~mont créant un brevet de Chimie agricole

versité de Clermont (55 mai i 905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble instituant un diplôme de hautes études de Langue et de Littérature françaises

An7iexe à cet arrêté : Délibération du Conseil do l'Université de Grenoble {26 avril 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille créant un doctorat, mention « Lettres ».

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {28 avril 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy créant un diplôme de Chirurgien-dentiste de cette Université 1

Antiexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {2f avril 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Rennes instituant un certificat d'Études françaises

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Rennes {11 avril 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un diplôme d'Études coloniales

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux {13 mai 1902)

19 nov. 1901.

4 déc. 1901.

28 déc. 1901.

24 janvier 1902.

6 juin 1902.

2Q juin 1902.

26 juin 1902.

iû juin 1902.

26 juin 1902.

26 juillet 1902.

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats.

diplômes) .

Idem. . . .

Id.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de ZiZZe instituant un diplôme d'ingénieur-électricien.

versité de Lille (P5 juin 1902)

sité de Lyon instituant un diplôme d'Études chinoises.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon {12 juin 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil do l'Université de Poitiers instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un certificat d'Etudes littéraires ....

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Poitiers (i fi JuîZZet i 902) , •

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille instituant un doctorat, mention «Sciences»

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille {9 juillet 1902)

Arrêté portant approbation de la délibération du Conseil de l'Université de Besançon instituant et réglementant le doctorat de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Besançon {13 mars 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris instituant un diplôme de Médecin colonial

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris {10 novembre 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble instituant un brevet de Conducteurélectricien

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble modifiant le titre du brevet d'Études électrotechniques et instituant un certificat d'Études électrotechniques

sité de Grenoble modifiant l'article 2 de la délibération du 7 décembre 1899, relative à l'institution pour les étudiants de nationalité étrangère d'un certificat d'Études françaises

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant, pour les jeunes filles, un certificat d'Etudes supérieures

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon {18 décembre 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy modifiant le titre du diplôme de Chimiste de cette Université

26 juillet

7 nov. 1902.

12 nov. 1902.

26 déc. 1902.