TRA

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

TRAITEMENTS

(Facultés,

Écoles,

Admin istration

académique).

Idem . .

Id. . .

.Id. . .

Id.

Id,

Id.

Circulaire relative aux augmentations de traitements proposées en faveur des diverses catégories du personnel des Facultés

Décret relatif aux traitements des professeurs des Ecoles supérieures de pharmacie

Décret portant organisation d'un Office dinlormations et d'études

Décret relatif aux traitements des professeurs des Ecoles supérieures de pharmacie

Circulaire relative aux retenues à ver^e^ sur les allocations attribuées pour cours complémentaires dans les Facultés . . .

Décret relatif au traitement du sécrétai: c de l'Académie de Paris

Décret relatif aux traitements des professeurs des Ecoles supérieures de pharmacie

Décret relatif au traitement du secrétaire de l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Paris

Circulaire relative au décompte des traitements, allocations et retenues concernant les fonctionnaires de l'enseignement supérieur en congé pour maladie, par application du § 7 de l'article 16 du décret du 9 novembre 1853, et les suppléants de ces fonctionnaires

Décret relatif aux traitements des professeurs de l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Paris. . .

Décret fixant le traitement des professeurs de If« classe des Facultés et des Écoles supérieures de pharmacie des Départements

Décret relatif au classement, aux traitements et à l'avancement des secrétaires et commis d'Académie et d'Inspection académique

Circulaire pour l'application de l'article 73 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée

Arrêté portant règlement pour l'adjuvat et le prosectorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris (art. 3, 9 et 15)

Décret relatif au classement des secrétaires des Facultés et École supérieure de pharmacie do Paris

Décret relatif au classement des secrétaires des Facultés et Écoles supérieures de pharmacie des Départem.ents.

Décret relatif au classement des commis des Facultés et Écoles supérieures de pharmacie (Paris et Départem.ents)

Décret relatif aux traitements, au classement et à Tavancement des chargés de cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences et des Facultés des lettres

Décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des chefs de travaux et des préparateurs des Facultés des sciences . t ., i i ...... i i , .

16 mars 1901.

19 mars 1901.

10 juin -1901.

19 avril 1902.

27 janvier 1903.

7 avril 1903.

12 mai 1903.

16 nov. 1903.

26 janvier 1904.

1" mai 1905.

21 janvier 1906.

15 mars 1907.

29 nov. 1907.

25 mars 1908.