TIT — TRA

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats

diplômes.)

Idem . . . .

Id.

TRAITEMENTS

(Musée Guimet,

Facultés,

Écoles,

Administration

académique).

Idem. . . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse (S noue?«bre i907)

Arrêté portant modification du § 2 de l'article 10 du règlef:lement relatif au diplôme d'ingénieur-chimiste de rUniver&ilé de Bordeaux

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université- de Paris, portant organisation, à la Faculté de de droit d'un enseignement complémentaire administratif et financier et création d'un certificat d'Études administratives et financières

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Unisité de Paris (50 Juin 1908)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Universiié de Dijon instituant un doctorat, mention « Sciences ».

Annexe à cet arrêté^ : Délibération du Conseil de l'Université de Dipn (15 juin 1908)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille modifiant les articles 2 et 4 du règlement relatif au diplôme d'ingénieur-électricien de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme d'Ingénieur-géologue

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {30 mars 1908)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un doctorat, mention « Lettres >

versité de Montpellier {26 avril 1908)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant à la Faculté des lettres un diplôme d'Études universitaires

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux {27 juillet 1 908)

Décret modifiant l'organisation administrative du Musée Guimet

Décret fixant les traitements des commis d'inspection académique de la métropole

17 iuillet 1908.

20 juillet 1908.

29 juillet 1908.

28 octobre 1908.

28 mars 1899.

2 juin 1899.

1. Erratum. — L'article 5 du Règlement anne.vé à l'arrêté doit être modifié comma suit: Au lieu de... « des dispenses d'a««irfu«^«; pourront être accordées par la Faculté;.. »( il faut lire.:, a des disponaos à titre onéreux pourront dtra accordée! par la Faculté... n