‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 126 sur 1090 · M. Georges Leyouks, Ministre · texte numérisé non relu

M. Georges Leyouks, Ministre

Arrêté transformant le Certificat de Physique industrielle délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Rennes en Certificat de Physique appliquée.

5 Février 1900.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts *,

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 ;

Vu l'arrêté du 1"" juillet 1896 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant, aux enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions delà Faculté des sciences de l'Université de Rennes ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public, -

Arrête :

Le Certificat de Physique industrielle délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Rennes prend le titre de Certificat de Physique appliquée.

Arrêté transformant le Certificat d'Anatomie comparée et Embryogénie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse en Certificat de Biologie générale et Zoologie appliquée.

5 Février 1900.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts *,

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3,7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 ;

Vu l'arrêté du 1"^ juillet 1896 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,

Arrête :

Le Certificat d'Anatomie comparée et Embryogénie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse prend le titre de Certificat de Biologie générale et Zoologie appliquée.

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