M. Georges Leygues

« Les études et les examens qui en déterminent la collation sont l'objet d'un règlement délibéré par le Conseil de l'Université et soumis à la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction

« Les diplômes sont délivrés, au nom de l'Université, par le Président du Conseil, en des formes différentes des formes adoptées pour les diplômes délivrés par le Gouvernement » ;

Sur la proposition de la Faculté de médecine,

Délibère :

Article 1". — Il est institué un Doc<o?*a< de l'Université de Montpellier (mention «Médecine ») pour les élèves étrangers.

Art. 2. — Le diplôme est délivré aux étrangers qui ont obtenu l'autorisation de faire leurs études à la Faculté de médecine de l'Université de Montpellier avec dispense du grade de bachelier, et y ont subi les examens prévus par le décret du 31 juillet 1893.

Art. 3. — Le diplôme est signé par les membres du jury et par le doyen de la Faculté. Il est délivré, sous le sceau et au nom de l'Université de Montpellier, par le Président du Conseil de cette Université.

Art. 4. — Le présent règlement sera mis en exécution à partir du 1" mars 1900.

Arrêté ajoutant la langue et la littérature italiennes, la langue et la littérature provençales

aux matières à option fixées pour les examens

de Licence à la Faculté des lettres de l'Université d'Aix-Marseillc.

1" Mars 1900.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts *,

Vu le décret du 31 décembre 1894, relatif à la licence es lettres ;

Vu l'arrêté du 3 août 1895 et les arrêtés ultérieurs, fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894 ;

Vu les propositions de la Faculté des lettres de l'Université d'Aix-Marseille ;

Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,

Article 1". — La langue et la littérature italiennes sont ajoutées aux matières à option fixées par l'arrêté du 3 août 1895 et par l'arrêté du 26 septembre 1895, pour l'examen écrit et pour l'examen oral de la licence avec mention « Lettres », ainsi que pour l'examen oral de la licence avec mention « Philosophie » et de la licence avec mention « Histoire » à la Faculté des lettres de l'Université d'Aix-Marseille.

Art. 2. — La langue et la littérature provençales sont ajoutées aux matières à option fixées pour l'examen oral de la licence avec mention « Philosophie » à la même Faculté.