Dispositions générales

Article i". — 11 est institué un Doctorat de l'Université de Lyon.

Art. 2. — Les aspirants à ce titre doivent se faire inscrire au secrétariat de la Faculté dont ils veulent suivre les études et produire, avec leur acte de naissance, les diplômes, certificats ou titres indiqués plus loin.

Art. 3. — Ils sont soumis au régime scolaire et disciplinaire de l'Université.

Art. 4. — Les épreuves pour l'obtention du diplôme sont publiques.

Le jury se compose de trois membres au moins.

Le diplôme est signé par les membres du jury et par le doyen de la Faculté devant laquelle auront eu lieu les épreuves.

Dans ces conditions, je crois devoir vous autoriser à accorder exceptionnellement, par délégation du Ministre, des inscriptions cumulatives aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire aspirants à la licence es lettres ou es sciences qui ne résident pas

au clief-lieu de l'Université, et je vous prie de vouloir bien en donner avis aux intéressés.

Recevez, etc. (Circulaire du 9 décembre 1897. — M. A. Rambaud, Ministre.)