‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 370 sur 1090 · Les États-Unis · texte numérisé non relu

Les États-Unis

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude à la licence, mention « Langues vivantes s pour l'italien.

9 Décembre 1902.

Le Ministre de rinstruction publique et des Beaux-Arts*,

Vu l'article 17 du décret du 31 décembre 1894 ;

Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,

Article 1". — La Faculté des lettres de l'Université de Lyon est autorisée à délivrer, pendant la session de juillet 1903, le certificat d'aptitude à la licence es lettres, avec mention « Langues vivantes », pour l'italien.

Art. 2. — M. le Recteur de l'Académie de Lyon est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Arrêté fixant la liste des auteurs italiens devant servir à l'explication pour les épreuves de la Licence à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon.

9 Décembre 1902.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts '.

Vu le décret du 31 décembre 1894 sur la licence es lettres ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 1902, rendu après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public, qui autorise la Faculté des lettres de l'Université de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude à la licence es lettres, avec mention « Langues vivantes », pour l'italien ;

Vu les propositions de cette Faculté des lettres ;

Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,

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