M. J. CHAUMIÉ

Arrête aiiiSr qu'il suit ia liste des auteurs italiens devant servir à Texplication ^our les épreuves de la licence es lettres, à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon : ri

Dante : Enfer, chants XXIII, XXIV, XXV.

Cellini : Yita -y éd. Bacci, p. 84 à 173. . - .

Salvator Rosa : Satire II. ' ' '

Alfieri : Vita ; epoca 4«. ■ ' - '

GiusTi : Lettere scelle ; ed, Rigutini, n"" 65 à 100. Matilde Serao : Il paese di Cuccagna.

Décret relatil à l'épreuve de Langue arabe aux exameus du Baccalauréat de renseignement secondaire dans l'Académie d'Alger.

13 Décembre 1902.

Le Président de la République française.

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts * ;

Vu les décret et arrêté du 31 mai 1902 relatifs au baccalauréat de l'enseignement secondaire ;

Vu la loi du 27 février 1880 ;

Le Conseil supérieur de l'Instruction publique entendu,

Décrète :

Article 1". — Dans l'Académie d'Alger, les candidats au baccalauréat de l'enseignement secondaire peuvent, aux épreuves écrites et orales de langues vivantes, remplacer par la langue arabe une quelconque des langues vivantes prévues par l'article 17 du décret du 31 mai 1902.

Art. 2. — L'article 18 du décret du 31 mai 1902 est abrogé.

Décret fixant les conditions d'âge et les droits à percevoir pour les Baccalauréats de l'Enseignemeot secondaire, de l'Enseignement secondaire classique et moderne.

15 Décembre 1902.

Le Président de la République française,

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts ' ;

Vu la loi du 27 février 1880 (article 6) ;

Vu les décrets des 8 août 1890 et 5 juin 1891 ;

Vu le décret du 31 mai 1902 ;

Vu les décrets du 5 février et du 29 août 1891 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'Instruction publique ;

Le Conseil d'État entendu,

Décrète :

1 M. J. CUATJMIË.

Article 1*'. — Nul ne peut, sauf le cas de dispense, se présenter à l'examen du baccalauréat de l'enseignement secondaire s'il n'est âgé de seize ans accomplis.

Art. 2. — Les droits à percevoir par le Trésor public pour le baccalauréat de l'enseignement secondaire, ainsi que pour le baccalauréat de l'enseignement secondaire classique et de l'enseignement secondaire moderne pendant la période où ils sont maintenus à titre transitoire, sont fixés ainsi qu'il suit :

,,. ,. ( Examen . 35 francs, ) ,„ „

l"-' partie. • f, ,.f , ,, ,, , .„ - [ 45 francs.

^ ( Certificat d aptitude 10 francs. )

f Examen 35 francs. J

2* partie. . } Certificat d'aptitude 10 francs. [ 85 francs.

( Diplôme 40 francs. ) ■

Total des droits pour ces deux parties de

l'examen 130 francs.

Art. 3. — Le candidat doit consigner 45 francs avant les épreuves de la première partie et 85 francs avant les épreuves de la seconde partie.

Lorsque le candidat est ajourné pour la première partie, il lui est remboursé la somme de 10 francs sur les 45 francs qu'il a consignés.

Lorsqu'il est ajourné pour la seconde partie, il lui est remboursé 50 francs sur les 85 francs qu'il a consignés.

Tout candidat qui, sans excuse jugée valable par la Faculté, ne répond pas à l'appel de son nom le jour qui lui a été indiqué, est renvojé à une autre session et perd le montant des droits d'examen qu'il a consignés.

Art. 4. — Le candidat admis à l'une des séries de la deuxième partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire, du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique ou de l'enseignement secondaire moderne, et qui désire subir les épreuves de l'une des autres séries, est tenu de consigner pour chacune de ces séries les droits ciaprès indiqués :

Examen 35 francs.

Certificat d'aptitude 10 francs.

Total . 45 francs.

En cas d'échec, il est remboursé au candidat la somme de 10 francs sur les 45 francs qu'il a consignés.

Art. 5. — Le présent décret entrera en vigueur le l""" janvier 1903.

A cette même date seront abrogés les décrets du 5 février et du 29 août 1891.

Art. 6. — Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et le Ministre des Finances * sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois et publié au Journal officiel^.