M. J. Ch^^umié

Arrête :

Peuvent délivrer, pendant l'année scolaire 1903-1904, le certificat d'aptitude à la licence es lettres avec mention : Langues vivantes^ les Facultés des lettres des Universités ci-après désignées :

Paris Allemand, anglais, espagnol, italien.

Aix-Marseille . • Allemand, italien.

Besançon Allemand.

Bordeaux Allemand, anglais, espagnol, italien.

Caen Allemand, anglais.

Glermont Allemand.

Dijon ■ Allemand.

Grenoble Allemand, italien.

Lille Allemand, anglais.

Lyon Allemand, anglais, italien.

Montpellier Allemand, anglais, espagnol, italien.

Nancy Allemand, anglais.

Poitiers Allemand, anglais.

Rennes Allemand, anglais.

Toulouse Allemand, anglais, espagnol.

Arrête approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon instituant un Diplôme d'Électricité appliquée.

20 Juillet 1903.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu la délibération, en date du 28 mai 1903, du Conseil de l'Université de Besançon ; Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Besançon instituant un Diplôme d'Électricité appliquée, et en réglementant les conditions de scolarité.

Annexe a l'arrêté qui précède.

Délibération du Conseil de l'Université de Besançon. (28 Mai 1903.)

Le Conseil de l'Université de Besançon,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897, ainsi conçu :

« En dehors des grades établis par l'État, les Universités peuvent instituer des titres d'ordre exclusivement scientitique.

« Ces titres ne confèrent aucun des droits et privilèges attachés aux grades par les lois et règlements et ne peuvent, en aucun cas, être déclarés équivalents aux grades.

« Les études et les examens qui en déterminent la collation sont l'objet d'un règlement délibéré par