‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 406 sur 1090 · M. J. Chaumiê · texte numérisé non relu

M. J. Chaumiê

de l'arrêté précité, et à n'admettre à subir le surplus des épreuves que les candidats classés les douze premiers. La liste des candidats ainsi retenus sera publiée par ordre alphabétique.

Circulaire pour l'application, aux élèves de l'ancieu régime, du régime d'études prévu par le décret du 51 juillet 1893, relatif au Doctorat en médecine.

28 Juillet 1903.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts *, à Monsieur le Recteur de l'Académie d

Un certain nombre d'aspirants au doctorat en médecine appartenant au régime d'études institué par le décret du 20 juin 1878 se sont mis en instance, auprès de mon Administration, à l'efFet d'obtenir que les dispositions de ma circulaire du 30 septembre 1902, ayant trait à l'application du décret du 31 juillet 1893, ne soient mises en vigueur qu'à dater du 1" octobre 1904.

J'ai examiné la question en Comité consultatif de l'enseignement public et en Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique, et j'ai décidé, conformément aux avis émis par ces assemblées, que la situation de ceux de ces aspirants dont la scolarité n'est pas atteinte actuellement par la péremption serait réglée de la manière suivante :

L'ancien régime est prorogé die plein droit d'une année, c'est-à-dire jusqu'au 1" octobre 1904, pour ces étudiants.

Si le nombre total des ajournements subis par le même étudiant n'excède pas cinq, une demande de prorogation pourra être fait* i>a.r l'intéressé.

Cette demande sera instruite dans la forme réglementaire et soumise ensuite au. Comité consultatif.

Ces étudiants continueront leurs études d'après le nouveau régime à dater du /" octobre I90S. Aucune exception ne pourra être faite.

Je vous prie de vouloir bien donner avis de ces dispositions à M. le doyen de la Faculté de médecine et à M. le directeur de l'École de médecine et de pharmacie de votre ressort académique, en les invitant à en assurer l'exécution.

V Étudiants n'ayant pas subi d'échec à leurs examens probatoires ou n'ayant subi qu'un seul échec.

2' Étudiants ayant subi des ajournements aux examens probatoires.

3° Étudiants ayant subi plus de cinq ajournements aux examens.

Arrêté fixant la liste des Auteurs devant servir à l'explication dans les épreuves de la Licence es lettres pendant une période de deux années, à dater du 1«' juillet 1904.

29 Juillet 1903.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^

Vu le décret du 31 décembre 1894 sur la licence es lettres ;

Vu les propositions des Facultés des lettres ;

Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,

Arrête iiinsi qu'il suit la liste des textes grecs, latins, français, allemands, anglais, espagnols et italiens devant servir à l'explication dans les épreuves de la licence es lettres, pendant une période de deux années, à partir du l" juillet 1904 2:

1. M. J. Chaumié. • dans Its listes approuvées par l'arrêté du 20 juin 1901,

2. Les ouvrages désignés en italiques figuraient | et les arrêtés ultérieurs.

FACULTÉ DES LETTRES DE PARIS

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