‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 458 sur 1090 · VI. Kns. 8up. Lois et B^f/lementt · texte numérisé non relu

VI. Kns. 8up. Lois et B^f/lementt

; ; Circulaire relatiye au;ik vols dç manuscrits ou de li>res rares dans les Bibliothèques municipales.

-^'" . .- . - 10 Octobre 1903.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts * à Monsieur le Maire de la ville d

J'ai été informé, pendant ces derniers mois, que des vols de manuscrits ou de livres rares avaient été constatés dans plusieurs bibliothèques municipales.

Il importe que la vigilance des bibliothécaires soit toujours en éveil et qu'ils n'accordent pas avec une confiance excessive des faveurs spéciales à des personnes qu'ils ne connaissent pas et qui ne présentent pas de garanties sérieuses.

Qu'il s'agisse de documents appartenant au fonds d'Etat ou au fonds municipal, le préjudice causé à nos collections n'en.est pas moins grand, et il est très regrettable que des faits pareils puissent se produire avec une telle fréquence.

Je crois donc devoir appeler votre attention toute particulière sur ce point et je vous prie d'inviter M. le bibliothécaire de la ville à ne négliger aucune précaution, lorsque la communication d'un manuscrit ou d'un livre précieux lui est demandée.

27 Octobre 1903.

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble, d'une Chaire de Langue et Littérature italiennes {Fondation de la Ville de Grenoble).

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un Diplôme d'Études russes.

29 Octobre 1903.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts*,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu la délibération, en date du 18 juillet 1903, du Conseil de l'Université de Lille ;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Lille, instituant un Diplôme d'Études russes, et en réglementant les conditions de scolarité.

Annexe a l'arrêté qui précède.

. Délibération du Conseil de rUniversité de Lille.

(18 Juillet 1903).

Le Conseil de l'Université de Lille, Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897, ainsi conçu :

c En dehors des grades établis par l'État, les Universités peuvent instituer des titres d'ordre exclusivement scientifique.

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