M. J. CHAUUlfi

de médecine, des sciences, des lettres, des Écoles supérieures de pharmacie, des Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie, des Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie, des Écoles d'enseignement supérieur d'Alger, des Écoles préparatoires à l'enseignement supérieur des sciences et des lettres, et des Stations agronomiques. — École normale supérieure. — Établissement des listes d'ancienneté ; promotions. — Concours pour l'agrégation des Facultés et des Écoles supérieures de pharmacie. — Bourses dans les Facultés de médecine, des sciences, des lettres, et dans les Écoles supérieures de pharmacie : concours et répartition. — Bourses de voyage. — Préparation et application des règlements concernant l'enseignement et les études dans les Facultés et Écoles. — Collation des grades. — Service des diplômes. — Équivalence des titres étrangers aux diplômes français. — Indemnités pour frais de déplacement. — Traitements de disponibilité et secours. — Distinctions honorifiques. — Statistique des examens et des grades. — Commission du Codex. Enseignement supérieur libre.

2' Bureau. — Conseil supérieur. — Inspection générale. — Contentieux de la Direction. — Établissements scientifiques et littéraires. — Écoles spéciales. — Personnel de l'administration académique. — Bibliothèques. — Dépôt légal et souscriptions. — Échanges internationaux.

Conseil supérieur et section permanente : Secrétariat ; Élections ; Procès-verbaux. — Conseils académiques. — Contentieux de la direction. — Caisse des recherches scientifiques. — Administration économique et liquidation des dépenses — Personnel des inspecteurs généraux, des recteurs, des secrétaires et commis d'académie. — Personnel du Collège de France, du Muséum, de l'École pratique des Hautes-Études, de l'École des chartes, de l'École spéciale des langues orientales vivantes, de l'École française d'Athènes, de l'École française de Rome. — Bureau des Longitudes. — Observatoires de l'État. — Comité consultatif des observatoires astronomiques des départements. — Bureau central météorologique. — Conseils des établissements astronomiques et météorologiques. — Bourses de sciences naturelles au Muséum. — Concours d'admission à l'École française d'Athènes. — Indemnités pour frais de déplacement et interruption de traitement. — Secours. — Traitements d'inactivité.

— Collection des thèses de doctorat et des publications de l'École des Hautes-Études.

Bibliothèque nationale. — Bibliothèques de Paris et des départements. — Bibliothèque d'Alger.

— Bibliothèque française de Tunis. — Commissions des bibliothèques nationales et municipales. — Inspection générale des bibliothèques. — Formation et renouvellement des comités d'inspection et d'achat près les bibliothèques des départements. — Publication du catalogue général des manuscrits et incunables des bibliothèques de France. — Bibliothèques universitaires. — Communication des manuscrits en France et à l'étranger. — Examen des ouvrages scientifiques et littéraires. — Souscriptions, concessions. — Réception et répartition des publications fournies par le Dépôt légal.

Échanges internationaux de documents littéraires, scientifiques, parlementaires et administratifs.

Bibliothèques populaires, communales et libres. — Commission d'examen des livres pour lesdites bibliothèques. — Souscriptions; répartition des ouvrages souscrits. — Distinctions honorifiques.

Service général du dépôt des livres de la direction ; réception, enregistrement, reliure et départ de tous les documents publiés par cette direction et de ceux qui proviennent, soit des souscriptions faites par elle, soit des échanges internationaux.

3« Bureau. — Matériel et comptabilité des dépenses des Universités, des Facultés, des Écoles supérieures de pharmacie, des Écoles d'enseignement supérieur d'Alger et des Bibliothèques universitaires.

Administration économique et liquidation des dépenses des Universités et Facultés de théologie, de droit, de médecine, des sciences, des lettres, des Écoles supérieures de pharmacie, des Écoles d'enseignement supérieur d'Alger et des bibliothèques universitaires. — Règlement des budgets et des comptes annuels. — Création de Facultés ; correspondance relative aux frais de premier établissement. — Examen et approbation des projets de construction et d'appropriation. — Liquidation des dépenses relatives aux bourses dans les Facultés des sciences, des lettres, de médecine, et dans les Ecoles supérieures de pharmacie. — Règlement des comptes entre l'État et les villes concernant les

Facultés à la charge des villes. — Liquidation des frais de concours d'agrégation et des frais de déplacement des jurys d'examen. — Prix et médailles. — Legs et donations. — Secrétariats, archives, musées et collections des Universités et Facultés (personnel et matériel).

4° Bureau. — Matériel et comptabilité des Établissements scientifiques et littéraires, de l'Inspection générale, de l'Administration académique et des Écoles préparatoires d'enseignement supérieur municipales. — Droits universitaires.

Administration économique et liquidation des dépenses de l'Institut de France, du Collège de France, du Muséum d'histoire naturelle, du Bureau des Longitudes, des Observatoires astronomiques et météorologiques, de l'École pratique des Hautes-Études, de l'École des langues orientales vivantes, de l'École des chartes, de l'École française d'Athènes, de l'École française de Rome, de l'École normale supérieure ; des services du Conseil supérieur, de l'inspection générale et de l'administration académique ; des Sociétés savantes, documents inédits. Académie de médecine. Institut du Caire, de la Bibliothèque nationale, des bibliothèques de Paris, etc. — Règlement des budgets et des comptes annuels des Écoles préparatoires d'enseignement supérieur à la charge des villes ; secrétariats desdites Écoles. — Legs et donations aux établissements scientifiques et littéraires et aux Écoles préparatoires.

— Contrôle des recettes opérées au profit du Trésor public, des Universités ou des caisses municipales dans tous les établissements d'enseignement supérieur. — Remises de droits universitaires.

— Immunités universitaires attribuées aux élèves du service de santé de la Guerre et de la Marine.

5« Bureau. — Travaux historiques et scientifiques. — Sociétés savantes. — Missions scientifiques et littéraires.

Institut de France. — Académie de médecine. — Sociétés savantes. — Dons et legs. — Subventions aux Sociétés savantes. — Reconnaissances légales. — Comité des travaux historiques et scientifiques ; commissions qui en dépendent : commission de publication des documents relatifs à la Révolution française, commission des musées scientifiques et archéologiques, commission archéologique de l'Afrique du Nord, commission d'ornithologie, etc.

Bulletins du Comité des travaux historiques et scientifiques. — Publication des documents inédits de l'histoire de France. — Revue des travaux scientifiques. — Journal des Savants. — Concession des documents inédits et des diverses publications du Comité.

Congrès et expositions. — Voyages et missions scientifiques et littéraires. — Commission des missions. — Archives des missions. — Publications spéciales résultant des missions. — Institut français d'archéologie orientale au Caire. — Musée d'ethnographie. — Musée Guimet. — Distinctions honorifiques.