‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 486 sur 1090 · M. j. chauhië · texte numérisé non relu

M. j. chauhië

Arrêté relatif aux matières à option prévues pour les épreuves orales de la Licence à la Faculté des lettres de l'Université de Caen.

26 Février 1904.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts*,

Vu le décret du 31 décembre 1 894, relatif à la licence es lettres ;

Vu l'arrêté du 3 août 1895 et les arrêtés ultérieurs fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894 ;

Vu les propositions de la Faculté des lettres de l'Université de Caen ;

Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,

Arrête :

Les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894, aux épreuves orales de la licence es lettres avec mention « Lettres » et avec mention « Histoire », devant la Faculté des lettres de l'Université de Caen, comprendront « l'histoire de Normandie ».

Arrêté relatif aux matières à option prévues pour les épreuves orales de la Licence à la Faculté des lettres de l'Université de Dijon.

26 Février 1904.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^ ,

Vu le décret du 31 décembre 1894, relatif à la licence es lettres ;

Vu l'arrêté du 3 août 1895 et les arrêtés ultériefirs fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894 ;

Vu les propositions de la Faculté des lettres de l'Université de Dijon ;

Après avis de la Commission des^ lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,

Les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894, aux épreuves orales de la licence es lettres avec mention « Histoire », devant la Faculté des lettres de l'Université de Dijon, comprendront :

Le droit constitutionnel.

L'tiistoire des institutions politiques.

Le droit international public.

Le droit romain.

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