M. Georges Leyoues

Décret relatif à la Licence es lettres, mention « Langues vivantes ». 24 Juillet 1899.

Le Président de la République française,

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts \

Vu le décret du 27 décembre 1881 ;

Vu le décret du 31 décembre 1894 ;

Vu la loi du 27 février 1880 ;

Vu la loi du 10 juillet 1896;

Le Conseil supérieur de l'Instruction publique entendu,

Article 1*''. — Les candidats à la licence es lettres, mention : Langues vivantes^ peuvent à leur gré subir séparément, et dans l'ordre choisi par eux, devant la même Faculté, les épreuves communes et les épreuves spéciales déterminées par les articles 1 et 3 du décret du 31 décembre 1894.

Art. 2. — Pour êlre admis aux épreuves communes ou aux épreuves spéciales, les candidats doivent avoir obtenu la moitié du maximum des points afférents à chaque groupe d'épreuves.

Art. 3. — Sont abrogées les dispositions contraires du décret du 31 décembre 1894

Décret relatif à l'interrogation de Langue vivante à la première partie du Baccalauréat de rEnseignement secondaire classique.

24 Juillet 1899.

Le Président de la République française,

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts ',

Vu les décret et arrêté du 8 août 1890 relatifs au baccalauréat de l'enseignement secondaire classique ;

Vu la loi du 27 février 1880 ;

Vu la loi du 10 juillet 1896 ;

Le C(»nseil supérieur de l'Instruction publique entendu,

Décrète :

Article 1"''. — L'interrogation de langue vivante à la première partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique peut porter, au gré des candidats, soit sur l'anglais ou l'allemand, soit, devant les Facultés des lettres des Universités où l'enseignement de l'italien et de l'espagnol est organisé, sur l'italien ou l'espagnol.

Art. 2. — Ces disposi.ions seront mises à exécution à partir de la session de juillet-acût 1900.

Art. 3. — Sont abrogées les dispositions contraires du décret du 8 août 1890.