LE CAHIER
a-t-il été conservé
en forme authentique ?
(Lieu de Dépôt.)
NOMS
des Bailliages
secondaires
et des
piincipaux ayant
des secondaires.
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* 10 Avril 1905.
Arrêté instituant près la 3' section de l'École des Hautes-Études (Sciences naturelles) un Laboratoire d'Embryologie générale et expérimentale.
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Clermont, instituant un doctorat, mention « Lettres », de cette Université.
14 Avril 1905.
Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes ',
Vu la loi du 10 juillet 1896 ;
Vu l^article 15 du décret du 21 juillet 1897, portant règlement pour les Conseils des Universités ;
Vu la délibération, en date du 11 mars 1905, du Conseil de l'Université de Clermont;
Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,
Arrête :
Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Clermont, instituant un Diplôme de Docteur^ mention « Lettres », de cette Université, et en réglementant les conditions de scolarité.
Annexe a l'arrêté qui précède.
Délibération du Conseil de l'Université de Clermont.
(11 Mars 1905.)
Le Conseil de l'Université de Clermont,
Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897, ainsi conçu :
« En dehors des grades établis par l'État, les Universités peuvent instituer des titres d'ordre exclusivement scientifique.
« Ces titres ne confèrent aucun des droits et privilèges attachés aux grades par les lois et règlements, et ne peuvent, en aucun cas, être déclarés équivalents aux grades.
« Les études et les examens qui en déterminent la collation sont l'objet d'un règlement délibéré par le Conseil de l'Université et soumis à la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique.
« Les diplômes sont délivrés, au nom de l'Université, par le Président du Conseil, en des formes différentes des formes adoptées pour les diplômes délivrés par le Gouvernement » ;
Vu les propositions de la Faculté des lettres,
Délibère : ' .
Article i". — Il est institué un Doctorat de l'Université de Clermont, mention « Lettres » ; le;
diplôme indique, en outre, l'ordre spécial d'études (philosophie, histoire, philologie, etc.) auquel il se rapporte. • I ; i
