SALLE DE TRAVAIL DU DÉPARTEMENT DES MANUSCRITS

ART. 90. — Toute demande de manuscrits doit être faite sur un bulletin spécial, qui est présenté à l'un des fonctionnaires de service.

Art. 91. — Le calque des miniatures est interdit ; mais il est permis d'en faire le dessin ou le croquis à la mine de plomb.

Art. 92. — La reproduction des miniatures à l'aide de couleurs n'est autorisée qu'à la condition de mettre le manuscrit à l'abri de tout accident, et, si le conservateur le juge nécessaire, de le renfermer dans une vitrine.

Art. 93. — Les manuscrits de la Bibliothèque étant la propriété de l'Etat, les personnes qui publieront un de ces manuscrits devront faire parvenir à la Bibliothèque nationale un exemplaire de leur publication, sans préjudice du dépôt légal auquel l'imprimeur est tenu.

Art. 94. — Quand un lecteur annonce au bibliothécaire que son intention est de revenir le lendemain continuer son travail, les ouvrages pourront n'être pas renvoyés en place, mais déposés dans une armoire spéciale. Dans ce cas, les volumes doivent être rapportés au moins dix minutes avant la fermeture de la salle, avec un flchet sur lequel le lecteur aura inscrit son nom et la date du jour.

Si les ouvrages ne sont pas redemandés le lendemain, ils devront le surlendemain être renvoyés sur les rayons.

Dans tous les cas, ces ouvrages n'en restent pas moins à la disposition du service.

Art. 95. — Les manuscrits de la réserve ne peuvent être communiqués sans l'autorisation de l'Administrateur général.

Art. 96. — La communication des pièces généalogiques n'est due qu'aux familles qu'elles concernent directement et dont l'identité est constatée, ou à leurs fondés de pouvoir ayant fait les justifications nécessaires.