M. Aristide Bbiand

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à remplacer, à partir de 1907,

le certificat d'études supérieures de sciences portant le titre de « Chimie industrielle »

par un certificat d'études supérieures de sciences portant le litre de « Chimie appliquée ».

Le Ministre de rinstruction publique, des Beaux- Arts et des Cultes ',

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 susvisé ;

Vu l'arrêté du l"'" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux divers enseignements des Facilités des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Besançon ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement pjblic,

Arrête :

Le certificat d'études supérieures de Sciences portant le titre de Chimie industrielle et que la Faculté des sciences de l'Université de Besançon a, par arrêté du 21 juillet 1897, été autorisée à délivrer sous le n° 12, est remplacé, à partir de 1907, par un certificat d'études supérieures de Sciences portant le titre de Chimie appliquée.

Arrêté autcrisanl la Faculté des sciences de l'Université de Nancy à délivrer un 20* certificat d'études supérieures de Sciences (Géographie physique et Océanographie).

10 Juillet 1906.

Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux- Arts et des Cultes *,

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 susvisé ;

Vu l'arrêté du 1"" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieui es correspondant aux difi'érents enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Nancy ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,

Arrête :

La Faculté des sciences de l'Université de Nancy est autorisée à délivrer un ving-