‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 779 sur 1090 · I. — Médecine · texte numérisé non relu

I. — Médecine

Anatomie humaine et comparée;

Histologie et embryologie;

Physiologie ;

Physique biologique et médicale ;

Chimie biologique et médicale ;

Sciences naturelles appliquées à la médecine ;

Pathologie générale et médecine interne ;

Anatomie pathologique ;

Médecine expérimentale et comparée;

Thérapeutique et pharmacologie ;

Hygiène ;

Médecine légale ;

Maladies nerveuses et psychiatrie ;

Maladies cutanées et syphilitiques ;

Chirurgie générale;

Obstétrique ;

Chirurgie infantile et orthopédie ;

Ophtalmologie ;

Maladies du larynx, du nez et des oreilles ;

Gynécologie ;

Maladie des voies urinaires.

n. — Pharmacie.

Pharmacie et matière médicale.

Art. 15. — Nul n'est admis à se présenter aux épreuves spéciales pour les sections de médecine s'il n'a subi avec succès les épreuves d'admissibilité.

Art. 16. — Les candidats aux fonctions d'agrégé (section de pharmacie) dans les Facultés mixtes de médecine et de pharmacie doivent justifier :

Soit : 1" du doctorat en médecine et de l'admissibilité après les épreuves communes, soit : 2" du titre de pharmacien de 1" classe et du doctorat es sciences physiques ou naturelles, soit : 3° du diplôme supérieur de pharmacien.

Art. 17. — Les épreuves sont :

1" Une épreuve de titres.

Elle consiste en un exposé public de ses travaux personnels fait par le candidat.

En vue de cette épreuve, le candidat est tenu de fournir une notice imprimée de ses titres et travaux scientifiques.

Le format de la notice est le format prévu par l'arrêté du 1" mai 1896 pour les thèses de doctorat en médecine.

Les candidats doivent déposer en outre un exemplaire de chacune de leurs publications ;

2* Une épreuve théorique.

Elle consiste en une leçon orale de trois quarts d'heure faite, après quatre heures de préparation dans une salle fermée, sur une question se rattachant à l'ordre d'enseignement pour lequel le candidat est inscrit. Le candidat choisit entre trois sujets contenus dans une enveloppe tirée au sort.

La surveillance est organisée par le président du jury.

Les ouvrages qui se trouvent à la bibliothèque universitaire sont mis à la disposition du candidat, sur sa demande ;

3° Une épreuve pratique sur un sujet se rattachant à l'ordre d'enseignement pour lequel le candidat est inscrit.

Pour chaque ordre d'agrégation, le jury détermine la nature de l'épreuve pratique, sa durée et la durée de l'exposé oral public où le candidat rend compte de cette épreuve.

Art. 18. — Les jurys des diverses sections sont nommés par le Ministre.

Ils sont constitués ainsi qu'il suit :

Section d'anatomie humaine et comparée et section d'histologie et embrtjologie.

Un seul jury composé de cinq juges titulaires : Deux professeurs d'anatomie ; Un professeur d'anatomie comparée ou d'embryologie ;

Deux professeurs d'histologie.

Deux juges suppléants.

Section de physiologie.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs de physiologie;

Un professeur d'histologie, de physique médicale, de chimie médicale ou de médecine expérimentale.

Deux juges suppléants.

Section de physique biologique et médicale.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs de physique ; Un professeur de physiologie ou de médecine expérimentale.

Deux juges suppléants.

Section de chimie biologique et médicale.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs de chimie ; Un professeur de physiologie, de médecine expérimentale ou de pharmacologie.

Deux juges suppléants.

Section des sciences naturelles appliquées à la médecine.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs d'histoire naturelle ; Un professeur de pharmacologie ou de médecine expérimentale.

Deux juges suppléants.

Section de pathologie générale et médecine interne.

Sept juges titulaires :

Un professeur d'anatomie pathologique ou de médecine expérimentale.

Les autres juges seront choisis parmi les professeurs de pathologie générale, de pathologie interne, de thérapeutique, de clinique médicale et des cliniques médicales spéciales.

Trois juges suppléants.

Section d'anatomie pathologique.

Cinq juges titulaires :

Deux professeurs d'anatomie pathologique ; Un professeur d'histologie ; Un professeur de pathologie générale ou de pathologie expérimentale ; Un professeur de médecine interne.

Deux juges suppléants.

Section de médecine expérimentale et comparée.

Trois juges titulaires :

Un professeur de médecine expérimentale ;

Un professeur de pathologie générale, de médecine interne, de thérapeutique, d'hygiène oii d'anatomie pathologique ;

Un professeur d'histologie ou de physiologie.

Deux juges suppléants.

Section de thérapeutique et pharmacologie.

Cinq juges titulaires ; Un professeur de thérapeutique; Un professeur de pharmacîologie ; Un professeur de médecine interne ; Un professeur de physique médicale ; Un professeur de physiologie.

Deux juges suppléants.

Section d'hygiène.

Cinq juges titulaires :

Deux professeurs d'hygiène ;

Un professeur de physiologie ;

Un professeur de physique médicale ou de chimie médicale ;

Un professeur de médecine interne ou de médecine expérimentale.

Deux juges suppléants.

Section de médecine légale.

Cinq juges titulaires :

Deux professeurs de médecine légale ;

Un professeur de médecine mentale ;

Un professeur de chimie ou de pharmacologie ;

Un professeur de pathologie médicale, de pathologie chirurgicale ou de clinique obstétricale.

Deux juges suppléants.

Section des maladies nerveuses et psychiatrie.

Cinq juges titulaires :

Deux professeurs de pathologie nerveuse ;

Deux professeurs de pathologie mentale ;

Un professeur de médecine interne ou d'anatomie pathologique.

Section des maladies cutanées et syphilitiques.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs de clinique des maladies cutanées et syphilitiques ;

Un professeur de pathologie générale ou de médecine interne.

Deux juges suppléants.

Section de chirurgie générale.

Sept juges titulaires :

Les juges seront choisis parmi les professeurs de pathologie externe, de clinique chirurgicale, de médecine opératoire et des cliniques chirurgicales spéciales.

Trois juges suppléants.

Section de chirurgie infantile et orthopédie. Trois juges titulaires :

Deux professeurs de chirurgie infantile et orthopédie;

Un professeur de clinique chirurgicale ; Deux juges suppléants.

Section d'ophtalmologie.

Cinq juges titulaires :

Deux professeurs de clinique ophtalmologique ;

Un professeur de physique médicale ;

Un professeur de pathologie nerveuse ou de médecine interne ;

Un professeur de chirurgie ou d'anatomie pathologique.

Section des maladies du larynx, du nez et des oreilles.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs des maladies du larynx, du nez et des oreilles ;

Un professeur de chirurgie ou de médecine. Deux juges suppléants.

Section de gynécologie.

Trois juges titulaires : ^,

Deux professeurs de gynécologie ; Un professeur de chirurgie.

Deux juges suppléants.

Section des maladies des voies urinaires.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs de clinique des maladies des voies urinaires ;

Un professeur de chirurgie.

Deux juges suppléants.

Section d'obstétrique.

Trois juges titulaires :

Deux professeurs d'obstétrique ; Un professeur de chirurgie.

Deux juges suppléants.

Section de pharmacie et matière médicale.

Trois juges, titulaires :

Deux professeurs de pharmacie ; Un professeur de botanique ou de matière médicale.

Art. 19. — Peuvent être appelés, au même titre que les professeurs des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie, à faire partie des jurys les membres de l'Institut et de l'Académie de médecine, les professeurs du Collège de France, du Muséum d'histoire naturelle et des Facultés des sciences, les professeurs honoraires, les agrégés et les chargés de cours des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie.

Art. 20. — Aucune Faculté ne peut être représentée dans le jury par plus du tiers des juges.

Art. 21. — Lorsque le jury est composé "de sept juges titulaires, le jugement peut être valablement rendu par cinq juges.

Lorsque le jury est composé de cinq juges titulaires, le jugement peut être valablement rendu par trois juges."

Pour les sections de l'agrégation dont le jury se compose seulement de trois juges titulaires, après la constitution du jury, un des juges suppléants est désigné par le sort pour assister à toutes les opérations du concours. Au cas où l'un des juges titulaires ne serait pas présent à l'une des séances, il serait remplacé définitivement par ce juge suppléant qui, à partir de ce moment, aura voix consultative et délibérative.

Les juges suppléants ne peuvent pas appartenir à la même Faculté. Ils sont choisis dans les Facultés qui ne sont pas représentées dans le jury, ou, s'il s'agit de jurys composés de sept juges titulaires, dans les Facultés qui n'y comptent pas plus d'un juge titulaire.

Art. 22. — Les agrégés sont nommés d'après une liste dressée par le jury par ordre de mérite.

Suivant leur rang de classement, ils sont appelés à désigner la Faculté à laquelle ils désirent être attachés.

Si, dans l'intervalle de deux concours, une place d'agrégé de leur spécialité devient vacante dans une autre Faculté, ils peuvent y être transférés sur leur demande.

TITRE IV. Dispositions transitoires.

Art. 23. — Les docteurs en médecine candidats à l'agrégation et déclarés admissibles dans les concours antérieurs au l*"" novembre 1907 sont dispensés des épreuves d'admissibilité prévues aux articles 1 et 6 du présent arrêté.

Art. 24. — Les dispositions du présent arrêté relatives aux épreuves d'admission seront appliquées aux concours qui seront ouverts à partir de l'année scolaire 1909-1910.

Art. 25. — Seront abrogées, à partir de l'entrée en vigueur du régime établi par le présent arrêté, les dispositions contraires des statuts du 16 novembre 1874 et du 27 décembre 1880 et de l'arrêté du 30 juillet 1887.

Art. 26. — L'arrêté du 25 juillet 1906 relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie est rapporté.

Arrêté déterminant les fonctions pour lesquelles, dans les Facultés de médecine, est exigée l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine.

20 Février 1907.

Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux- Arts et des Cultes *, Vu l'arrêté en date du 20 février 1907 relatif à l'agrégation des Facultés de médecine ;

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