M. Aristide Bjuand

Vu l'arrêté, en date du 20 juillet 1906, approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier, instituant un diplôme de docteur, mention « Sciences », de cette Université;

Vu la délibération, en date du 18 février 1907, du Conseil de l'Université de Montpellier ;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Est approuvée la délibération susvisée du 18 février 1907 du Conseil de l'Université de Montpellier modifiant ainsi qu'il suit les articles 3 et 4 du règlement instituant un diplôme de docteur, mention « Sciences », de cette Université :

« Art. 3. — Ils (les aspirants à ce diplôme) sont astreints à quatre semestres de scolarité dans les laboratoires de recherches de la Faculté des sciences.

« Pour être admis dans ces laboratoires, ils doivent être préalablement agréés par le professeur chargé de l'administration du laboratoire où ils sont tenus de travailler. Ils se feront ensuite inscrire au secrétariat de la Faculté des sciences, en présentant leur extrait de naissance et trois certificats d'études supérieures délivrés par des Facultés françaises. »

« Art. 4. — Le Conseil de la Faculté, par délibération spéciale et motivée, pourra toujours dispenser de la production de ces certificats ou admettre des équivalences avec d'autres diplômes français ou étrangers. Il pourra également dispenser de tout ou partie de la scolarité. »

Arrêté approuTant la délibération du Conseil de l'Université de Lille qui modifie l'article 4 du règlement instituant un diplôme de Docteur, mention < Sciences >, de cette Iniversité.

9 Avril 1907.

Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes*,

Vu la loi du 10 juillet 1896;

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897, portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu l'arrêté du 1*"" avril 1901 approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un diplôme de docteur, mention « Sciences », de cette Université ;

Vu la délibération du Conseil de l'Université de Lille, en date du 20 mars 1907 ;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique.

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du 20 mars 1907 du Conseil de l'Université de Lille modifiant ainsi qu'il suit l'article 4 du règlement instituant un diplôme de docteur, mention « Sciences », de cette Université :

« Art. 4. — Les candidats devront produire deux certificats d'études supérieures, un de ces certificats pouvant être remplacé par des interrogations sur des questions données d'avance par la Faculté.

« La Faculté se réserve d'accorder des [équivalences aux étrangers. »