M. Aristide Briand

Arrête :

Article 1^'. — Le certificat d'études supérieures de physique appliquée et minéralogie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Gaen, sous le n" 4, prend le titre de « Certificat de Physique appliquée ».

Art. 2. — La Faculté des sciences de l'Université de Caen est autorisée à délivrer un 12^ certificat d'études supérieures portant le titre de « Certificat de Minéralogie ».

25 Juin 1907.

Décret portant suppression, à la Faculté de droit de l'Université de Paris : d'une Chaire de droit romain, de la Chaire de Pandectes, et création, à ladite Faculté :

de deux Chaires de droit romain approfondi et Pandectes.

Décret portant suppression, à la Faculté de droit de l'Université de Rennes, de la Chaire de Droit international public et privé, et création, à ladite Faculté, d'une Chaire de Droit inte?mational public (Hcence et doctorat).

Décret portant création, à la Faculté de droit de l'Université de Rennes, d'une Chaire de Droit international privé et de Législation comparée [Fondation de l'Université de Rennes.

Arrêté relatif aux matières sur lesquelles peuvent porter les options aux épreuves orales de la Licence, mention* Langues vivantes : italien t, devant la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble.

28 Juin 1907.

Le Ministre de l'Instruction pubhque, des Beaux- Arts et des Cultes*,

Vu le décret du 31 décembre 1894, relatif à la licence es lettres ;

Vu l'arrêté du 3 août 1895 et les arrêtés ultérieurs fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues par l'article 3 du décret du 31 décembre précité ;

Vu les propositions de la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble ;

Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,

Arrête :

Article 1"". — Les matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues à l'article 3 du décret du 31 décembre 1894 aux épreuves orales de la licence es lettres avec mention : « Langues vivantes : italien », devant la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble, comprendront :

1» L'histoire générale de l'Italie.

2" L'histoire de l'art.

Art. 2. — Le Recteur de l'Académie de Grenoble est chargé de l'exécution du présent arrêté.