ADMISSIBILITÉ

(Bénéfice de I")

Idem ....

AGRÉGATION

(Enseignement

secondaire).

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900 [art. 36 et annexe : État G).

Décret portant concession de logeiuenis à titre gratuit dans les locaux de l'Académie de médecine

Décret portant concession, à titre gratuit, d'un logement dans les locaux de l'Académie de médecine

Décret fixant les traitements et indemnités du personnel de

13 avril 1900.

24 nov. 1902.

17 déc. 1902.

10 juin 1903.

31 mai 1902

10 mai 1904.

25 juillet 1906.

2û février 1907.

8 juillet 1907.

28 juiUet 1908.

5 août 1898.

18 janvier 1899.

16 août 1899.

Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 7)

Décret relatif au concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention des bourses de licence [art. i5, §3)

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine, et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {art. Il)

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {art. i9 et 23)

Décret relatif à la licence es lettres (art. 8)

Arrêté modifiant l'arrêté du 20 février 1907 relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {art. J2 et 23)

Arrêté relatif au concours d'agrégation des langues vivantes {Espagnol, Italien)

Arrêté relatif à l'agrégation d'histoire et de géographie. .

Arrêté relatif aux agrégations de l'ordre des sciences.

Rapport présenté à ce sujet au Conseil supérieur de l'Instruction publique par M. Bichat, membre du Conseil

Eus. sup. Lois et Règlements.

AGR

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

AGHÉGATION

(Enset gnement

secondaire).

Idem . . . .

Id.

Id. .

Id.

Arrêté relatif au concours d'agrégation de grammaire.

Arrêté relatif au concours d'agrégation de philosophie.

Circulaire relative à l'agrégation do grammaire

Circulaire relative à l'agrégation de philosophie

Arrêté relatif au concours d'agrégation d'histoire et de géographie

Circulaire relative à la réforme des agrégations de l'enseignement secondaire

Circulaire relative à l'agrégation d'histoire et de géographie

Arrêté moditiant le statut du 29 juillet 1885 sur l'agrégation de l'enseignement secondaire

Arrêté relatif à l'agrégation de l'enseignement secondaire.

Arrêté concernant les conditions à remplir pour prendre part au concours d'agrégation des langues vivantes . .

Circulaire relative à l'usage de l'ordiographe allemande dans les examens et concours

Circulaire iclative à l'application du nouveau statut des agrégations

Ari-êté relatif aux épreuves du concours d'agrégation d'histoire et de géographie.

Arrêté modifiant l'article l*"" de l'arrêté du 28 juillet 189i relatif au concours de l'agrégation d'histoire et de géographie

Ari'êté concernant l'agrégation de langue arabe

Arrêté concernant le stage pédagogique imposé aux agrégés

.Arrêté modifiant l'arrêté du 18 juin 1904, en ce qui concerne l'agrégation des langues vivantes

Arrêté modifiant le statut du 18 juin 1904 sur l'agrégation : agrégation des leltres (Épreuve d'ancien français). . .

Arrêté modifiant le statut du 18 juin 1901 sur l'agrégation : agrégation de grammaire (Épreuve d'ancien finançais) . . . . :

Arrêté portant de cinq à six heures la durée de la préparation surveillée de la leçon constituant une des épreuves définitives du concours de l'agrégation des lettres

Arrêté dispensant certaines catégories de candidats de produire le diplôme d'études supérieures des langues classiques aux agrégations des lettres et de grammaire.

Arrêté modifiant le statut du 18 juin 1904, en ce qui concerne les épreuves préparatoires du second degré et les épreuves définitives au concours do l'agrégation d'histoire et de géographie

.Arrêté modifiant, en ce qui concerne le certificat de physique appliquée, les dispositions de l'arrêté du 18 juin 1904 relatives au diplôme d'études supérieures de sciences physiques

Arrêté portant de cinq à six heures la durée de la préparation de la leçon surveillée au concours d'agrégation de philosophie

24 août 1900.

2r> août 190 J.

27 août 1900.

28 août 1900.

3 janvier 1901.

14 nov. 1903.

30 janvier 1904.

18 juin 1901.

10 janvier 1905.

12 janvier 1905.

20 juin 1905.

28 oct. 1905.

20 juillet 1906.

23 juillet 1906.

26 juillet 1906.

30 juillet 1906.

15 oct. 1907.

24 déc. 1907.

28 déc. 1907.

22 juillet 1908.

AGR

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

AGRÉGATION

(Facultés de

droit . )

Idem

Id.

Jd.

Id.

Td. .

Id.

Id. . .

Id.

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {^Section d'histoire du Droit) le sujet de la composition écrite

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel) le sujet de la composition écrite

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la quatrième leçon oraleau prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de Droit privé et de Di'oit crim,inel)

Arrêté relatif au concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de Droit privé et de Droit crim.inel). — Concours du 2 octobre 1899

Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section des Sciences économiques) le sujet de la composition écrite

Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de Droit public) le sujet de la composition écrite

Arrêté déterminant la matière dans laquelle sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section d'histoire du droit) le sujet de la composition écrite

Arrêté déterminant les parties du droit romain dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel) le sujet de la composition écrite. . . .

Arrêté déterminant la matière sur laquelle portera au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section des Sciences économiques) la quatrième leçon orale

Arrêté déterminant la matière sur laquelle portera au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de l roit privé et de Droit criminel) la quatrième leçon orale

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de droit (Sectiu» de Droit privé et de Droit criminel). — Concours du le^ octobre 1901

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel) le sujet de la composition écrite

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section des Sciences éconotniques) le sujet de la composition écrite

Arrêté fixant la matière dans laquelle sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section d'Histoire du Droit) le sujet de la composition écrite

1" juin 1898.

5 juillet 1898.

22 juillet 1899.

2 déc. 1899.

22 mars 1901.

27 nov.

lia

ÂGR

OBJET

AGRÉGATION de droit).

Idem . .

Id.

Id,

Id.

Id. . .

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {S&ction de Droit public)le sujet de la composition écrite.

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la quatrième leçon orale au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel)

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la 4» leçon orale au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section des Sciences économiques)

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel). — Concours du 1" octobre 1903

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi le sujet de la composition écrite au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section des Sciences économ.iques)

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la quatrième leçon orale au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section des Sciences économiques) .

Arrêté relatif au sujet de la composition écrite au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel)

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi le sujet de la composition écrite au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit public)

Arrêté fixant la matière dans laquelle sera choisi le sujet de la composition écrite au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section d' Histoire du Droit)

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la 4* leçon orale au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel).

Arrêté concernant les juges suppléants dans les jurys des concours pour l'agrégation des Facultés de droit . . .

Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi le sujet de la composition écrite au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section d'Histoire du Droit)

Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi le sujet de la composition écrite au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel)

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la 4° leçon orale au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel) . .

Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi le sujet de la composition écriie au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section des Sciences économ,iqties)

DATES

PAGES

27 nov. 1901.

28 juillet 1903.

11 nov, 1903.

18 nov. 1903.

4 janv. 1905.

19 nov. 1906.

21 nov. 1906.

25 nov. 1906.

AGR

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS

OBJET

ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

AGRÉGATION

(Facultés

de droit).

Arrêté fixant Ja matière sur laquelle portera la 4' leçon orale au prochain concours d'agrégation des Facultés de

droit (Section des Sciences économiques)

25 nov. 1906.

Idem ....

Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi le sujet de la composition écrite au prochain concours

d'agrégation {Section de Droit public)

30 nov. 1906,

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de droit {Section

de Droit privé et de Droit criminel)

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de Droit privé et de Droit criminel) le sujet

Id. . . . .

de la composition écrite

1" déc. 1908.

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au

prochain concours d'agrégation (Section de Droit pu-

blic) le sujet de la composition écrite

1^'déc. 1908.

Arrêté fixant la matière dans laquelle sera pris le sujet de

la composition écrite au prochain concours d'agrégation

des Facultés de droit (Section d'Histoire du Droit). .

1" déc. 1908.

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi le sujet de la composition écrite au prochain concours

d'agrégation («Section des Sciences economtç Mes). . , .

1" déc. 1908.

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la 4" leçon orale du prochain concours d'agrégation des Facultés de

droit (Section de Droit privé et de Droit criminel) . .

1" déc. 1908.

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera la 4' leçon

orale au prochain concours d'agrégation des Facultés de

droit (Section des Sciences économiques)

le' déc. 1908.

AGRÉGATION