‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'EtatChapitre 1 sur 265 · DE 1909 À · texte numérisé non relu

DE 1909 À

M.Gaston Doumerguk, Ministre de riiistrudion P"- K |,,^,i^j. g.^ novembre loio. blique et des Beaux-Arts. )

M. Maurick-Faurk, Ministre de Hnstruction publique j 3 ^^^.^^ibrc 1910-1" mars 1911. et des Beaux-Arts. )

M. T. Steeg, Ministre de rinslrudion publique et des \ ^ ^^^^..^ ^^^ ^^3 .^^^-^^^ ^^^^^ Beaux-Arts. )

M. GuiSTHAu, Ministre de rinstruction publique et des \ ^,^ .^^.^^^^, n, 13-20 ianvier 1913. Beaux-Arts. ^ i J i J

M. T. Steeg, Ministre de l'Instruction publique et des ) ^ ..^^ 3^^ ^^^^^ ^^^3 Beaux-Arts. )

M. Louis Barthou, Ministre^de l'Instruction publique j ^^ ^^^^,^ 3 g ^^^^^^^^.^ 3, et des Beaux-Arts, Président du Conseil. )

M. Re^é ViviAM, Ministre de l'Instruction publique et ) jécembiHi igiS-S juin 191'.. des Beaux-Arts. j *^ y j j

M. Dessoye, Ministre de l'Instruction publique et des j ..^ ^^.^1,.,^ juin igiA. Beaux-Arts. ) ^

M.Victor Augagneur, Ministre de l'Instruction pu-) ^3 • jjj^ i^ih-^ août 191Û. blique et des Beaux-Arts. )

M. Albert Sarraut, Ministre de l'Instruction publique ) 3 ^^^^^ ini4 * et des Beaux-Arts.

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