NOTATION. THÈSE
Art. 23. La composition des jurys d'examens est fixée par le doyen ou le directeur en tenant compte des compétences spéciales.
Art. 2à. Peuvent faire]partie des jurys d'examens :
Les professeurs titulaires, les professeurs adjoints, les agrégés en exercice, les agrégés libres, les chargés de cours et, dans les Ecoles de plein exercice et les Ecoles
KNS. SUP. (lois et BÈOLEMENTS). TII. flS
hU JUILLET 1912.
préparatoires de médecine et de pharmacie , ies suppléants en exercice et les anciens suppléants pourvus du grade de docteur en médecine.
Les chefs de travaux ou assimilés pourvus, soit du grade de docteur en médecine, soit du grade de docteur es sciences, soit du titre de pharmacien de i""^ classe, sont chargés de l'organisation des épreuves pratiques des examens. Ils proposent au jury, avec leurs observatiens , les notes à attribuer à ces épreuves.
Peuvent faire partie des jurys des examens de cliniques les chargés de cours de clinique annexe désignés dans les conditions prévues au décret du 26 janvier 1909.
Art. 25. Chaque examen de fm d'année est subi devant un jury de trois à cinq membres suivant le nombre des matières enseignées.
Dans les jurys de quatre membres, en cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.
Abt. 26. Le jury de chacun des examens de clinique médicale et de clinique chirurgicale est composé de trois juges appartenant à l'enseignement de la médecine ou de la chirurgie , dont un représentant des cliniques spéciales.
Le jury d'examen de clinique obstétricale est composé de trois juges appartenant à l'enseignement de l'obstétrique. Le professeur de gynécologie peut faire partie du
AttT. 27. Les questions posées aux examens de fin d'année sont prises dans les programmes des enseignements correspondants.
Ces questions sont tirées au sort.
Pour chaque matière, le candidat tire un bulletin de l'urne; ce bulletin contient trois questions différentes ; le candidat est interrogé sur une, sur deux ou sur les trois questions au choix du jury.
L'examen est public ; il est subi pour chaque matière devant le jury complet. La note afférente à chaque épreuve pratique et à chaque épreuve orale est attribuée après délibération du jury complet.
L'admission et l'ajournement, pour chaque matière, sont prononcés après délibération du jury complet.
Art. 28. Pour la clinique chirurgicale, chaque série d'examens comprend, au maximum, trois candidats;
Pour la clinique médicale : quatre candidats ; Pour la clinique obstétricale : six candidats.
Art. 29. Pour ies examens de clinique médicale et de clinique chirurgicale , l'épreuve consiste dans l'examen de deux ou de trois malades, dont un d'une des spécialités énumérées dans le décret du 29 novembre 1911.
Les candidats aux épreuves de clinique médicale et de clinique chirurgicale disposent de quinze minutes au maximum pour l'examen de chaque malade. Pour l'épreuve de clinique obstétricale , le temps attribué à l'examen de la malade est de vingt minutes au maximum.
L'examen de chaque malade de chirurgie et de médecine a lieu sous la surveillance d'un membre du jury dans son service.
Chaque candidat de chirui'gie et de mddecine fait ensuite, dans le laboratoire attenant au service, les investigations que le juge estimera opportunes.
Il consigne par écrit le résultat de ses observations.
Les juges siégeant ensemble dans le service de l'un d'eux entendent la lecture des observations, interrogent successivement les candidats au sujet des malades examinés et s'assunint, en outre, qu'ils possèdent les connaissances nécessaires à la pratique médicale.
Chaque examen clinique donne lieu à une note unique.
Le candidat ne doit pas connaître à l'avance les salles où il aura à subir l'épreuve clinique.
Art. 30. Les examens de fin d'année ont lieu en deux sessions : l'une en juillet, l'autre en octobre, sauf l'examen pratique d'anatomie, qui se passe à la fin du premier semestre et en octobre.
Les dates en sont fixées par le doyen ou le directeur.
Sauf pour les examens de cliniques, aucun examen individuel ne peut avoir lieu en dehors des deux sessions réglementaires.
Art. si. Tout étudiant doit, à moins d'une autorisation du doyen ou du directeur, qui n'est accordée que pour motif grave, subir l'examen correspondant à son année d'études à la session de juillet. Sont seuls admis à se présenter à la session d'octobre les candidats ajournés à la session de juillet ou autorisés à ne pas s'y présenter.
Art. 32. Aux examens de lin d'année, chaque épreuve, soit pratique, soit orale, est l'objet d'une note spéciale.
De l'insuffisance de la note résulte un échec partiel à la session de juillet.
A la session d'octobre , l'examen ne porte, dans ce dernier cas, que sur les matières pour lesquelles le candidat a échoué. Si tous les échecs partiels ne sont pas réparés en octobre, l'étudiant recommence entièrement l'année, pour subir à nouveau et en entier l'examen de fin d'année.
Art. 33. Le jugement du jury d'examen s'exprime par les notes suivantes :
Très bien.
Bien.
Assez bien.
Passable.
Mal.
La note mal est éliminatoire.
Tout candidat ajourné à un des examens de cliniques ne pourra se représenter à cet examen qu'après avoir accompli un nouveau stage d'une durée de quatre mois. Les notes sont attribuées après délibération du jury complet.
Art. 3 à. La thèse ne peut être soutenue qu'après réception aux examens de cliniques et dans les conditions fixées par les articles 9 o et 21 du décret du 3o juillet i883.
Art. 35. Pour chaque thèse de doctorat, le jury est composé de trois juges.
Art. 36. Les examens de cliniques et la thèse doivent être subis devant la même
Art. 37. Les étudiants inscrits dans les Ecoles de plein exercice de médecine et de pharmacie subissent devant ces Ecoles les examens correspondant à la première, à la deuxième, à la troisième et à la quatrième année d'études.
Les étudiants inscrits dans les Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie subissent devant ces Ecoles les examens correspondant à la première et à la deuxième année d'études.
Art. 38. Dans les Ecoles de plein exercice et les Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie, les jurys d'examens sont présidés par un professeur de Faculté délégué par le Ministre.
Après les épreuves, le président du jury adresse au Ministre un rapport sur le résultat des examens.
Art. 2. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et le Ministre des Finances^') sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois et pubhé au Journal o^ciel.
(') M. L.-L. Klotz.
Modèles de Livret scolaire et de Certificats d'aptitude
établis en exécution des décrets du a g novembre igii et du a g juillet igia,
relatifs au Doctorat en médecine.
Modèle de Livret scolaire.
LIVRET SCOLAIRE
érUDIAMT EN MÉDECIKB
{Couverture.)
{Faux titre.)
LIVRET SCOLAIRE
(Page 2.)
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