V. Dispositions thansitoires
Le 9° et dernier paragraphe est ainsi conçu :
«Il déterminera, à titre de dispositions transitoires , valables seulement pendant deux ans à partir de sa promulgation, les catégories de chimistes, possédant un diplôme spécial ou des titres spéciaux , qui pourront, sans avoir accompli les études préalables prévues par la présente loi , se présenter aux examens conférant le diplôme de chimiste-expert.»
Ces dispositions visent les chimistes-experts actuellement en exercice, c'est-à-dire ceux qui sont inscrits sur les listes des cours d'appel ou sur celles des tribunaux de première instance et ceux qui procèdent aux analyses légales sans être inscrits sur ces listes.
Il a été bien entendu, l'honorable rapporteur au Sénat, M. Cazeneuve, l'a expressément déclaré {Officiel, 5 avril 1911, p. 352, 2" colonne), que les experts actuels, non pourvus du diplôme d'État,
pourront continuer à faire des expertises et à être insci'ils sur les listes des tribunuui. Mais il va de soi que la possession de ce diplôme sera l'attestation dune compétence qualifiée et que le clioix des magistrats se portera natm'eiiement de préférence sur ceux des expert'î qui le posséderont. Des situations acquises, justifiées par l'autorité de l'expérience , seraient ainsi peu à peu sacrifiées au profit de jeunes diplômés qui, malgré leur titre, offriraient quelquefois moins de garanties de savoir et de pratique que les experts depuis longtemps en exercice.
Le texte qui vous est soumis a prévu cette grave objection. Il y a répondu en accordant à des catégories de chimistes, possédant un diplôme spécial ou des litres spéciaux, pendant deux ans, la faculté de se présenter aux examens prévus par la présente proposition de loi , sans avoir accompli les études préalables et obligatoires.
Cette disposition parait plus libérale qu'elle ne Test en réalité.
11 s'agit ici d'hommes dont l'expérience est acquise, de techniciens souvent spécialisés, quelquefois éminents. Ils ne sont plus toujours d'un âge à subir des examens à la base desquels se trouvent des connaissances tliéoriques d'ordre général qu'ils sont toujours aptes à préciser en cas de besoin, mais dont il serait inutile et vain de leur demander de faire la preuve.
D'autre part , il y a des compétences tellement reconnues, qu'un jury, quel qu'il soit, serait embarrassé d'avoir à les qualifier.
Votre Commission a pensé qu'elle ne cesserait pas d'être d'accord avec les auteurs de la proposition de loi en accentuant le libéralisme des disposition? qui vous sont présentées et en se ralliant à l'idée d'un examen sUr titres, une Commission supérieure devant être instituée pour juger ceux que chaque candidat devra lui présenter dans les délais fixés. Elle vous propose, en conséquence, le texte suivant pour dernier paragraphe de la proposition de loi :
kA litre de disposition trautitoire , pendant l'année qui suivia la promulgation du décret prévu pour l'exécution de la pi'ésente loi, les chtmistes-experts actueLlemenl en exercice powTont obtenir le diplôme sur leur demanda el sur la proposition d'une Commission instituée par les Ministres de l'Instruction publique el de l'Apiculture. Chaque demande, accompagtiée d'un exposé des litres el, s'il y a lieu, d'un état des sei'vices du candidat devra être adressée au Ministre de l'Instruclian publique, -n
Votre Commission de l'enseignement et des beauxarts vous propose, en conséquence, d'adopter la proposition de loi dont la teneur suit :
PROPOSITION DE LOI
Article unique. 11 est institué un diplôme de chimiste-expert , conféré après examens passés devant des jurys d'État, nommés par les Ministres de l'Instruction publique et de l'Agriculture.
Ces jurys doivent être constitués par des membres du corps enseignant de l'État appartenant aux établissements publics de l'enseignement supérieur, à l'Institut national agronomique et à la Commission technique permanente instituée près les Ministres de l'Agriculture , du Commerce et de l'Industrie par l'article 3 du décret du 3i juillet 1906, complété par l'article 6 du décret du 6 août 1908.
Ils siégeront une fois par an, s'il y a lieu, dans les villes dont l'Université est constituée par quatre Facultés ou dans les villes qui possèdent une Faculté des sciences et une École de plein exercice de médecine et de pharmacie.
Ce diplôme de chimiste-expert sera délivré par le Ministre de l'Instruction publique , à la suite d'examens dont le programme, ainsi que celui des études qui le précèdent, auront été arrêtés après avis du Conseil supérieur de l'Instruction publique et de la Commission technique permanente précitée.
Il donnera seul le droit au chimiste-expert de s'intituler : chimiste-expert diplômé du Gouvernemeni.
Un déa-et, rendu en la forme des règlements d'adminiêtralion publique, déterminera les diplômes ou titres nécessaires aux élèves pour suivre les éludes réglementaires.
11 fixera le tarif des droits d'inscription, de travaux pratiques, d'examens et de diplôme à percevoir.
A titre de disposition transitoire, pendant l'année qui suivra la promulgation de ce décret, les chimistesexperts actuellement en exercice pourront obtenir le diplôme sur leur demande et sur la proposition d'une Commission instituée par les Ministres de rinstruction publique et de l'Agr-icuUure. Chaque demande, accmnpagnée d'un exposé des titres et, s'il y a lieu, d'un état des senices du candidat, devra être adressée au Ministre de l'Instruction publique.
(Le texte de cette proposition de loi a été adopté par la Chambre des députés, le a 5 mars igi3.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députes, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, relative à la création d'un diplôme d'État de chimiste-expert, par M. CAZENEITVE, sénateur.
(Sénat : xrnurc
Messieurs, il \ a sept ans, le aS mars 190G, je déposais sur le bureau de la Chambre des députés une proposition de loi tendant à créer un diplôme
dn Kl
d'Etat de chimiste-expert. La création de ce diplôme, no se justifiant d'ailleurs que comme cauronnement d'études pratiques de chimie analytique appliquée,
présentait le caractère évident d'une sanction officielle pour la culture d'une branche importante de l'enseignement technique supérieur. Aussi, cinquante de mes collègues de la Chambre n'hésitèrent-ils pas à donner leur signature à cette proposition qu'ils jugeaient opportune, au lendemain de la codilication de nos lois sur les fraudes des denrées alimentaires et des boissons (loi du i" août 1906), laquelle devait réclamer de chimistes analystes compétents l'arbitrage quotidien pour éclairer la justice au cours de la prévention.
La Chambre des députés, le 6 avril 1906, adoptait sans discussion la proposition rédigée en un article unique, dont voici le libellé :
«Article unique. Il est institué un diplôme de chimiste-expert qui sera accordé par les Facultés mixtes de médecine et de pharmacie et les Ecoles supérieures de pharmacie des Universités.
«Ce diplôme sera délivré à la suite d'études et d'examens organisés dans ces Facultés et Écoles suivant un règlement rendu après avis du Conseil supérieur de l'Instruction publique, lequel déterminera les catégories d'élèves , déjà pourvus de titres ojjîdels , aptes à poursuivre ces études (''.
«Un décret, rendu en la forme des règlements d'administration publique, après avis du Conseil supérieur de l'Instruction publique, déterminera le tarif des droits d'inscription, de travaux pratiques, d'examens et de diplôme à percevoir.»
Cette proposition, transmise au Sénat, fut l'objet d'un très long examen.
Les Facultés des sciences, sur ces entrefaites, avaient revendiqué le privilège de former des chimistes analystes. L'Institut national agronomique réclama de son côté cet avantage.
La Commission du Sénat voulut s'éclairer sur la justification de ces réclamations et même sur l'opportunité de la création de ce nouveau diplôme. Elle fit une longue enquête. Feu Henri Ric<ird , désigné comme rapporteur par la Commission , voulait, d'autre part, que la Société d'hygiène alimentaire et d'alimentation rationnelle de l'homme jouât elle-même un rôle dans l'attribution du diplôme. Il en était le fondateur. Les personnalités chimiques ou membres de l'enseignement supérieur les plus qualifiés de notre pays furent entendus par la Commission.
Il y eut unanimité sur le grand intérêt et la nécessité d'organiser des études de ( himie analytique appliquée à l'hygiène, à la toxicologie, à la pharmacie, etc. , par une spécialisation plus complète et plus étendue d'élèves déjà initiés à la chimie pratique. Il y eut unanimité pour approuver la création d'un diplôme de chimiste-expert.
Le 17 juin 1909, la Commission du Sénat adoptait le texte suivant :
«Article unique. Il est institué un diplôme de chimiste-expert, qui sera délivré par un jury unique.
nommé par les Ministres de l'Instruction publique et de l'Agriculture , après avis du (Conseil supérieur de l'Instruction publique, de la Société d'iiygiène alimentaire et d'alimentation rationnelle de l'homme, de la Commission technique permanente, instituée par l'artide 3 du décret du 3i juillet 1906, complété par l'article 6 du décret du 6 août 1908.
«Le jury devra comprendre des représentants des Facultés des sciences, des Facultés de médecine, des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie, des Écoles supérieures de pharmacie , de l'Institut national agronomique, des Écoles et Instituts de chimie, des établissements techniques spéciaux , qui pourront préparer audit diplôme. 11 se réunira une fois par an, aux date et lieu fixés par les Ministres.
«Ce diplôme sera délivré ii la suite d'études pratiques et d'examens, organisés après avis des corps savants énumérés au paragraphe 1 " du présent article, lesquels détermineront les catégories d'élèves, déjà pourvus de litres officiels, aptes à poursuivre ces études. Il donnera seul le droit au chimiste-expert de s'intituler : chimiste-expert diplômé du Gouvernement.
«Un décret, rendu en la forme des règlements d'administration publique, après avis du Conseil supérieur de l'Instruction publique, déterminera le tarif des droits d'inscription, de travaux pratiques, d'examens et de diplôme à percevoir.
«Le même décret déterminera, îi titre de dispositions transitoires , valables seulement pendant un an à partir de sa promulgation, les catégories de ç\\\mi?,iGS , possédant un diplôme spécial, qui pourront, sans avoir accompli les études prévues par la présente loi, se présenter aux examens conférant le diplôme do chimiste-expert.»
Ce texte avait le tort de constituer le jury d'examen après avoir consulté telle ou telle Société scientifi([ue privée, dont le rôle semblait exceptionnel et anormal à l'occasion de la création d'un diplôme officiel. Le Ministre de l'Instruction publique, aussi bien que le Ministre de l'Agriculture, présentèrent des objections; finalement, le texte suivant fut adopté par le Sénat, le k avril tgi 1, après le rejet de quelques amendements au cours de la discussion ('' :
«Article unique. Il est institué un diplôme de chimiste-expert , conféré après examens passés devant des jurys d'État nommés par les Ministres de l'Instruction publique et de l'Agriculture. \
«Ces jurys doivent être constitués par des membres du corps enseignant de l'Etat appartenant aux étabhssements pubUcs de l'enseignement supérieur, à l'Institut national agronomique et à la Commission technique permanente instituée près les Ministres de l'Agriculture, du Commerce et de l'Industrie par l'article 3 du décret du 21 juillet 1906, complété par l'article 6 du décret du 6 août 1908.
«Ils siégeront une fois par an, s'il y a lieu, dans les villes dont l'Université est constituée par quatre Facultés ou dans les villes qui possèdent une Faculté
''' Ce passage souligné fut ajouté au texte primitif par la Commission de l'enseignement.
'"' M. Gazeneuve avait remplacé M. Ricard , décédé , comme rapporteur de la Commission spéciale du Sénat.
des sfiences et une École de plein exercice de médecine et de pharmacie.
«Ce diplôme de chimiste-expert sera délivré par le Ministre de l'Instruction publique , à la suite d'examens dont le programme , ainsi que celui des études (jui le précèdent, auront été arrêtés après avis du (lonseil supérieur de l'Instruction publique et de la Commission technique permanente précitée.
ffll donnera seul le droit au chimiste-expert de s'intituler : chimiste-expert diplômé du Gouverne- . ment.
(rLes études pourront être organisées dans les établissements d'enseignement supérieiu*, à l'Institut national agronomique et dans tel étabh'ssement national, municipal ou départemental agréé préalablement par les Ministres de l'Instruction publique et de l'Agriculture.
trlln décret, rendu en la forme des règlements d'administration publique, déterminera les catégories d'élèves, déjà pourvus de diplômes d'Etat, aptes à poursuivre les études réglementaires.
ffll fixera le tarif des droits d'inscription, de travaux pratiques, d'examens et de diplôme à percevoir.
«11 déterminera, à titre de dispositions transitoires, valables seulement pendant deux ans à partir de sa promulgation, les catégories de chimistes pos^sédant un diplôme spécial ou des titres spéciaux qui pourront, sans avoir accompli les études préalables prévues par la présente loi , se présenter aux examens conférant le diplôme de chimiste-expert.»
La proposition , revenue à la Chambre , fut examinée à nouveau par la Commission de l'enseignement.
Les cinq premiers paragraphes furent adoptés par la Commission sans modification , mais le cinquième paragraphe fut supprimé.
Que disait-il?
«Les études pourront être organisées dans les établissements d'enseignement supérieur, à l'Institut national agronomique et dans tel établissement national, municipal ou départemental, agréé préalablement par les Ministres de l'Instruction pul}lique et de l'Agriculture.»
On objecta que cette énumération avait le fâcheux côté de paraître reviser la loi de 1876 sur la liberté de l'enseignement supérieur, d'en restreindre la portée.
La Chambre a donc supprimé ce paragraphe , qui ne parait pas d'ailleurs utile, puisque le quatrième paragraphe prévoit cette organisation du programme des études, ce qui est l'essentiel.
Le paragraphe 7 de la proposition de loi a été également modifié par la Chambre. Il dit qu'un décret déterminera ^le$ catégories d'élèves, déjà pourvus de diplômes d'Etat, aptes à poursuivre les études réglementaires.
La Commission de l'enseignement de la Chambre a voulu voir dans cette expression : calég(jiies d'élèves, une discrimination possible entre les élèves suivant leur origine, ce qui est une interprétation inexacte de la pensée du Sénat. Catégories ^élèves voulaient dire groupements munis de tel ou tel diplôme d'État.
La Commission de la Chambre a estimé que les
nS. SDP. (1.OIS ET Ri«LBMENTS). TH.
diplômes d'Etat n'étaient pas les seuls réellement dignes d'être retenus et acceptés, pour admettre les élèves à faire leurs études chimiques en vue du diplôme. 11 est bien vrai que certains établissements départementaux ou communaux délivrent des diplômes qui méritent d'être pris en considération et acceptés pour l'admission à sui\Te les études. Sur ce point, le Ministre de l'Instruction publique avait présenté des objections devant le Sénat. Il s'est rallié finalement, dans un esprit de large libéralisme, à la proposition de la Commission de l'enseignement dela Chambre, qui a proposé le texte suivant :
rtUn décret, rendu en la forme des règlements d'atlviinislration publique, déterminera les diplômes ou titres nécessaires aux élèves pour poursuivre les étude» réglementaires, n
Il parait suffisant qu'un décret énumère les titres qui seront nécessaires.
Sans nul doute , ce décret sera élaboré avec toute l'attention désirable pour n'accorder aucun privilège fâcheux. L'intérêt même du Département de l'Instruction publique commande de sauvegarder la valeur du nouveau diplôme.
Mais c'est le dernier paragraphe du projet, visant les dispositions transitoires, qui a soulevé le plus d'objections.
Dans le texte adopté par le Sénat, il est question d'examens à passer même pour les chimistes-experts actuellement en exercice, dont la longue pratique et l'autorité scientifique sont cependant notoires.
La Commission de l'enseignement de la Chambre a pensé qu'il serait excessif d'exiger im examen, pour obtenir le diplôme de chimiste-expert, d'un professeur de Faculté , d'un chimiste qualifié par ses fonctions déjà longues comme expert devant les tribunaux. M. Daniel Vincent, le très distingué rapporteur, à ce propos s'est exprimé ainsi :
«Le neuvième et dernier paragraphe est ainsi conçu :
«Il déterminera, à titre de dispositions transifftoires, valables seulement pendant deux ans à par- « tir de sa promulgation , les catégories de chimistes , «possédant un diplôme spi'cial ou des titres spéciaux, «qui pourront, sans avoir accompli les études préa- « labiés prévues par la présente loi, se présenter aux «examens conférant le diplôme de cliimiste-cxpert.» «Ces dispositions visent les chimistes-experts actuellement en exercice, c'est-à-dire ceux qui sont inscrits sur les listes des cours d'appel ou sur celles des tribunaux de première instance et ceux qui procèdent aux analyses légales sans être inscrits sur ces listes.
«11 a été bien entendu, l'honorable rapporteur au Sénat, M. Cazeneuve, l'a expressément déclaré {Officiel, 5 avril 1911, p. 353, 9° colonne),^ que les experts actuels non pourvus du diplôme d'État pourront continuer à faire des expertises et à être inscrits sur les listes des tribunaux. Mais il va de soi que la possession de ce diplôme sera l'attestation d'une compétence qualifiée et que le choix des magistrats se portera naturellement de préférence sur ceux des experts qui le posséderont. Des situations acquises , justifiées par l'autorité de l'expérience, seraient ainsi
peu à peu sacrifiées au profit des jeunes diplômés
3ui , malgré leur titre , offriraient quelquefois moins e garanties de savoir et de pratique que les experts depuis longtemps en exercice.
«Le texte qui vous est soumis a prévu cette grave objection. Il y a répondu en accordant à des catégories de chimistes, possédant un diplôme spécial ou des titres spéciaux , pendant deux ans , la faculté de se présenter aux examens prévus par la présente proposition de loi, sans avoir accompli les études préalables et obligatoires. • «Cette disposition parait plus libérale qu'elle ne l'est en réalité.
«Il s'agit ici d'hommes dont l'expérience est acquise , de techniciens souvent spéciahsés , quelquefois éminents. lis ne sont plus toujours d'un âge à subir des examens à la base desquels se trouvent des connaissances théoriques d'ordre générai qu'ils sont toujours aptes à préciser en cas de besoin, mais dont il serait inutile et vain de leur demander de faire la preuve.
«D'autre part, il y a des compétences tellement reconnues, qu'un jury, quel qu'il soit, serait embarrassé d'avoir à les qualifier.»
La Commission de la Chambre a voulu encore accentuer le hbérahsme des dispositions transitoires en se ralliant à l'idée d'un examen sur titres, dont une
Commission siipérieure d'hommes compétents serait chargée.
Les Ministres de l'Instruction pubUque et de l'Agriculture ont accepté le simple examen sur litres. Votre Commission s'est ralliée au texte rédigé dans ce sens et adopté par la Chainbre des députés.
Le voici :
«A titre de disposition transitoire, pendant l'année qui suivra la promulgation du décret prévu pour l'exécution de la présente loi, les chimistes-experts actuellement en exercice pourront obtenir le diplôme sur leur demande et sur la proposition d'une Commission instituée par les Ministres de l'Instruction pubh'que et de l'Agriculture. Chaque demande, accompagnée d'un exposé des titres et, s'il y a lieu, d'un état des services du candidat , devra être adressée au Ministre de l'Instruction publique.»
Votre Commission vous propose, en conséquence, d'adopter l'article unique de la proposition de loi suivante, définitivement mise au point dans le but de donner satisfaction à tous les intérêts légitimes.
(Le texte de la proposition de loi, identique à celui qui avait été adopté par la Chambre des députés \^voir p. ôyS] a été également adopté par le Sénat le aj mai igi3.)
Décret portant suppression , à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, de la chaire de science de l'éducation
et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire du moyen âge.
[9 juin 1913.
Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, de la chaire de philologie latine
et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire ancienne et papyrologie.
[9 juin 1913.
Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, de la chaire d'histoire ancienne et papyrologie (Fondation de l'Université de Lille)
et création, à ladite Faculté, d!une chaire de langue et littérature russes (Fondation de l'Université de Lille). [9 juin 1913.
Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de V Université de Montpellier, de la chaire d'histoire (Fondation de l'Université de Montpellier)
et création d'une chaire de philosophie morale et éducation (Fondation de l'Université de Montpellier). [9 juin 1913.
Décret apitrouvani le règlement intérieur de ï Académie des sciences en ce qui concerne le mode de nominal ion des membres non résidants. [10 juin 1913.
Le Président de la République française.
Sur le rapport du Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^'^ ;
Vu l'ordonnance du 5 mai t8i6, qui a approuvé le règlement de l'Académie des sciences de l'Institut de France ;
Vu le décret du 1 7 mars 1 9 1 3 , créant six places de membres non résidants de l'Académie des sciences;
Vu les délibérations de l'Académie des sciences en date des 10 février et 3i mars 1918,
Art. t". Le règlement intérieur de l'Académie des sciences de l'Institut de France en ce qui concerne le mode de nomination des membres non résidants, tel qu'il est annexé au présent décret, est et demeure approuvé.
Annexe au décret qui précède.
Règlement relatif aux membres non résidants de l'Académie des sciences adopté dans les comités
secrets des 10 février et 31 mars 1913.
Les places des membres non résidants sont réservées aux savants français qui résident hors des départements de la Seine et de Seine-et-Oise.
Nul ne peut être nommé membre non résidant s'il n'est déjà correspondant de l'Académie.
Les membres non résidants peuvent prendre part aux travaux de l'Académie dans les mêmes conditions que les académiciens libres actuels , mais n'ont droit de suffrage que dans le cas où il s'agit de remplacer Tun d'eux.
Pour l'élection à une place vacante de membre non résidant, les mêmes règles seront suivies que pour l'élection d'un académicien libre, avec cette seule différence que la Commission chargée de dresser une liste de présentation sera composée de deux membres pris dans les sections mathématiques , de deux membres pris dans les sections physiques , de deux membres non résidants et du président.
AmiÊTÉ relatif aux opérations nécessitées par la mise et le maintien en ordre des documents conservés aux Archives nationales. [10 juin 1913.
Le Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^'\
Vu l'avis du directeur des Ai'chiveé ;
Considérant que les o])érations nécessitées par la mise et le maintien en ordre des documents conservés dans les Archives nationales exigent que le personnel de cet établissement y soit exclusivement employé, tous les ans, pendant quinze jours.
Arrête :
Art. 1"'. Les Archives nationales seront fermées au public, chaque année, du i" au 1 5 juillet inclusivement.
(') M. Louis Bakthod.
Art. 2. Le directeur des Archives nationales est chargé de l'exécution du présent arrêté qui commencera à recevoir son effet le i"' juillet 1 9 1 3.
Décret complétant l'article 1^'' du décret du 18 juillet i8gg portant m^dificMion du régime de ï Ecole française d'Athènes. ' [12 juin 1913.
Le Président de la République française ,
Sur ie rapport du Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts ('' ; Vu le décret du 18 juillet 1899; Vu le décret du 1 3 janvier 1 90^ ,
Décrète : ,
Abt. 1'\ L'article 1" du décret du 18 juillet 1899, portant modification du régime de rp]cole française d'Athènes , est complété de la manière suivante :
ç^Le Ministre peut, en outre, nommer directement un secrétaire général, qui sera choisi soit parmi les anciens membres de l'Ecole, %oit parmi les jeunes gens pourvus du certificat d'aptitude aux fonctions de bibliothécaire universitaire. »
Art. 2. Toutes dispositions contraires au présent décret sont et demeurent abrogées.
Art. 3. Le Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts, est chargé de l'exécution du présent décret.
Arrêté rattachant le laboratoire d'hydrologie générale, dirigé par M. le D'^ Bardet, â 1, rue dû Cherche-Midi, à ï Institut d'hydrologie et de climatologie, créé à l'Ecole pratique des hautes études. [12 juin 1913.
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de ï Université de Nancy portant création d'un diplôme d'études supérieures aérodynamiques de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité. [14 juin 1913.
Le Président du Conseil , Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts '*' ,
Vu l'article i5 du décret du ai juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités; Vu la délibération en date du 28 mai igiB du Conseil de l'Université de Nancy; Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,
Arrête :
Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Nancy portant création à la Faculté des sciences d'un diplôme d'études supérieures aérodynamiques et en réglementant les conditions de scolarité.
W M. Louis BarTHOU/
Annexe à L'ARBâié qui procède.
Délibération du Conseil de l'Université de Nancy. (28 mai 1913.)
Lb GoNSBIL DR L^lImTEBSITli DB NaNGT,
Vu i^article i5 du décret du ai juillet 1897 relatif aux Conseils des Universités; Vu les propositions de la Faculté des sciences ,
DiusiBB :
Art. 1". Il est créé à la Faculté des sciences, à partir de l'année scolaire igiS-igiA, andi{dôme d'études supérieures aérodynamiques.
Art. 2. Ce diplôme sera conféré aux élèves du laboratoire d'aérodynamique qui auront suivi, pendant une année scolaire, les cours et travaux pratiques institués à cet effet, et auront satisfait à un examen dont le programme sera proposé par la Faculté et approuvé par le Conseil de l'Université.
Art. 3. L'examen sera subi à la fin de l'année d'études, dans le courant du mois de juillet, devant un jury composé au moins de trois professeurs, chargés de cours ou maîtres de conférences de la Faculté.
Cet examen portera sur les matières inscrites au programme et comportera une épreuve écrite éliminatoire, une épreuve pratique également éliminatoire, et une épreuve orale composée d'interrogations.
Art. 4. Sont admis de plein droit au laboratoire d'aérodynamique : les anciens élèves des grandes Écoles du Gouvernement, Ecole polytechnique , École de Saint-Cyr, École normale supérieure (section des sciences) , École centrale des arts et manufactures , École nationale des mines , École des ponts et chaussées; les élèves diplômés de l'Ecole supérieure d'électricité, les anciens élèves des Instituts techniques des Universités françaises munis du diplôme d'ingénieur, les officiers français, et les élèves pourvus du diplôme de bachelier et d'un des certificats d'études supérieures ci-après désignés : mathématiques générales, calcul différentiel et intégral, mécanique rationnelle ou physique générale.
Les candidats qui ne possèdent pas un des titres ci-dessus énumérés seront admis après examen de leurs titres par le Conseil de la Faculté.
Art. 5. Le diplôme est signé par les membres du jury, le directeur du laboratoire d'aérodynamique et visé par le doyen de la Faculté. Il est délivré sous le sceau et au nom de l'Université par le président du Conseil de l'Université.
DÉCISION annulant les opérations du concours d'agrégation des Facultés de médecine (Section de physiologie). [l6 juin 1913.
Le Préstoent dd Conseil, Ministre de l'Instruction pdbuqde et des Beadx-Arts ^'^,
Vu le statut du 16 novembre 1876 sur l'agrégation des Facultés;
Vu l'arrêté du 21 juillet 1909 modifiant transitoirement certaines dispositions du statut du 16 novembre iSyi relatives à l'agrégation des Facultés de médecine; Vu l'arrêté du 90 juillet 1912;
(') M. Louis Barthod.
Vu l'arrêté du 99 octobre 1912 fixant au 5 mai 1918 l'ouverture d'un concours pour quatre places d'agrégé des Facultés de médecine {Section de Physiologie);
Vu l'article 2 4 du statut du 16 novembre 187 4 précité, portant que : nlln délai de dix jours est accordé à tout concurrent qui a nris. part à tous, les actes du concours, 'pour se pourvoir devant le Ministre contre les résultats dudit concours, mais seulement à raison de violation des formes prescrites ri;
Vu le pourvoi formé le 3o mai 1918 par MM. les docteurs X. . . , candidats, et tendant à l'annulation des opérations du concours à raison de violation par le jury des formes prescrites ;
Vu les procès- verbaux des séances du jury du concours ;
Vu les observations présentées par M. le Président du jury du concours au sujet de ce pourvoi;
Considérant que les requérants ont pris part à tous les actes du concours , et que par suite ils sont dans les conditions reqijises pour en poursuivre l'annulation par application de l'article 24 du statut du 16 novembre iSyi précité;
Sur le premier moyen :
Considérant que si l'article du statut du 16 novembre 1874 modifié par les arrêtés des 91 juillet 1909 et 20 juillet 1912, dispose qu'aucune Faculté ne peut être représentée dans le jury par plus de deux membres lorsque le jury comprend cinq juges, cette disposition s'applique à la constitution du jury par voie du tirage au sort et que, le jury une fois constitué et les opérations du concours commencées, il ne peut plus être pourvu au remplacement des juges qui feraient défaut pour quelque cause que ce soit; qu'au surplus, l'article 10 du même arrêté dispose que rr les jugements des jurys peuvent être valablement rendus par trois membres quand ils sont composés de cinq juges r) ;
Sur le second moyen :
Considérant qu'il résulte du rapport du président du jury en date du 26 mai 1918 que pour la première des épreuves préparatoires consistant dans ime leçon orale de trois quarts d'heure, aucun ouvrage n'a été mis à la disposition des candidats ; qu'ainsi a été violée la disposition de l'arrêté du 3 G juillet 1887, textuellement reprodijite dans l'arrêté du 21 juillet 1909, aux termes de laquelle tfle candidat pourra s'aider des ouvrages désignés par le jurys , qu'en effet cette désignation est obligatoire, que cette obligation résulte du texte précité, le droit pour. le candidat de s'aider des ouvrages désignes par le jury ne pouvant s'exercer si le jury ne désigne aucun ouvrage, ainsi que du rapport présenté au Conseil supérieur de l'Instruction publique à l'appui de l'arrêté du 3o juillet 1887;
Sur le troisième moyen :
Considérant que la publicité des épreuves n'est formellement prescrite que pour rr l'exposé public i» fait par le candidat de ses travaux personnels; que les épreuves visées par les requérants sont des épreuves pratiques pour lesquelles la publicité n'est pas de droit, et qu'il résulte du rapport complémentaire du président du jury que si elle n'a pas été autorisée , c'est dans l'intérêt même de la régularité des opérations;
Sur le quatrième moyen :
Considérant que, aux termes de l'article 1 1 du statut du 16 novembre 187^, modifié par l'arrêté du 21 juillet 1909, ffla direction et la police du concours appartiennent au président du juryn, qu'aux termes de l'article 12 "du même statut ffle président prononce sur toutes les difficultés qui peuvent s'élever pendant la durée du concours» et que, aux termes de l'article 1 5 , ?f aucune excuse n'est reçue, si elle n'est jugée valable par le jury», qu'il n'a pas été dérogé à ces règles et que par suite il n'y a pas eu s\\v ce point violation des formes prescrites ,
Décide :
Les opérations du concours ouvert à Paris, le 5 mai 1918, pour quatre places d'agrégé des Facultés de médecine (Section de Physiologie) sont annulées à raison de la violation des formes prescrites par l'article 89, S 8, du statut du 16 novembre 1874 modifié par l'arrêté du 21 juillet 1909.
Décret portant suppression, à la Faculté de lettres de l'Université de Lyon, de la chaire de langtie et littérature latines
et création, à ladite Faculté, d!une chaire de littérature française.
[20 juin 1913.
Décret portant création, à la Faculté des lettres de F Université de Lyon, d'une chaire de chinois (Fondation de la Chambre de Commerce et de l'Université de Lyon). [20 juin 1913.
Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de F Université de Nancy, de la chaire d'histoire de la littérature latine
et création d'une chaire d'histoire ancienne. [20 juin 1913.
CiRCVLÀiBE transmettant le modèle des nouveaux certificats d'aptitude prévus par le décret du ii janvier igog pour les examens de chirurgien-dentiste. [26 juin 1913.
Le Président nu Conseil, Ministre de l'Instruction pubuque et des Beadx-Arts ^^\ à Monsieur le Recteur de l'Académie d
J'ai l'honneur de vous adresser ci-joint le modèle des nouveaux certificats d'aptitude pour les examens de chirurgie dentaire prévus par le décret du 1 1 janvier 1909.
Les trois premiers certificats pourront être établis sur feuille simple. Mais il y a intérêt à ce que le certificat n° 4 correspondant à la deuxième partie du troisième examen donnant lieu à la délivrance du diplôme soit établi sur une feuille double capable de contenir les trois autres.
Il importe également d'adopter un formai unique pour ces quatre pièces.
(^' M. Louis BABTHOtl.
FACULTE DE MEDECINE
CERTIFICAT D'APTITUDE
CORRESPONDANT
AU PREMIER EXAMEN DE FIN D'ANNÉE EN VUE DU DIPLÔME DE CHIRURGIEN-DENTISTE.
Nous, Professeur ou Agrégé de la Faculté de médecine de l'Université d assisté de MM.
Vu la loi du 3o novembre 1899 ;
Vu les décrets du 1 1 janvier et du f\ novembre 1909 ;
Considérant que M.
né à
département d le . . 18
a pris quatre inscriptions en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste ;
Après avoir fait subir au Candidat les épreuves prescrites par le décret du 1 1 janvier 1909 et portant sur les matières suivantes :
Éléments d'anatomie, de physiologie, de bactériologie ; Asepsie et antisepsie ;
Anatomie complète des dents, de leur développement et de leurs connexions avec les maxillaires ;
Lui avons accordé le présont Certificat d'aptitude correspondant au Premier Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste , avec la mention :
Fait à , le 191
Le$ Membres du Jury :
Vu : Vu :
Le Doyen de la Faculté , Le Secrétaire de la Faculté,
Nous, Recteur de l'Académie d , après nous être' assuré de la bonne conduite du
Candidat, approuvons le présent Certificat d'aptitude correspondant au Premier Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste.
A , le 191-
UNIVERSITÉ D
FACULTE DE MEDECINE
CERTIFICAT D'APTITUDE
CORRESPONDANT
AU DEUXIÈME EXAMEN DE FIN D'ANNÉE EN VUE DU DIPLÔME DE CHIRURGIEN-DENTISTE.
NoDS, Professeur ou Agrégé de Ja Faculté de médeciiie de l'Université d assisté de MM.
Vu la loi du 3o novembre 1893 ;
Vu les décrets du 1 1 janvier et du h novembre 1909;
Vu le Certificat d'aptitude correspondant au Premier examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste, ci-annexé, revêtu de l'approbation de M. le Recteur de l'Académie d accordé le à M.
né à
Considérant que M. est titulaire de huit inscriptions ;
Après avoir fait subir au Candidat les épreuves prescrites par le décret du 1 1 janvier 1 909 et portant sur les matières suivantes :
Éléments de sémiologie médicale et auscultation du cœur, odontologie ; Hygiène de la bouche ;
Lui avons accordé le présent Certificat d'aptitude correspondant au Deuxième Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste, avec la mention :
Fait à , le 191 .
Le$ Membreê du Jury :
Vo : Vu :
Le Doyen de la Faculté, Le Secrétaire de la Faculté,
Nocs, Recteur de l'Académie d , après nous être assuré de la bonne conduite du
Candidat, approuvons le présent Certificat d'aptitude correspondant au Deuxième Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste.
UNIVERSITÉ D
FACULTÉ DE MÉDECEVE.
CERTIFICAT D'APTITUDE
CORRESPONDANT
À LA PREMIÈRE PARTIE DU TROISIEME EXAMEN DE FIN D'ANNÉE EN VUE DU DIPLÔME DE CHIRURGIEN-DENTISTE.
NoDs, Professeur ou Agrégé de h Faculté de médecine de l'Université d assisté de MM.
Vu la loi du 3o novembre 1893 ;
Vu les décrets du 1 1 janvier et du 4 novembre 1909 ;
Vu le Certificat d'aptitude correspondant au Deuxièmo Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste, ci-aimexé, revêtu de l'approbation de M. le Recteur de l'Académie d accordé le à M.
né à
département d le 18 ;
Considérant que M. est titulaire de douze inscriptions ;
Après avoir fait subir au Candidat les épreuves prescrites pa? le décret du 1 1 janvier 1909 et portant sur les matières suivantes :
GliniquQ dQ9 afiections dentaires ( lievision des connaissances des candidats en ce qui touche l'hygiène de la bouche et les anesthésiques) ;
JjUÏ avons accordé le présent Certificat d'aptitude correspondant à la Première partie du Troisième Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste, avec la mention :
Fait à , le 191 . .
Les Membres du Jury :
Vu : Vu :
Le Poyen 4e h Pacuit^, Le Secrétaire de la Pacvlté,
Nous, Recteur de l'Académie d , après nous être assuré de la bonne conduite du
Caj^didat, approuvons le présent Certificat d'aptitude correspondant à la Première partie du Troisième Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste.
A , le 191 .
UNIVERSITÉ D
FACULTE DE MEDECINE
CERTIFICAT D'APTITUDE
CORRESPONDANT
À LA DEUXIEME PARTIE DU TROISIEME EXAMEN DE FIN D'ANNEE EN VUE DU DIPLÔME DE CHIRURGIEN-DENTISTE.
Nous , Professeur ou Agrégé de la Faculté de médecine de l'Université d assisté de MM.
Vu la loi du 3o novembre 1899 ;
Vu les décrets du 1 1 janvier et du 4 novembre 1909 ;
Vu le Certificat d'aptjtude correspon4ant à la Première partie du froisième Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste, ci-annexé, revêtu de l'approbation de M. le Recteur de l'Académie d , accordé le
né à
département d le 18 ;
Après avoir fait subir au Candidat les épreuves prescrites par le décret du if janvier ipog et portant sur les matières suivantes :
Épreuves pratiques de dentisterie opératoire ; Épreuve pratique de prothèse dentaire ;
Lui avons accordé le présent Certificat d'aptitude correspondant à la Deuxième partie du Troisième Examen de fin d'année en vue du Diplôme de Chirurgien-Dentiste, avec la mention : et l'avons déclaré digne du titre de Chirurgien-Dentiste.
Fait à , le 191
Les Membres du Jury :
Vo : . Vo :
Le Doyen de la Faculté, Le Secrétaire de la Faculté,
Noos , Recteur de l'Académie d , après nous être assuré de la bonne conduite du
Candidat, approuvons le présent Certificat, qui sera immédiatement soumis, avec les trois Certificats d'aptitude correspondant aux Qeux premiers Examens et à la Première partie du Troisième, ci-annexés, à M. le Ministre de Tlnstruclion publique, à l'effet d'en obtenir, s'il y a lieu, sa ratification et la délivrance du Diplôme de Chirurgien-Dentiste.
A , le 191 .
Loi relative à une promotion exceptionnelle dans la Légion (Thonneur, à l'occasion du soixante-quinzième anniversaire de la fondation de la Société des gens de lettres.
[27 juin 1913.
Art. 1*. a l'occasion de la fête solennelle par laquelle la Société des gens de lettres célébrera, le 5 juillet 1918, le soixante-quinzième anniversaire de sa fondation, des croix supplémentaires de la Légion d'honneur sont attribuées dans les proportions suivantes :
Une croix de grand officier;
Quatre croix de commandeur;
Douze croix d'officier;
Trente croix de chevalier.
Art. 2. Ces décorations ne pourront, lors des extinctions par décès, promotion ou radiation , donner lieu à remplacement.
Arrêté focant pour deux années {igià et igi5) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article â du décret du 8 juillet igoj sur la licence es lettres. [30 juin 1913.
Le Président dd Conseil, Ministre de l'Instruction publiqde et des Beaux-Arts ('^,
Vu le décret du 8 juillet 1907 sur ia licence es lettres;
Vu les propositions des Facultés des lettres ;
Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public ,
Arrête ainsi qu'il suit, pour deux années (191^ et 1915), la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article 2 du décret du 8 juillet 1907 sur la licence es lettres ^^' :
FACULTÉ DES LETTRES DE L'UNIVERSITÉ DE PARIS
Série : PHILOSOPHIE.
AUTEURS GRECS
Platon. — Ménon.
Aristote. — Politique, I.
AUTEURS LATINS
Lucrèce. — De Natura rerum , II.
Spinoza. — Éthique, I.
AUTEURS FRANÇAIS
Descartes. — Les principes de la philosophie : Lettre au Traducteur et Première partie.
Leibniz. — Nouveaux Essais sur l'entendement humain : Avant-propos et Livre premier.
CoNDiLLAC. — Traité des Sensations : Première partie.
Auguste Comte. — Discours sur l'esprit positif.
(^) M. Louis BABTHon.
'*) Les ouvrages désignés en italiques figuraient
dans ia liste approuvée par l'arrêté du 2 5 juillet iqi 1.
AUTEURS ALLEMANDS
Kant. — Kritik der reinen Vernunft : Transcendentale Melaphysik.
Hegkl. — Encyclopàdic der phtiosophischen Wisscnschaften im Grundvisse, S i-S 83 [édit. Lasson , Philosophische Bibliothek, p. 3i-io6).
AUTEURS ANGLAIS
Berkkley. — Dialogues belween Hylas and
Philonous.
Stuart MiLL. — System of Logic, IL
Série : LANGUES ET LITTÉRATURES CLASSIQUES.
AUTEURS GRECS
Homère. — Odyssée, XIV.
Euripide. — Electre, vers i à 696.
Aristophane. — Cavaliers, vers 36 à 6go.
Lysias. — Contre Agoratos.
Platon. — Gorgias, du chap. xxxvii jusqu'à
la fin.
Lucien. — Alexandre ou le pseudo-prophète.
AUTEURS LATINS
Térence. — Hécyre.
Properce. — IV (V de Lachmann) : Elégies 1,
Virgile. — Enéide, VIII.
Horace. — Satires, II.
CicÉRON. — Pro Cœiio. De Finibus, I.
Sénèque. — Lettres à Lucilius, i-ao.
Suétone. — Auguste.
Tacite. — Agricola.
AUTEURS FRANÇAIS
Extraits des chroniqueurs français ( ëdit. G. Paris et Jeanroy) : Joinville. — Vertus de Saint- Louis (p. 111-125).
Du Bellay. — Les Regrets.
Montaigne. — Essais, III, chap. i.
Molière, — Le Misanthrope.
La Fontaine. — Fables, XI. Discours à M"" de la Sablière [i68à). Epître à Huet.
La Bruyère. — Caractères : Des Biens de fortune; de la Mode; de quelques Usages.
Lesage. — Gil Blas, VII.
Voltaire. — Correspondance, année lySg (Sept.-Déc.).
Marivaux. — Le Jeu de l'Amour et du Hasard.
Stendhal. — La Chartreuse de Parme, III et IV (Waterloo).
Victor Hugo. — Les Bayons et les Ombres.
José Maria de Heredia. — Les Trophées : Borne et les Barbares; le Moyen Age et la Benaissance.
Série : LANGUES ET LITTERATURES ÉTRANGÈRES VIVANTES.
AUTEURS ALLEMANDS
Nibelungenlied (édit. Goeschen).
Lessing. — Laokoon ; Nathan der Weise.
Gmithe. — Werther. Satyros. Tasso.
Schiller. — Die Braut von Messina. Briefe ûber
die âsthetische Erziehung des Menschen,
Lettres ii-aj.
Kleist. — Der Prinz von Hambui^.
Hehhel. — Judith.
Otto Ludwig. — Zwischen Himmel und Erde. LiLiENCRON. — Ausgewdhlte Gedichte [édit.
Schuster und Loejîer : depuis Haidebilder,
p. i55, jusqu'à Es Lebe der Kaiser, p. 3oà).
HOFFMANNSTHAL. Elcktra.
Chauceh. - V. i-36o.
Canterbury Taies, Prologue,
Shakespeare. — Twelfth Night.
MiLTON. — Paradise Lost, Book IV.
Smollett. — Humphrey Clinker.
Shelley. — Cenci.
Lame. — First Essays of Eha (12 premiers
Essais).
Wells. — Kipps.
AUTEURS ESPAGNOLS
PoEMA DE Fernân GonçIlez. — Quatraitis 16g-
Carias de relaciôn de Fernân Cortez sobre el
descubrimicnto y conquista de la NuevaEspana:
Car ta lercera (i J mai iSùs).
Cervantes. — La illustre fregona. Coloquio que
paso entre Cipién y Berganza, perros del
hospital de la Resurrecci6n de Valladolid. LoPE DE Vega. — El desdichado por la honra.
La mas prudente venganza.
Francisco de R6jas Zorrilla. — Del rey abajo
ningtino.
José de Cadalso y Vâzqdez. — Cartas mar-
ruecas.
Angel Ganfvet. — Los trabajos del infatigable
creador Pio Cid.
Ram6n Domingo Pérès. — Musgo.
AUTEURS ITALÏÈNS.
Dante. — Inferno , chants X et XIII.
D. GoMPAGNi. — Gronica, I, 20-27, ^* ^^'
F. Sacchetti. — Novelle scelle, édit. Fornaciari [Florence), n"' 1 à 5o.
Ariosto. — Orlandofurioso , édit. Papini ( Firenze , Sansoni), chants I et II , XXIV et XXVÏ.
G. Baretti. — Extraits de la Frusta letteraria (Scritti di G. Baretti, édit M. Menghini, Florence ),
A. Manzoni. — Poésies : Natale Risurrezione ;
91 Marzo; 5 Maggio; Adelchi, acte IV, scène I (y compris le chœur).
G, Cardccci. — Extraits en prose, p. 33i-àag de l'Ântologia Carducciana iZanichelli, Èologne).
auteurs français.
Molière. — Le Misanthrope.
La Fontaine. — Fables, XL Discours à M"" de la Sablière {i68â). Epître à Huet.
La Bruyère. — Caractères : Des biens de Fortune; De la Mode; De quelques Usages.
Lesage. — GilBlas, VIL •Voltaire. — Gorrespondance , année 1759 (Sept.-Déc).
Marivaux. — Le Jeu de l'Amour et du Hasard.
Stendhal. — La Ghartreilse de Parme, III et IV (Waterloo).
Victor Hugo. — Les Rayons et les Ombres.
José Maria de Heredia. — Les Trophées : Rome et les Barbares; le Moyen Age et la Renaissance.
FACULTÉ DES LETTRES DE L'UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE
auteurs grecs.
Aristote. — Métaphysique, I.
Marc-Aurèle. — Pensées, IV.
AOTEUBS LATINS.
Série : PHILOSOPHIE.
Lachelier. — Du foiidetnent de i'Inductidîl.
AUTEURS ALLEMANDS
Saint Thomas. — Summa contra Gentiles, III,
SÉNÈQUE. — De Vità beatà.
Spinoza. — Ethique, V.
AUTÈuilS FRANÇAIS.
Descartes. — Méditations.
Pascal. — Entretien avec M. de Sacy. Pensées , VI (les Philosophes) [édit. Brunschvicg].
Kant. — Kritik der reinen Vernunft. (Elementaribere.) — I. Theil. TranscendentaleEsthetik.
FicHTE. — Erste Einleitung in die Wissenschaftslehre.
Nietzsche. — Der Wille zur Macht, IIL
AUTEURS ANGLAIS
Stuart MtLL. —An Examinùtioà bf Sir William
Hamilton's Philosophy.
Berkeley. — Essay towards a nèw Theory of
Vision.
Série : LANGUES ET LITtÉRATURES CLASSIQUES.
AUTEURS GRECS
Hésiode. — Travaux et Joui^.
SdpHOCLE. — Electre;
Aristophane. — Guêpes.
Thucydide. — VL
Pseudo-Xénophon. — La République, d'Athèiies.
Théocrite. — I, m, IV, V, VI, VII, X; XL LoNGiN. — Le traité du Sublime.
Lucrèce. — De Rerum nàtura, I, 926 - fin. Térence. — Hécyre.
CicÉuoN. — Brutus , chap. xxxm - fin.
César. — De,BeIlo civili, II.
Virgile. — Enéide, VIII.
Horace. — Odes, III.
LucAiN. — De Bello civili, I.
Tacite. — Annales II.
Sénèque. — De Vita beata.
ACTEURS FRANÇAIS
JoACHiM DU Bellay. — Les Regrets.
Montaigne. — Essais : De l'Institution des enfants.
Régnier. — Satire , IX.
Bosscet. — Sermon sur la Providence (second sermon). Sermon sur la Mort (édit. RébeUiau).
Molière. — Tartufe.
Racine. — Bajazet. Phèdre.
Marivaui. — Le Jeu de l'Amour et du Hasai*d.
J.-J. Rousseau. — Confessions : Partie IL Livres XI et XIL
André Chénier. — Idylles.
JouBERT. — Pensées (édit. Raynal). Titres VIII, XXI, XXII, XXIII.
Victor Hugo. — Les Orientales : Mazeppa. Les Chants du Crépuscule : Napoléon II. Les Rayons et les Ombres : La Tristesse d'Olympio. Les Châtiments : l'Expiation.
Emile Acgier et Jules Sandeau. — Le Gendre de M. Poirier.
Fromentin. — Dominique.
SÉRIE : LANGUES ET UTTERATURES ETRANGERES VIVANTES
auteurs allemands.
Lessctg. — Nathan der Weise.
Schiller. — Don Caiios.
Goethe. — Werther. Faust (i" partie).
H. Heine. — Buch der Lieder (Heirakehr). GoTTFRiED Keller. — Ziîrcher Novellen.
RicH. Wagner. — Gôtterdâmmerung.
AUTEURS ITAIIENS.
Dante. — Purgatoire , chants X-XXVII.
BoccACE. — Extraits par Hauvette.
ArioSte. — Satires.
Della Casa. — Galateo (dans Prose scelte, édit.
Ferrari, Sansoni).
Tasse. — Gerusalemme liberata, chants I-X. Parini. — Il Mezzogiorao.
Alfieri. — Saul.
Manzoni. — / Promessi Sposi, ehap. xi-ix.
Leopardi. — La Ginestra.
GiACosA. — Come le foglie.
Bossuet. — Sermon sur la Providence (second sermon). Sermon sur la Mort (édit. Rébelliau).
Molière. — Tartufe.
Racine. — Bajazet. Phèdre.
J.-J. Rousseau. — Confessions : Partie II. Livres XI et XII.
Joubert. — Pensées (édit. Raynal). Titi^s VIII,
xxi,xxn,xxm.
Victor Hugo. — Les Orientales : Mazeppa. Les Chants du Crépuscule : Napoléon U. héà Rayons et les Ombres : La tristesse d'Olympio. Les Châtiments : L'Expiation.
Emile Augier et Jules Sanobau. — Le Gendre de M. Poirier.
Fromentin. — Dominique.
FACULTÉ DES LETTRES DE L'UNIVERSITÉ D'ALGER
Série : LANGUES ET LITTÉRATURES ÉTRANGÈRES VIVANTES.
Mention Arabe.
AtfEUtts français.
Choix de lettres du xvn' siècle (édit. Lanson) : Voiture, Balzac, CÀapelain, Corneille, Scarron, le chevalier de Méré.
Molière. — Tartufe.
Fontenblle. — Textes choisis (édit. É. Faguet).
Voltaire. — Mahomet.
Diderot. — Extraits : Philosophie, critique et
littérature, théâtre (édit. J. Texte).
La Muse française [i8fi3-i8ùi) [^édit. J. Mar-
san\.
Taine. — Pages choisies (édit. V. Giraud). Leconte de Lisle. — Poèmes antiques : Hélène,
Niobé, Hylas, Hypatie et Cyrille, Juin, Midi,
Nox.
AUTEURS ARABES
Hatim Taï. — Diwan (édit. Schulthess).
Morceaux choisis du Kitab el-Aghani (édit. Beyrout, t. I, p. i4o-i8o).
Qôran , Sourates , IX et X.
Lisan ed-din. — Ihata, t. I, ies cent premières pages (édit. du Caire, Alger Mourad).
Hariri. — Séances, XXXV à XC.
Ma'n BEN Aous. — Diwan (édit. Scliwarze).
Ibn Toghraï. — Lamyyat ei-Adjam.
Ibn Tofaïl — Hayy ben Yaqdhan (édit. Gauthier, p. 17, 1. 3 à p. 69, 1. 16).
FACULTÉ DES LETTRES DE L'UNIVERSITÉ DE BESANÇON
Série : PHILOSOPHIE.
auteurs grecs.
Platon. — Phédon.
Aristote. — Uepi ipu^^s, A.
AUTEURS latins.
Sénîîque. — De Tranquillitate animi.
CicÉRON. — De Finibus.
AUTEURS FRANÇAIS
Descartes. — Principes.
Leibniz. — Système nouveau de la Nature.
Auguste Comte. — Cours de philosophie positive : leçons U8 , àg, 00 et 01.
auteurs allemands.
Kant. — Kritik der reinen Vernunft (Préfaces I et II).
Schopenhauer. — Die Welt als Wille und Vorstellung , III.
auteurs anglais.
Hume. — Treatise of Human Nature.
Spencer. — First Principles, I.
AUTEURS GRECS
Homère. — Odyssée , XI.
Sophocle. — Les Trachiniennes.
Xénophon. — Anabase, III et IV.
Démosthène. — Contre la loi de Leptine. Ménandre. — ÈimpéTTOtnes.
Polybe. — /, SS 1-5 et 65-88.
Lucien. — Timon.
AUTEURS latins.
Plaute. — Rudens.
Cornélius Népos. — Amilcar et Annibal.
GicÉRON. — De Finibus, V. Rrutus. Tuscu-
lanes, I.
TiTE-LivE. — Les Harangues du livre XXXIV. Ovide. — Métamorphoses, VIII (i83 à 980 et
Horace. — Satires, I (4, 5, 6, 9 et 10); n(6et8).
auteurs français.
Du Bellay. — Défense et Illustration de la langue française.
Régnier. — Satire XIII.
Corneille. — Discours de la Tragédie et des moyens de la traiter. Don Sanche d'Aragon.
Racine. — Athalie. La Nymphe de la Seine. Phèdre.
Molière. — Le Bourgeois gentilhomme.
La Fontaine. — Fables , XI.
J.-J. Rousseau. — Lettre à d'Alembert sur les spectacles. Les Rêveries du promeneur solitaire.
Victor Hugo. — Préface de Cromwell. Ruy Blas.
MicHELET. — Histoire de France : Préface de
SÉRIE : LANGUES ET LITTÉRATURES ÉTHANGÈRES VIVANTES
ACTEURS ALLEMANDS
Lessing. — Miss Sârah Simpson.
Goethe. — Iphigenie. Wiihelm Meisters Lehr-
jahre, Buch V im<l \I.
ScHiLLEU. — Die Jungfrau von Orléans. Ueber
naive uncl senlimciilalische Dichtung.
Grillparzer. — Koenig Otlowar's Giiick und
Ende.
H. Heine. — Reisebilder : Italien.
Emîundel Geibel. — Spalherbstblâtter.
G. Keller. — Kleider machen Leute.
Sldermann. — Jobannes.
auteurs français.
(jORNEILLE. — Discours de la Trufiédie et des moyens de lu trahev. Don Sancbe d'Aragon.
Racine. — Athalie. — La Nymphe de la Seine. Phèdre.
Molière. — Le Ronrgeois genlilhomme.
La Fontaine. — Fables, XI.
J.-J. Rolsseau. — Lettre à d'Alemhert sur les spectacles. Les Rêveries du promeneur solitaire.
Victor Hugo. — Préface de Cromwell. Ruy Blas.
MiCHELET. — Histoire de France : Préface de
FACULTÉ DES LETTRES DE L'UNIVERSITÉ DE BORDEAUX
SÉRIE : PHILOSOPHIE
AUTEURS GRECS
Platon. — Gorgias.
EpictÎ':te. — Entreliens, II.
AUTEURS LATINS
LucRÎiCE. — De Nalura reium, IV.
Saint Ai gustin. — De Civitale Dei, VIII, IX, X.
ACTEURS FRANÇAIS
Leibniz. — Extraits de la Théodice'e (édit. Janet).
Montesquieu. — L'Esprit des Lois, IX, X,
XI, xn.
Renouvier. — Psychologie rationnelle, IP partie (cbap. XIV à xvii inclus).
AUTEURS ALLEMANDS
Kant. — Piidagogik.
Lange. — Geschichle des Materiaiismus, t. II, IV' partie.
ACTEURS anglais.
Locke. — An Essay concerning Human Under-
standing, IV.
Stuart Mill. — Ou Liberty.
SÉRIE : LANGUES ET LITTÉRATURES CLASSIQUES
AUTEURS GRECS
Homère. — Iliade, XXII.
Sophocle. — Œdipe Roi.
Aristophane. — Extraits des Nuées et des Grenouilles (édit. Bodin-Mazon).
Hérondas. — Mimes, I, III, IV.
Thucydide. — II, 1-/I6.
Platon. — Gorgias.
Démosthène. — Sur la (îouronne, 262 à la fin. Plutarque. — Vie de Périclès.
ÏNS. SUP. (lois et RKGLKMBRTS). TII.
ACTEURS LATINS
Lucrèce. — De Natura rerum, IV.
Plaute. — Captifs.
CicÉRON. — Pro Cœlio.
Virgile. — Géorgiques, IV.
Tacite. — De moribus Germanorum.
Sénèqoe. — De Clementia.
Horace. — Odes , I.
Saint Acgcstin. — De Civitate Dei , ^ III , IX , X.
AUTEURS FRANÇAIS
Chrestomatliie du moyen âge (par G. Paris et E. Langiois) : 1. Roman du Renard, p. i65i84; II. JoiNViLLE, p. 213-287.
Du Bellay. — Les Regrets.
Ronsard. — Odes, I et IV.
Correspondance de Poussin (édit. Ch. Jouanny), les 80 premières lettres.
Molière. — Le Misanthrope.
Racine. — Mithridate.
J.-J. Rousseau. — Lettre sur les spectacles. Diderot. — Le Neveu de Rameau. Victor Hugo. — Châtiments : L'Expiation. Renan. — Souvenirs d'enfance et de jeunesse, chap. I, II, III.
SÉRIE : LANGUES ET LITTÉRATURES ÉTRANGÈRES VIVANTES
auteurs allemands.
Lessing. — Nathan der Weise.
GœTHE. — Wilhelm Meister ( I" partie , I" livre).
Schiller. -^ Kahale und Liebe.
Kleist. — Das Kâlhchen von Heilbron.
H. Heine. — Atta Troll.
