CHI-COL

OBJET

TITHES DES LOIS, DÉCRETS, BÈGLEMENTS, ARBÊtÉS, ETC.

CHIRURGIEN-DENTISTE (Diplôme de), Diplôme d'État {suite) :

Circulaire pour i'appjicalion de la loi du i h avril 1910 relative à l'exercice de la médecine

Annexe à la circulaire qui précède : Instruction du Ministre de l'fntéi-ieur ( a juillet igio)

Circulaire pour l'interprétation des dispositions du décret du 1 1 janvier 1909 relatif au temps de stage exigé des aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Avis du Comité du Contentieux du Ministère de l'Instruction publique sur la question de savoir si les dispositions de l'article 1"^ et de l'article 5 de la loi du 18 mars 1880 sont applicables à l'examen de validation de stage imposé par le décret du 11 janvier 1909 aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Décret rapportant le décret du 13 mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Décret modifiant l'article 8 du décret du 1 1 janvier 1 909 relatif aux éludes en vue du diplôme de chirurgien-dentiste

Circulaire transmettant le modèle des nouveaux cerlificats d'aptitude prévus par le décret du 1 1 janvier 1909 pour les examens de chirurgien-dentiste ( Voir : Certificats d'aptitude)

CIRCONSCRIPTIONS pharmaceutiques :

Arrêté déterminant les circonscriptions des Ecoles supérieures de pharmacie et des Facultés mixtes, des Ecoles do plein exercice et des Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie en ce qui concerne le stage oHicinal

Circulaire pour l'application de l'arrêté relatif aux circonscriptions établies en vue du stage pharmaceutique

CLINIQUE (Chefs, aides de) :

Arrêté relatif au clinicat de la Faculté de médecine de l'Université de Parts

DATES

Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire de.'. Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (art. 18).

Arrêté relatif aux médecins adjoints occupant les j)osles de chef de clinique des maladies mentales dans les Facultés de médecine