CER

OlUET,

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, BÈGLEMBNTS, ABHÉTÉS, ETC

CERTIFICATS d'études supérieures de sciences (suite) -.

Arrêto autorisant ia Faculté des sciences de l'Université à'' Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de sciences de zoologie, de botanique, de géologie et de minéralogie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lyon à remplacer le certificat d'études supérieures de sciences d'« astronomie» par un certificat d'études supérieures de sciences d'« astronomie approfondie »

Arrêté autorisant la Faculté desi sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures de minéralogie

Arrêto remplaçant le certificat d'études supérieures d'éléments généraux de mathématiques de la Faculté des sciences de l'Université de Cuen par un certificat d'études supérieures do mathématiques générales.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lyon à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la physique , la chiuiie et l'histoire naturelle [S, P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'éludés supérieures (physique, chimie et histoire naturelie-S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Lyon

Arrêté déclarant équivalent au diplôme d'études supérieures de mathématiques le certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble à délivrer un certificat d'études supérieures de mécanique industrielle.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences do l'Université d'Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de physique générale et de zoologie appliquée

Arrêté remplaçant le certificat d'études supérieures d'astronomie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux par un certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie. ..........

Décret relatif aux élèves de l'Ecole normale supérieure et aux boursiers de licence (Section des Sciences) et aux élèves de l'Ecole Polytechnique

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer un certificat d'études supérieures de chimie appliquée

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à remplacer le certificat d'études supérieures de chimie supérieure par un certificat de chimie physique et radioactivité

Arrêté autorisant la Faculté des siiiences de l'Université de Besançon à délivrer un certificat d'études supérieures de mathématiques générales

Décret modifiant le décret du a8 avril 1910 relatif aux équivalences du baccalauréat en vue de la licence es sciences

Arrêté autorisant ia Faculté des sciences de l'Université de Dijon à déUvrer un certificat d'études supérieures de mathématiques générales

Arrêté transformant le certificat d'études supérieures de botanique agricole de lu Faculté des sciences de l'Université de Toulouse en certificat d'études supérieures de botanique appliquée. .

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université à\ilge^- à délivrer un certificat d'études supérieures de calcul différentiel et intégral.. f

DATES

10 juin 1910.

98 juin 1910.

9 juillet 1910.

37 oct. 1910.

17 mai 1911.

9 9 mai 1911.

ai juin 1911.

16 juillet 1911.

27 juillet 1911.

97 juillet 1911.

99 avril 1919.

PAGES

2;il

GER-CHl

OBJET

TITBR8 DES LOIS, DÉCRETS, nKGI.KHKNTS, ARn^.Tf^S, ETC.

CERTIFICATS d'études supérieures de sciences (tuite) :

Décret rapportant h décret du^ia mai 1909 rdatif aux aspirant*! ailx

jjrad(!8 Qii titres étaWis par l'Etat

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vuo de la iieence dan»

les Facultés des scicaccs ^ 1 , . . 1 .

Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées par les étudiants

étrangers ..,..,

Circulaire pour l'application des décrets et de l'arrêté du as juillet 191a.

[Snticlion des anctens baccalauréiU». Diêpetise». Equivalence*,)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Clermont à délivrer un certificat d'études supérieures p«jrtant sur la physique , la chimie et l'histoire naturelle (5. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, chimie et histoire naturelle-5. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Clermont ." ,

Arrêté transformant en certificat d'études supérieures do chimie industrielle le certificat de chimie appliquée de la Faculté des sciences de l'Université de Caeii et autorisant cette Faculté à déhvrer un certificat d'études supérieures de sciences agronomiques

Décret relatif aux pharmaciens pourvus de la licence es sciences et aspirants au diplôme supérieur de pharmacien

Décret modifiant le décret du 29 juillet 1912 relatif aux dispenses de baccalauréat ,

Arrêté modifiant le titre d'un certificat d'études supérieures de sciences délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Pari*

Arrêté modifiant le titre d'un certificat d'études supérieures de sciences délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Gremble. . . .

CHIMISTE-EXPERT (Diplôme d'État de) :

Loi relative à la création d'un diplôme d'État de chimiste-expert

Annexes à la loi qui précède :

Proposition de loi ( Chambre des députés : 1" séance du a3 mars iQoG).

Rapport {Chambre des députés : séance du 3 avril iQoG)

Rapport {Sénat : séance du 3o mars 190g)

Rapport ( Sénat : séance du g mars tgi 1)

Rapport (Chambre des députes : séance du a3 janvier tgtS)

Rapport {Sénat : séance du ig mai tgtS)

CHIRURGIEN-DENTISTE (Diplôme de). Diplôme d'£tat :

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État. . . . Circulaire pour l'interprétation du décret du 12 mai 1909, relatif aux

aspirants aux grades ou titres établis |)ar l'État

Décret relatif aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentist*»

Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme

de chirurgien-dentiste

Circulaire pour l'applic^ition du décret qui précède

Loi modifiant le paragraphe 1" de l'article 9 de la loi du 3o no-

venibre 1 89a sur l'exercice de la médecine,

I) VTKS.

•jo jam 191a.

sa juillet 1919.

92 juillet 191a.

3i juillet 191 2,

3 oct. 1919.

3 oct. 1912.

1 3 janv. 1913.

26 févrierigi3.

3 mars 191 A, 17 juin 1914.

17 juin 1914.

6 juin 1913.

l'ACKS.

19 mai

9 juin 1

96 juillet

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