COL

OBJET

TITRES DES LOIS, DKCRRTS, RKGLEHKNTS, ARRÂTI^S, ETC.

COLLÈGE de France (mite) -.

Dcoret portant règloraent du Collège de France

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des agents secondaires du Collège de France

Arrêté afl'ectant les crédits disponibles par suite du décès de M. Michel Lévy professeur d'histoire naturelle des corps inorganiques au Collège de France à un enseignement et à dos études relatifs à la géologie

Arrêté affectant les crédits disponibles par suite de l'admission à la retraite de M. Ranvier, professeur d'anatomie générale au Collège de France , à un enseignement et à des études relatifs à riiislologie comparée

Arrêté affectant les crédits disponibles par suite du décès de M. Levasseur, professeur de géographie, liistoire et statistique économique au Collège de France, à un. enseignement et à des études relatifs aux faits économiques et sociaux

Arrêté affectant les crédits disponibles par suite du décès de M. Longnon, professeur de géographie historique de la France au Collège de France , à un enseignement et à des études relatifs à l'histoire de l'Afrique du Nord

Décret autorisant le Collège de France à accepter une donation

Décret portant création au Collège de France d'une chaire de géographie humaine

Arrêté affectant les crédits disponibles par suite de la démission de M, Jordan, professeur de mathématiques au Collège de France, à un enseignement et à des études relatifs aux mathématiques

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du (Collège de France.

Arrêté portant création, à l'Ecole pratique des Hautes-Etudes, d'un Institut d'hydrologie et de climatologie

Décret autorisant l'acceptation de diverses donations pour la création, ■u Collège de France, d'un cours complémentaire d'études coloniales (protistologie pathologique)

Arrêté rattachant le laboratoire de thérapeutique hydrologique du docteur Albert Robin à l'Institut d'hydrologie et de climatologie créé à l'Ecole pratique des Hautes-Etudes

Arrêté rattachant le laboratoire d'h\drologie générale du docteur Bardet à l'Institut d'hydrologie et de climatologie créé à l'Ecole pratique des Hautes-Etudes

Décret flxant le nombre des chaires du Collège de France, le traitement des professeurs et le préciput de l'Administrateur

Décret modifiant le classement et les émoluments du personnel de service du Collège de France

résider

COLONIES et pays de protectorat :

Décret rattachant l'Ecole de médecine de l'Indo-Chine supérieure du Tonkin

Décret autorisant le déptH aux Archives nationales des archives historique.»

du Ministère des Colonies .

D.4TES

:! \ mai 1911.

11 janv. tgi 2.

3<) janv. i()i a.

3o janv. 1912.

6 février 1912.

6 février 191-?.

12 mai 191s.

ih mai igitJ.

a 5 mai 191a.

3 mars 191 3.

a8 mars igiS,

19 mai 1913.

12 juin 1913.

sa sept. 1913.

2 a oct. 1913.

19 m ars 1909.

27 janv. 1910.

l'.\GES.