DOC-ECO
OBJET
TITRES DES LOIS, DECHETS, RÈGLEMENTS, AnRÉTES, ETC.
DOCTORAT (Sciences) :
Arrêté relatif aux conditions à remplir par les pharmaciens de i " classe aspirants au doctorat es sciences ( sciences physiques ou sciences naturelles) pour être admis à subir les épreuves sans produire le diplôme de licencié es sciences
Décret relatif au jury du doctorat es sciences
DOCTORAT d'Université :
Voir : Titres universitaires.
DROITS de présence (Concours, Examens) :
Arrêté modifiant l'article a de l'arrêté du 6 décembre 1876 relatif aux droits de présence des membres des jurys des concours d'agrégation de médecine et de pharmacie
Arrêté fixant la rétribution des docteurs en médecine et des chirurgiensdentistes appelés à faire partie des jurys d'examen de validation du stage dentaire
Arrêté fixant les droits de présence aux examens en vue du titre de pharmacien dans les Lcoles de médecine et de pharmacie
PAGES
^ février 1 909.
a5 déc. 1909.
ËCOLE des Chartes :
Décret fixant le traitement des professeurs et le préciput du directeur de l'École des Chartes
Décret fixant le traitement des deux chargés de cours de l'École des Chartes
ÉCOLE française d'Athènes :
Décret modifiant l'article 1"' du décret du 18 juillet 1899 sur le recrutement de l'École française d'Athènes
Décret supprimant l'obligation du mémoire pour les membres de première année de l'École française d'Athènes
Décret complétant l'article 1" du décret du 18 juillet 1899 portant modification du régime de l'École française d'Athènes
ÉCOLE normale supérieure :
Circulaire relative au certificat d'aptitude physique exigé des candidats à l'Ecole normale supérieure et aux bourses de licence
Loi j)ortant fixation du budget général des dépenses et des receltes de l'exercice 1910 {art. 61)
Avis du Conseil d'État relatif au bénéfice de la scolarité valable pour la retraite
Décret relatif au personnel des agents secondaires de l'École normale supérieure
Décret relatif aux élèves de l'École normale supérieure et aux boursiers de licence (Section des sciences), et aux élèves de l'École polytechnique
Circulaire rehitive au programme de physique du concours de l'École normale «uipérieure vl des bourses de licence
90 mai 1910.
3i mai 1919.
9 oct. 1919.
a8 juin 1910.
93 sept. 1918.
3 février 1910.
3 février 1910.
19 juin 1913.
3 2 sept. 1909.
8 avril 1910.
38 juin 1910.
28 mars 1911.
7 déc. J 9 1 1 .
Eco
(IHJKT, TITRES DE» LOIS, DECRETS, RÈGLEMKMTS, AnRÈTKS, ETC.
ÉCOLE normale supérieure (luUe) :
Décret maintenant un regime spécial d«» retraite en faveur des agents inférieurs de l'Ecole normale supérieure
Arrêté instituant à TEcole normale supérieure un Conseil de discipline et en fixant la composition
Arrêté relatif au projjrammc du concours pour l'admission à l'Ecole normale supérieure et l'obtention des bourses de licence {Section de$ icieiice* ) »
Décret modifiant l'article 9 du décret du 10 mai igoi relatif au concours pour l'admission ù l'Ecole normale supérieure et l'oblcntion des bourses de licence
DATES
l'AWKS.
Arrêté relatif au délai d'option des candidats reçus à la fois à l'École polytechnique et à l'École normale supérieure (Section des sciences).
ÉCOLE polytechnique :
Décret relatif aux élèves de l'Ecole normale supérieure et aux boursiers de licentfe (Section des sciences) et aux élèves de l'École polytechnique
Arrêté relatif au délai d'option des candidats reçus à la fois à PÉcole polytechnique et à l'École normale supérieure (Section des sciences).
ÉCOLE pratique des hautes études :
Arrêté portant création, à l'Ecole pratique des hautes études, d'un Institut d'hydrologie et de climatologie
Arrêté rattachant le laboratoire de thérapeutique hydrologique du D' Albert Robin à l'Institut d'hydrologie et de climatologie créé à l'Ecole pratique des hautes études
Arrêté rattachant le laboratoire d'hydrologie générale du D' Bardet à l'Institut d'hydrologie et de climatologie créé à l'Ecole pratique des hautes études
ÉCOLE spéciale des langues orientales vivantes :
Décret portant création à l'École spéciale des langues orientales vivantes d'une chaire d'aralx» oriental
Arrêté relatif aux élèves de seconde année de TÉcole spéciale des langues orientales vivantes ,
Décret fixant le cadre et les émoluments des agents de l'École spéciale des langues orientales vivantes
Décret portant suppression do la retenue opérée pour^ logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs de l'Ecole des lanjjucs orientales vivantes
Décret portant unilication des traitements des professeurs de TÉcole des langues orientales vivantes
Décret portant création de chaire et d'emploi de répétiteur indigène à l'Ecole des langues orientales vivantes
Di'cret portant réorganisation de l'enseignement à l'École uationalc des langues orientales vivantes
Arrêté portant règlement intérieur de TÉcoic nationale des langues orientales vivantes
!i5 mars 1919.
00 fév. 1918.
3o déc. 1913.
3 mars 191 4.
1 h oct. 1 9 « 4 .
•18 mars 1911.
\k oct. 191/1.
3 mars 1913.
19 mai 1913.
la juin 191.*^.
3 févier
4 juin
a8 juin
