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9 déc.

8 juin 1

a juillet

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OBJET

TITIIKS DES LOIS, DÉCRETS, B^GLEMBItTS , ARRÊTÉS, BTC.

DATES

ÉCOLES dentaires :

Décrel relatif aux aspirants au di^lôaie de chirurgien-dentbte

Circulaire pour l'interprétation des dispositions du décret du 1 1 janvier 1909 relatif au temps jd« sta^ «xigé 4es asprant« au diplôiuie de chirurgieu-dentiste ,

Avis du Comité du conteotieux du Minière de l'Instruction puIJique sur la question de savoir si les dispositions de l'article 1" fet de l'article 5 ,de l« loi du 18 mars 1880 sont applicables à l'examen de validation de stage imposé par le décret du 11 janvier 1909 auï aspirants au diplôme de chirurgîen-dentisie ^ ,.

Décret raodiliaot l'article 8 du décret du 11 janvier 1909 relatif aux études en vue du diplôme de cbirurjgien-dfintiste

aô juillet 1909.

3 mai 1913.

10 nui i9i^.

ao juillet n^ia

ÉCOLES de plein exercice et Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie :

Circulaire relative aux étudiants inscrits en vue du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles {P. C. N.) et en vue des études médicales

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Circulaire pour l'interprétation du décret du ta nwi 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Décret portant abrogation des décrets du 90 février 1907 relatifs aux Écoles de plein exercice ei aux Écoles préparatoires de médecine et de phfti'macie

Bappurt et décret portant organisation des études en vue du diplôme (le pharmacien :

1 " Rapport

9° Décret

Décret relatif aux conditions auxquelles les pharmaciens de a^ classe peuvent obtenir le diplôme de pharmacien de 1 " classe

Décret relatif aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Rapport suivi d'un décret relatif aux licenciés es sciences reçus antérieurement au décret du la mai 1909 aiosi qu'aux Mpironts à ce

grade en cours d'études à. cette date

» Décret relatif aux droits à percevoir ea Toe de l'obtention du diplôme de chirui^ien-dentiste

Circulaire pour l'application du décret qui précède

Circulaire pour l'interprétation du décret du a novembre 1909

Décret portant création à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille d'une chaire de clinique dos maladies exotiques.

Circulaire pour l'immalri^culation ou l'inscription des étudiants étrangers dans les Facultés ou Écoles d'enseignement supérieur

Circulaire relative aux étudiants en médecine internes des asiles d'aliénés, hospices et hôpitaux des départements

Loi modifiant le S 1"' de l'article 9 de la loi du 3o novembre 1892 sur l'exercice de la médecine

■ Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien .'

Circulaire pour l'application du décret qui précède. ,

i3 mars 1909.

1 2 mai 190g.

2 jum 1909 jG juillet 1909,1 79

96 juillet 1909.

96 juillel 1909.

a6 juillet 1909.

26 juillet 1909.

9 nov. 1909.

4 nov. 1909.

9 nov. 1909.

1 2 iiov. 1909.

19 nov. 1909.

1 1 février 1910.

19 février 1910.

1 /i avril 1910.

18 juillet 19VO,

Eco

(lliJET,

TITIIKS DES LOIS, BéCRBTS , RÈGLEMENTS , AnnÊTÉS, ETC.

ÉCOLES de plein exercice et Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie (luiie) :

Circulairp pour l'application du décrol du 9(5 juillet njoy, (priant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

Annexe à la cirtulaire qui précède : Modèle du livret tcolaire de l'éttidiant en pharmacie

Arrêté déterminant les circonscriptions des Ecoles de plein exercice et des Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie en ce qui concerne le stafje oflicinal

Circulaire pour l'application de l'arrêté relatif aux circonscriptions établies en vue du stage pharmaceutique

Circulaire pour l'application de la loi du i4 avril 1910 relative à Texcrcice de la médecine

Annexe à la circulaire qui précède : Instruction du Ministre de l'Intérieur ( a juillet tyto)

Arrêté relatif aux aspirants et aspirantes «u titre d'herboriste de 1 " classe

Circulaire relative au stage des étudiants en médecine interne» dans les établissements nationaux de bienfaisance

Décret tirant la date à laquelle le diplôme de pharmacien de a° classe cessera d'être délivré

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine

Arrêté fixant la date d'application du décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine

Arrêté fixant le ressort des laboratoires appelés à piocéder à l'analyse des échantillons prélevés par les pharmaciens inspecteurs ,

Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avance ment et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {art. a3)^

Décret portant suppression et création de chaires à l'École de plein exqrcice de médecin* et de pharmacie de Rennes

Décrcit portant suppression et création d'emplois de suppléants à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Rennes. . .

Décret portant création à l'Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Reims d'un deuxième emploi de suppléant de la chaire de pharmnrie et matière médicale

Circulaire pour l'interprétation des dispositions du décret du 1 1 janvier 1 909 relatif au temps de stage exigé des aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Avis du Comité du contentieux du Ministère de l'Instruction publirjue sur la question de savoir si les dispositions de l'article 1*' et de l'article 5 de la loi du i8 mars 1880 sont applicables à l'examen de vahdation de stage imposé par le décret du 1 1 janvier 1909 aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Décret rapportant le décret du in mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Décret modifiant l'article 8 du décret du il janvier 1909 relatif aux études on vue du diplôme de chirurgien-dentiste

96 juillet 1910.

26 juillet 1910.

96 juillet 1910.

99 juillet 1910.

i3 janv. 1911.

«3 nov. 1911.

9/1 nov. 191t.

99 nov. 1911.

3o nov. 1911.

19 déc. 1911.

la janv. 191a.

3 fév, 1913.

3 février 1919.

9 mars 1913.

3 mai tQtf..

10 mai 1913.

90 juin 1919.

âo juillet 1919.

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