PAC

OBJET

TITRES DES LUIS, DKCIIBTS, RBGLBMKNTS, AARfirés, ETC.

DATES

FACULTÉS de médecine et Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (xuiii') -.

Arrêté modifiant la date des concours ouverts, en 1910, pour l'adjuvat et le prosectorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paru .

(lirculaire n'Iative aux étudiants en médecine internes des asiles d'aliénés, hospices et hôpitaux des dépailements

Arrêté relatit au tirage au sort institué pour la désignation des membres des jurys des concours d'agrégation des Facultés de médecine

Loi modifiant le S 1"^ de l'article 9 de la loi du 3o novembre 189a sur l'exercice de la médecine . .^. . :

Arrêté modifiant l'article 9 de l'arrêté du 6 décembre 1 876 relatif aux droits de présence des membres des jurys des concours d'agrégation de médecine et de pharmacie

Circulaire relative aux conditions dans lesquelles peut être conféré aux médecins le titre d'expert devant les tribunaux

Arrêté portant que l'Inslitut des sciences anatomiques rattaché à l'Université iVAlgcr prend le nom à'Tnititut Trolard. ...... .''.'". .... '.''.<

Arrêté portant modillcation de l'article 1 6 de l'arrêté du 3© novembre 1878 concernant l'École pratique de la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien

Circulaire pour l'application du décret qui précède

Arrêté relatif au clinicat de la Faculté de médecine de l'Université de Parix

Circulaire pour l'application du décret du â() juillet 1909, portant organisation des études en vue du diptôme de pharmacien

Annejre à la circulaire qui précède : Modèle du lin-et scolaire de l'étudiant en pharmacie

Arrêté déterminant les circonscriptions des Facultés mixtes de m«kl«'cim' et de pharmacie en ce qui concerne le stage officinal

Circulaire pour l'application de l'arrêté relatif aux circonscriptions établies en vue du stage pliarmaceutique

Circulaire pour l'application de la loi du i4 avril 1910 relative à l'exercice de la médecine .

Annexe à la circulaire qui précède : Imitruction du Ministre de l'intéritur ( a juillet igio) [

DéiTet portant suppression, à la Faculté de médecine de l*lInivorsité de Nancy, de la chaire de tliérapouliquo et matière médicale et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'anatomie pathologique. . .

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médorinu et de pharmacie de 1 Université d'Alger, de la chaire de clinique des maladies des enfants et création, à ladite Faculté, d'une chaire de clinique chirurfricale infantile et orthopédie .il 'l'H :■■'.■

Arrêté fixant le proj^mme du concours pour lex fondions de chef (les travanx anatonii(pu-s à la Faculté mixte de niéilecin* «'t de [iharmacie de l'Université de Ldle • « -,

Arrêté relatif aux aspirants et aspirantox iu titr»; d'herlwrihte de 1 " classe

8 février iQto.

erigio.

1 9 févA

PAGES

23 mars lyio.

i4 a|yrîj^ tQio.

90 mai 1910.

Qi mai iQîo. ,

7 juillet 1910.

8 juillet 1910.

18 juillet 1910.

a6 juillet 1910.

36 juillet 1910,

a6 juillet 1910.

'26 juillet 1910» I

99 juillet 1910.

3i jm'llet 1910.

^t juillet 1910.

i5 Oit. 1910.

i3 janv. 191 1.

FAG

OBJET

TITBES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

FACULTÉS de médecine et Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (suite) -.

Arrêté relatif à l'obtention des bourses de doctorat en médecine (i" année)

Arrêté réglementant l'enseignement spécial institué à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon pour les élèves sages-femmes

Circulaire relative au stage des étudiants en médecine internes dans les établissements nationaux de bietifaisance

Décret fixant la date à laquelle le diplôme de pharmacien de a' classe cessera d'être délivré

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine

Arrêté fixant la date d'application du décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine

Décret ajoutant l'enseignement de la bactériologie aux enseignements institués à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Toulouse

Arrêté fixant le ressort des laboratoires appelés à procéder à l'analyse des échantillons prélevés par les pharmaciens inspecteurs

Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Rapport jtrésenté par M. Roger, professeur à la Faculté de médecine de l'Université de Paris , au nom de la Commission instituée au Ministère de l'Instruction publique et chargée d'élaborer un projet concernant le statut du personnel auxiliaire des Facultés et Ecoles d'enseignement supé'ieur

Décret relatif à l'Ecole pratique de la Faculté de médecine de l'Université de Paiis

Arrêté relatif aux fonctions de chef des travaux anatomiques à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Circulaire pour l'interprétation des dispositions du décret du 1 1 janvier 1909 relatif au temps de stage exigé des aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Avis du Comité du contentieux du Ministère do l'Instruction pubUque sur la question de savoir si lés dispositions de l'article 1"^ et de l'article 5 de la loi du 18 mars 1880 sont applicables à l'examen de validation de stage imposé par le décret du 11 janvier 1909 aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Arrêté modifiant l'arrêté du 22 avril 1909 relatif à l'obtention des bourses de doctorat en médecine

Décret rapportant le décret du 12 mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Décret portant suppression et création de chaires à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université d'Alger

Décret modifiant l'article 8 du décret du 1 1 janvier 1 909 relatif aux études en vue du diplôme, de chirurgien-dentiste

DATES

96 janv.

6 juillet

28 nov.

9 4 nov.

99 nov.

3o nov.

lidéc.

19 déc.

1 9 janv.

3i janv. 1912.

36 mars 191a.

3 mai 1912.

10 mai 1912.

30 juin 1912.

38 juin 1912.

ao juillet 191a-

PAGES

FAC

OBJET

TITRES DBS LOIS, DKCHETS, RÈGLEMENTS, ARRKTÉS, ETC.

FACULTÉS de médecine et Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {»iiite) -.

Arrêté modifiant certaines dispositions de l'arrêté du 31 juillet 190g relatif à l'agréfjation des Facultés de médecine

Arrêté modifiant la constitution du jury d'agrégation (Section de matière médicale el pharmacodynamie)

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat [art. a)

Dwret modifiant différents articles du décret du 39 novembre 1911 portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine.

Modèles de livret scolaire et de certificat» d'aptitude établi» en exécution de» déci-et$ du a g novembre Kjii et du ag juillet tgia relatif» au doctorat en médecine

Circulaire pour l'application du décret du 99 juillet 1919 relatif aux dispenses du baccalauréat

Décret portant suppression, à la Faculté de médecine de l'Université de Nancy, de l'emploi de conservateur des collections et création , à la même Faculté, d'un emploi de préparateur des cours et des collections d'anatomie

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Bordeaux, de la chaire de physique biologique et électricité médicale et création, à ladite Faculté, d'une chaire de physique biologique et clinique d'électricité nlédicale

Décret relatif aux pharmaciens pourvus de la licence es sciences et aspirants au diplôme supérieur de pharmacien

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille, de la chaire de médecine légale et création, à ladite Faculté, d'une chaire de clinique chirurgicale.

Décret portant suppression et création de chaires à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université iV Alger

Décret fixant les droits à percevoir en vue de l'obtention du grade de docteur en médecine

Circulaire pour l'application du décret qui précède

Loi relative à la création d'un diplôme d'Etat de chimiste-expert

Di-cision annulant les opérations du concours d'agrégation des Facultés de médecine (section de physiologie)

Circulaire transmettant le modèle des nouveaux certificats d'aptitude prévus par le décret du 11 janvier 1909, pour les examens de chirurgien-dentiste (voir Certificats d'aptitude)

Avis du Comité du contentieux du Ministère de l'Instruction publi(|ue sur Id question de savoir si , un concours de Faculté étant annulé , le nouveau concours, qui doit s'ouvrir entre les mêmes candidats, doit également s'ouvrir devant le même jury

Décret fixant des délais d'ajournement aux examens de doctorat en médecine

Décret relatif au transfert des agrégés de médecine d'une Faculté dans» une autre

\rrêté relatif à l'organisation des épreuves pour l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie. .

DATKS.

90 juillet 1919.

30 juillet 1919.

99 juillet 1919.

37 nov. 1919.

i4 janv. 1913.

96 février 1913.

i4 mars 1913.

19 mars 1913.

17 mai 1913.

90 mai 1913.

6 juin 1913.

16 juin 1913.

•î() juin 1913.

5 juillet 1913.

13 juillet 1913.

iBjuUlet 1913.

1 8 juillet 1913.

FAC

OBJET

TITllES DES LOIS, BÉCBETS, BÈGLEMKNTS^ A»»iïB9, ITC.

FACULTËS de médecine et Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (guite) :

Arrêté fixant la procédure pour rinscriptioD des candidats aux épreuves de l'agrégation des Facultés de médecine ot des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

(arculaire relative aux programmes de la première année d'études en vue du doctorat en médecine

Décret portant suppression de cours et création de chaires ù la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Bwdmnx. . .

Circulaire portant ouverture d'une sesaon extraordinaire d'examens pour les étudiants de la classe 1910

Arrête portant création d'emplois {Personnel auxiliaire) à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Bordeaux. . .

Arrête portant création de cours complémentaires et d'un emploi d'aide de clinique à la Faculté de médecine de l'Université de Nancy

Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie do l'Université de Lyon, de la chaire de clinique des maladies mentales et création, à ladite Faculté, d'une chaire de cHnique des maladies mentales ot nerveuses

Arrêté portant création de cours complémentaires à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille

Arrêté portant création, à là Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille, d'un emploi de chef des travaux d'histolojfie.

Arrêté portant création d'emplois (Personnel auxiliaire) à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille. ......

Arrêté portant création d'emplois (Personnel auxiliaire) à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon

Arrêté portant création, à la Faculté de médecine de l'Université de Montpellier, d'un cours complémentaire d'accouchements et de trois emplois de moniteur

Arrêté portant création de cours complémentaires h la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Toulouse

Arrêté portant création d'emplois (Personnel auxiliaire) à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Toulouse. . . .

Décrets portant création, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lille, d'une chaire de clinique psychiatrique et d'un emploi d'agrégé [Section d'histoire natwelle)

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine ot de pharmacie

Décret modifiant le décret du 2 a juillet 1919 relatif aux dispenses de baccalauréat

Décret relatif aux enseignements complémentaires et de perfectionnemont organisés dans les Facultés do médecine

Décret relatif aux fonctions des agrégés des Facultés de médecine ....

Circulaire relative aux eiiseignementfl complémentaires et de perfectionnement dans les Facultés de médecine

Annexe à la cirhiilàiro qui précède : Rapport pré ne nié à la Commission supérieure de l'enseigmmont médical par M. Paul Carnut, agrégé prèn la Faculté de médecine de l'Université de Pari»

DATES

18 juillet 1913.

8 août 1913.

33 sept, 19» 3.

1 1 nov. 1918.

7 déc. 1913,

7 déc, 1913.

ai déc. 1913,

3i déc 1918.

3i déc. 1913.

3i déc. 19)8.

3i déc. 1918.

3i déc. 191 3.

a5 février 191 A.

i"mars 1916.

3 mars 191A.

/( mars 1 9 1 4 .

4 mars 191 A.

10 mars 191 '1.

FAC

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS, ARnilés, ETC.

FACULTÉS de médecine et Facaltés mixtes de médecine et de pharmacie (suite) -.

liirculairo relativo aux fonctions des agrëgés des FacoJtés de médecine

Circulaire relative à l'exercice de la médecine ,

Arrêté portant création, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Touloute, d'un emploi de préparateur d'anatomie

Décret modifiant l'article j" du décret du 16 juillet 1881, relatif au classement des professeurs de Faculté

Décret relatif au recrutement, à l'avancement et à la discipline des secrétaires et des commis des Facultés

Arrêté créant, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université ,de Bordeaux, des cours complémentaires et un emploi de préparateur

Arrêté créant, à la Faculté mixte de médecine ot de pharmacie de l'Université do Toulouse, un emploi de chef des travaux

Circulaire relative au transfert, en cours d'année, de dossiers à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Arrêté relatif aux médecins adjoints occupant les postes de chef de clinique dos maladies mentales dans les Facultés de médecine

Arrêté modifiant lr>s articles 8 et 3i de Tarrêté du i*"^ mars 191 4 relatif à l'organisation du concours d'agrégation dans leis Facultés de médecine et dans les Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Décret modifiant l'arUcle i5 du décret du 21 juillet 1897, '"^lalif an régime scolaire ot disciplinaire des Universités

Arrêté ouvrant une session d'examens pour les candidats aux épreuves du 1*' degré du concours d'agrégation des Facultés de médecine.

Arrêté relatif aux hourses de pharmacie

(Circulaire pour l'application du décret du 8 juillet 1 91 4

Circulaire relative aux programmes de la 2° année d'études en vue du doctoral en médecine

Décret portant création, à la Faculté de médecine de l'Université de Paris , d'une chaire d'hygiène et de clinique de la première enfance

DATES

10 mars 191^.

1 3 mars 191'!.

16 mars 1914.

5 aviil 191 A.

a5 mai 191 4.

95 mai 1914.

9 juin 191 4.

Il) juin 191 '1.

FACULTÉS des sciences :

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d''AiX'Ma:r*eiUe à délivrer un i3' certificat d'études supérieures de sciences, portant sur la phjsique, la chimie et l'histoire naturelle (S. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, chimie et histoire naturelle. S.P.C.N.) delà Faculté des sciences de l'Université d' Aix-Marseille

Arrêté portant que le certificat de mathématiques préparatoires à la physique et aux sciences naturelles délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Touloute prend le titre de <^>rUtieat de mathcoiatiquee générales

7 juillet 191Û.

8 juillet 1914.

21 juillet 1914 3o juillet 1914 3i juillet 1914

l'A (.ES.

9 7 août 1914.

so oct. 1914.

3 février 1 909.

3 février 1909.

FAC

01J.IET,

TITliES DES LOIS, DECRETS, KÈGLEMENTS, ABRÈtÉS , ETC.

FACULTÉS des sciences :

Arrêté relatif aux conditions à remplir par les pharmaciens de i" classe aspirants au doctorat es sciences (sciences physiques ou sciences naturelles) pour être admis à subir les épreuves sans produire le diplôme de licencié es sciences

Arrêté portant que le certificat d'études supérieures de zoologie et de zootechnie délivré par la Faculté des sciences de l' Université de Lyon prend le titre de certificat de zoologie appliquée

Décret relatif aux aspirants aux grades ou litres établis par l'État

Circulaire pour l'interprétation du décret du 12 mai 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier à délivrer un iS' certificat d'études supérieures de sciences, portant le titre de certificat de protistologie et de cytologie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer un 18° certificat d'études supérieures de sciences portant le titre de certificat de géométrie supérieure

Décret modifiant les articles ijp, 19 et ao du décret du 3i mai 1903 relatif au baccalauréat de renseignement secondaire

Décret relatif aux candidats au baccalauréat de l'enseignement secondaire inscrits pour plusieurs séries

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, de la chaire de chimie organique {Fondation de l'Université de Nancy)

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, de la chaire de chimie industrielle et création à ladite Faculté d'une chaire de chimie organique

Décret portant création, à la F'aculté des sciences de l'Université de Paris, d'une chaire de théorie des fonctions

Circulaire pour l'application du décret du 96 juillet 1909 relatif aux candidats au baccalauréat, inscrits pour plusieurs séries

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un 16° certificat d'études supérieures, portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle (S.P.C.N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, cliimie et histoire naturelle. S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Besançon

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'une chaire d'aviation (Fondation Basil Zaharojf)

Décret relatif au jury du doctorat es sciences

• Décret relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret portant organisation de l'enseignement dans les Facultés de l'Université d'Alger [art. 3)

Circulaire relative aux candidats au baccalauréat ajournés antérieurement au décret du 96 juillet j 90g

Décret abrogeant les dispositions de l'article 1" de l'ordonnance royale du 1 0 juin 18/10 concernant les aspirants à la licence es sciences. . .

Circulaire portant interprétation du décret du 26 juillet 1909 relatif au baccalauréat

DATES

Il février 1909.

95 févrierigog.

1 9 mai 1909.

2 juin 1909.

7 juillet 1 909.

7 juillet 1909.

26 juillet 1909.

39 juillet 1909.

29 juillet 1909.

3o juillet 1909.

9 oct. 1909.

19 nov. 1909.

20 nov. 1909.

9 5 déc. 1909.

2 5 déc. 1909.

l\ janv. 1910.

7 janv. jgio.

i3 janv. igto.

1 5 janv. 1910.

PAGES

KAC

OBJKT,

TITRES DES LOIS, DécKETS , nècLBMKNTS, ARIIÊtÉS, ETC.

FACULTÉS des sciences (tuite) -.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures de mathématiques générales

Circulaire pour riiumatriculation ou l'inscription des étudiants étran- ' {jors dans les Facultés ou Ecoles d'enseignement supérieur

Circulaire pour la constitution des jurys du baccalauréat

Circulaire du a 8 mars 1 906 relative au même objet

Décret relatif à l'équivalence de la licence es sciences en vue du doctorat es sciences

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour Tiiiscription dans les Facultés des sciences en vue de la licence

Arrêté portant que le certificat d'études supérieures de sciences «d'astronomien délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Pari» est remplacé par un certificat d'études supérieures de sciences « d'astronomie approfondies

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de sciences de mathématiques générales , d'astronomie et de chimie générale

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger a délivrer un 4° certificat d'études supérieures de sciences portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle {S. P. C.N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, chimie et histoire naturelle. S. P. C. A.) de la Faculté des sciences de l'Université d'Alger

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, de la chaire de physique { Fondation de l'Université de Pari») et création à ladite Faculté d'une chaire de chimie-physique ( Fondation de l'Université de Pari»)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse à remplacer le certificat d'études supérieures de sciences (td'astronomien par un certificat d'études supérieures de sciences «d'astronomie approfondie n

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un 1 7° certificat d'études supérieures de sciences sous le litre de certificat «d'astronomie approfondie»

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de sciences de zoologie, de botani({ue, de géologie et de minéralogie

Décret relatif aux traitements des chargés de (S>urs complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences des Universités des départements

Arrêté relatif au classement des chargés de cours complémentair.-s et des maîtres de conférences des Facultés des sciences des Universités des départements

Décret fixant les traitements des cheis de travaux et des préparateurs des Facultés des sciences

DATES

a'i janv. 1910.

11 février 1910.

8 mars 1910.

98 avril 1910.

a8 avril 1910.

3o avril

lyio.

3 mai

*; mai

3 mai

PAGES

10 mai 1910.

3i mai 1910.

7 juin 191 «t.

10 juin 1 910.

1 1 juin 1910.

11 juin 191U.

a'i juin 1910.

FAG

TITRES DES LOIS, DÉCRETS ,.nÈGLEMBIfTS , ARBÊtÉS, ETC.

DATES

FACULTÉS des sciences (mite) :

Arrêté autorisant ia Faculté des sciences de l'Université de Lyon à remplacer le certificat d'études supérieures de sciences «t d'astronomie n par un certificat d'études supérieures de sciences «d'astronomie approfondie v

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures de minéralogie

Arrêté remplaçant le certificat d'études supérieures d'éléments généraux de mathématiques de la Faculté des sciences de l'Université de Caen par un certificat d'études supérieures de mathématiques générales

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de ^Université de Lyon à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle (S. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, chimie et histoire naturelle. — 5. P. C. N.) de la Faculté dos sciences de l'Université de Lyon

Arrêté déclarant équivalent au dipicime d'études supérieures de mathématiques le certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie.

Circulaire pour l'interprétation des décrets du 28 avril 1910, admettant un certain nombre de titres en équivalence du baccalauréat. . .

Décret relatif aux boursiers nommés pri^ les Facultés des sciences des Universités des départements, à la suite du concours prévu par le décret du 1 0 mai i^oh

Décret portant création, à ia Faculté des sciences de l'Université de

Nancy, d'une chaire de chimie industrielle (Fondation de l'Univei^sité

de Nancy)

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, d'une chaire de chimie industrielle appliquée à la teinture et à l'impression [Fondation de l'Universilé de Nancy)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences do l'Université de Grenoble à délivrer un certificat d'études supérieures de mécanique industrielle.

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université à^ Alger, d'une chaire d'astronomie

Décret autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de physique générale et de zoologie appliquée

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d Alger, d'une chaire de minéralogie apphquée

Arrêté remplaçant le certificat d'études supérieures d'astronomie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux par un certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie

Décret relatif aux élèves de l'Ecole normale supérieure et aux boursiers de licence (Section des sciences) et aux élèves de l'École polytechnique

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d Alger à délivrer un certificat d'études supérieures de chimie appliquée

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paiis à remplacer le certificat d'études supérieures de chimie supérieure par un certificat de chimie, physique et radioactivité , r.

98 juin 1910.

9 juillet 1910.

a /i juillet 1910.

3i juillet 1910.

97 oct. 1910.

35 nov. 1910.

37 déc. 1910.

18 janv, 1911.

2 8 mars 1911-

1 7 mai 1911.

FAC

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCnETS , REGLEMENTS, AnBÉTÉS , ETC.

DATES

FACULTÉS des sciences (nuiie) :

Arrêté autorisant la Faculté de» sciences de l'Université de Be$ançon à délivrer un certificat dV'tudes supérieures do mathématiques générales

Oc'crot modifiant le décret du 28 avril tgio relatif aux équivaleaces du baccalauréat en vue de la licence es sciences

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de ûijvn à délivrer un certificat d'études supérieures de mathématiques générales . .

Arrêté transformant le certificat d'études supérieures de botanique agricole de la Faculté des sciences de lUniversité de Toulouse en certificat d'études sup'rieures de botanique appliquée.

Décret portant création, à la Faculté des sciences do l'Université de Grenoble, d'une chaire d'éieclrochjmie et d'électrométallurgie {Fondation lie fUniversité de Grenoble) ,

Arrêté relatif à la répartition dans la 3* et dans la 4* classe des préparateurs des Facultés des sciences des Universités des départements

Décret portant suppression de cours el création de chaires à la Faculté des sciences de l' l niversité de Part»

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université i' Alger à délivrer un certificat d'études supérieures de eaicul diiTérentieJ et iji-

tegr

Décret rapportant le décret du 12 mai 1 909 te!auf aiix aspit^fits atrt grades ou titres établis par l'Etal

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés des sciences

("irculaire pour TappUcation des décrets et de l'arrêté du f?-? juillet 191a (Sanclion des anciens baccaluuréats. — Dispenses. — Equivalences) is: '. : ^ . . . . . ;. . . . . . :'. . . .

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de rUniversîte àv Cîei-mont à déiivTcr un certificat d'études supérieures portant sur la physifjue, la chimie et l'histoire naturelle (S. P. C. A'.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, chimie et histoire naturelle S. P. C. A'.) de la Faculté des sciences de l'UniTcrsité de Clerinont )

Décret portant suppression à la Faculté des sciences d<- l'Université de Paris de la chaire d'astronomie physique et création à ladite Faculté d'une chaire d'aslronomie

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de rUnîversîté de Paris, de la chaire d'astronomie mathématique et mécanique céleste et création , à ladite Faculté , d'une chaire de mécanique analytique et mécanique céleste. ; . '.

Circulaire pour l'application des dispositions du décret du as décembre 1908 relatives aux étudiants non pourvus du baccalauréat admis à suivre dans les Facultés des sciences l'enseignement préparatoire des sciences physi(jues, chimiques et naturelles

Arrêté transformant en certificat d'études supérieures de chimie industrielle le certificat de chimie appliquée de la Faculté des scieuces de l'Université de Caen et autorisant celte Faculté à délivrer un certificat d'études supérieures de sciences agronomiques ,,.....

91 juin 1911.

i 6 juillet 1911.

97 juillet 1911.

37 juillet 1911.

U janv. 191s.

26 février 191a.

5 mars 191 «?.

99 avril 1919.

90 juin 191a.

93 juillet 191a.

3i juillet 1919.

3 ort. 191 9,.

3 ocl. 1919.

3i oct. 1919.

3i ort. 191t.

3 déc. 1919.

i3 janv. 1913.

FAC

OBJET

TITRES DES lOlS , DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTES, ETC.

FACULTÉS des sciences {suite) :

Décision du Conseil d'Etat portant que, sur la question de la suppression d'un emploi de préparateur dans une Faculté des sciences, ce n'est pas au (Conseil mais à l'Assemblée de la Faculté qu'il appartient de donner un avis

Décret ajoutant des dispositions transitoires au décret du 99 juillet 1913 relatif aux dispenses du baccalauréat

Circulaire relative au diplôme d'études supérieures de mathématiques.

Annexe à la circulaire qui précède : Projet de programme pour la partie obligatoire du dipl(jme d'étude» supérieures exigé pour l'agrégation des sciences mathématiques

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d'Alger, d'une chaire de zoolofjie appliquée

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d'Alger, d'une chaire de géographie physique du Sahara

Circulaire relative aux compositions de mathémati<[ues et de physique du baccalauréat (i'° partie, série C et série D)

Loi relative à la création d'un diplôme d'État de chimiste-expert

Décret relatif aux coellicients des épreuves de la a* partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire, mention «mathématiques >.. .

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'une maîtrise de conférences de géologie et de paléontologie. .

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Paris, d'un cours de physiologie végétale et création, à ladite Faculté, d'une chaire de physiologie végétale

Décret portant suppression d'une maîtrise de conférences et création d'une chaire et de différents emplois à la Faculté des sciences de l'Université de Lille

Circulaire portant ouverture d'une session extraordinaire d'examens pour les étudiants de la classe 1910

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de l'Université de Naricy, de la chaire de géologie et minéralogie et création, à ladite Faculté, d'une chaire de minéralogie et cristallographie

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de JSiancy, d'une chaire d'électrotechnique (Fondation de l'Université, donation de MM. Solvay et C)

Arrêté portant transformation, à la Faculté des sciences de l'Université de Natu-y, de la maîtrise de conférences d'électrotechnique eu maîtrise de conférences de physique

Arrêté portant ouverture, en mars 1^1 li, d'une session extraordinaire du baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret modifiant le décret du 99 juillet 1919 relatif aux dispenses de baccalauréat

Décret modifiant l'article \" du décret du 16 juillet 1881 relatif au classement des professeurs de Faculté

Décret relatif au recrutement, à l'avancement et à la discipline des secrétaires et des commis des Facultés

( circulaire relative aux dispenses d'âge pour le baccalauréat

Arrêté modifiant le titre d'un certificat d'études supérieures de sciences délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Paris

DATES

ih février 191 3.

26 février 1918.

i5 mars 1918.

19 mars i9i3.

19 mars 1918.

16 mai 1918.

G juin 1918.

1 « juillet 1918.

9 août 1918.

19 sept. 1918.

99 sept. 1918.

1 1 nov. 1918.

18 nov. 1918.

28 nov. 1918.

ti déc. 1918.

1 9 février 191/1.

8 mars igi^i.

5 avril 191/1.

1 6 mai 1 9 1 /i ■

18 mai 191/1.

17 juin 191 A.

PAGES

FÀG

OBJET

TITRES RES LOIS. nécilBTS , RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC.

FACULTÉS des sciences {suite) -.

Arrêté modifiant le titre d'un cortilicat d'études supérieures de sciences délivré par la Faculté des sciences do l'Université de Grenoble

Décret modifiant l'article i5 du décret du 91 juillet 1897, relatif au régime scolaire et disciplinaire des Universités

Circulaire pour l'application du décret du 8 juillet 191 4

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d'Aïs- Marseille, d'une chaire de physique

17 juin 191A.

8 juillet 191^.

3i juillet 191 i.

FACULTÉS des lettres :

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1909, l'épreuve de langue russe à l'examen du baccalauréat.. . .

Circulaire relative à la licence es lettres

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Pans, de la chaire de sciences auxiliaires de l'histoire et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire de la philosophie dans ses rapports avec les sciences

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, d'un cours de géographie et création, à ladite Faculté, d'une chaire de géographie et topographie

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat. . . .

Circulaire pour l'interprétation du décret du 1^9 mai 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer, en 1 909-1 91 0, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Nancy, de la chaire d'histoire ancienne et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'archéologie et histoire de l'art

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Toulouse, de la chaire de langues et littératures étrangères et création à ladite Faculté d'une chaire de langue et littérature anglaises ....

Arrêté fixant pour deux années (1910 et 1911) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article a du décret du 8 juillet 1907 sur la licence es lettres ,

Décret modifiant les articles 17, 19 et 30 du décret du 3i mai 1903 relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret relatif aux candidats au baccalauréat de l'enseignement secondaire inscrits pour plusieurs séries

(Circulaire pour l'application du décret du 36 juillet 1909 relatif aux

candidats au baccalauréat, inscrits pour plusieurs séries

Décret relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret portant organisation de l'enseignement dans les Facultés de l'Université ô! Alger {art. ù)

Circulaire relative aux candidats au baccalauréat ajournés antérieurement au décret du a6 juillet 1 909

Circulaire portant interprétation du décret du 96 juillet 1909 relatif au baccalauréat

7 nov. 191^.

9 février 1909.

19 février 1909.

97 mars 1909.

5 mai 1909.

13 mai 1909.

2 juin 1909.

90 juillet 1909.

a6 juillet 1909.

96 juillet 1909.

9 oct. 1909.

95 déc. 1909.

4 janv. 1910.

7 janv. 1910.

i5 janv. 1910.

FAG

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, KÈGLBMBNTS, ABIIAtÉS , ETC.

FACULTÉS des lettres (suite) :

Arrêté aésignant les Facultés des lettres devant lesquelles iee candidats au baccalauréat pourront subir, en 1910, l'épreuve de langue étran- {»('re vivante sur la langue russe

Circulaire pour l'immatriculation ou l'inscription des étudiants étrangers dans les Facultés ou Écoles d'enseignement supérieur

Décret relatif aux examens qui déterminent la collation des grades et titres d'État dans les Facultés de l'Université à'' Alger (art. 1 et 3).

Décret relatif à la licence, mention « arabe n , à la Faculté des lettres de l'Université d'Alger

Circulaire pour la constitution des jurys du baccalauréat

Circulaire du 98 mars 1 906 relative au même objet

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Caen, de la chaire de grammaire et philologie et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire moderne et contemporaine

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Rennes, de la chaire de littérature étrangère et création, à ladite Faculté, d'une chaire de littérature anglaise

Décret relatif à l'équivalence de la licence es lettres en rue du doctorat es lettres

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription

dans les Facultés des lettres en vue de la licence

' Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Nancy à délivrer, en 1909-1910, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes pour l'anglais

Arrêté fixatot pour deux années (1 g 1 0 et 1 9 1 1 ) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales de la licence, série langues et littératures étrangères vivantes, mention «araben, à la Faculté de lettres de l'Université à"" Alger

Circulaire relative à la prononciation du latin

Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant faire subir, en 1911, les épreuves de la licence, série iangtles et littératures étrangères vivantes ^ .........

Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer, pendant l'année scolaire 1910-1911, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes.

Décret relatif aux traitements des chargés de cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des lettres des Universités des départements ;

Arrêté relatif an classement des chargés de cours complémentaires et des maitres de conférence» des Faodtés des lettres des Universités des départements

Décret portant suppression d'une chaire de langne et littérature latines de la Faculté des lettres de i'Univwsité de Bordeaux et création à ladite Faculté d'une chaire de langue latine et grammaire comparée

Circulaire relative à la licence es lettres. . ,

Circulaire pour l'inter^M^lation des décrets du !<8 avril 1910 admettant un certain nombre de titres on équivalence du baccalauréat. . .

aijanv. 1910.

1 1 février 1910.

2 9 février 1910.

IT.JJJ^/

8 mars 1910.

i/t avril 1910.

ik avril 1910.

98 avril 1910.

98 iivril 1910.

3o avril 1910.

6 mai 1910.

11 juin 1910.

1 1 juin 1910.

1 1 juillet 1910.

16 juillet 1910.

2 a juillet 1910.

FAG

TITBBS DBS LOIS, tBCRBTS , nSGLBMSMTS, ABlâl^S, BTC.

FACULTÉS des lettres {$uite) :

Décret relatif aux boorsiere noaunés près les Facultés des lettres des Universités des départements, à la suite du concours prévu par le décret du i o mai 190/1

Décret portant création à la Faculté des lettres de l'Université à'Aix- Maneille, d'une chaire d'histoire des religions

Décret portant suppression de la chaire de littératures comparées de la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier et création , à celte Faculté, d'une chaire d'histoire du Christianisme

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de PDniversité de Rennes, de la chaire de littérature et institutions grecques et création à ladite Faculté d'une chaire de langue et littérature grecques

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université dé Renne», d'une chaire d'histoire du moyen âge (Fondation de fUnivertité de Rennes )

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en

1911, l'épreuve de langue russe au baccalauréat

Décret relatif aux licenciés es lettres (série histoire et géographie) qui

désirent bénéficier des dispositions du décret du 8 juillet 1907 relatif aux candidats aux fonctions de l'enseignement secondaire

Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer, en 1911-

1912, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes

Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant ftire subir, en 191 1' 1912, les épreuves de la licence, série langues et littératures étrangères vivantes

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, de la chaire de langue anglaise et création, à ladite Faculté, d'une seconde chaire de littérature française

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de fJlle, d'une chaire d'histoire ancienne et papyrologie (Fondalinn de l'Université de Lille)

Arrêté usant pour deux années (1919 cl i9i3) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article a du décret du 8 juillet 1907 sur la licence es lettres

Circulaire relative aux licenciés es lettres (mention histoire el géographie) aspirants aux fonctions de l'enseignement secondaire

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université d'Alger, d'une chaire de géographie générale {Fondation de f Université d'Alger)

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de

Grenoble, d'une chaire de philologie française moderne {Fondation

de t Université de Grenoble)

Décret rapportant le décret du 1 9 mai 1 909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Décret portiint suppression et création de chaires à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux

Décret relatif à Tadmission de la langue arabe aux examens du bacea lauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie de Lyon, . . . .

DATES

PAGES

3i juillet i^io.

3 1 juillet 1910.

3i juillet 1910.

■.ittliii

3o déc. 1910.

7 janv. 1911.

aSmars 191 1.

ai juin 191 1.

31 juin 1911.

1 6 juillet 1911.

16 juillet 1911.

a5 juillet ign.

8 nov. 191 1.

3i dé<-. 191 1-

4 janv. 1919.

90 juin 191*.

a8 juin 1919.

1 3 juillet 1919.

FAC

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTES, ETC

FACULTÉS des lettres {mile):

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés des lettres

Décret portant suppression , à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon, de la chaire dcVlittérature Irançaise et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire ancienne

Circulaire pour l'application des décrets et de l'arrêté du 93 juillet 1919 (Sanction des anciens baccalauréats. — Dispenses. — • Equivalences )

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à faire subir, en 1918, l'épreuve de lanjjue russe au baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, de la chaire d'histoire de la civilisation et des institutions du moyeu âge et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire grecque

Décret portant suppression , à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, de la chaire d'histoire de la philosophie ancienne et création, à ladite Faculté , d'une chaire de psychologie expérimentale

Décret portant création , à la Faculté des lettres de l'Université à' Alger, d'une chaire d'arabe moderne

Circulaire relative aux compositions de mathématiques et de physique du baccalauréat (1" partie, série C et série D)

Arrêté dé^^ignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1918 1914, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes

Arrêté dés-ignant les Facultés des lettres autorisées à faire subir, en 1913-191/1, les épreuves de la licence, série langues et littératures étrangères vivantes

Décret portant suppression de la chaire de philosophie de la Faculté des lettres de l'Université de Caen et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire de l'art

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, de la chaire de science de l'éducation et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire du moyen âge

Décret portant suppression , à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, de la chaire de philologie latine et création, à ladite Faculté, d'une chaire d'histoire ancienne et papyrologie

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, de la chaire d'histoire ancienne et papyrologie [Fondation de l'Université de Lille) et création, à ladite Faculté, d'une chaire de langue et littérature russes {Fondation de l'Université de Lille) . . . .

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier, de la chaire d'histoire {Fondation de l'Université de Montpellier) et création d'une chaire de philosophie morale et éducation {Fondation de l'Université de Montpellier)

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon, de la chaire de langue et littérature latines et création, à ladite Faculté , d'une chaire de littérature française

DATES

99 juillet 191 a.

3i juillet 1919.

1 1 janv. 1913.

10 mars 1913.

10 mars 1918.

19 mars 1918.

16 mai 1913.

5/jO

3o mai 1918.

8 juin 1918.

5 juin 1918.

9 juin 1918.

PAGES

9 juin 1918.

9 0 juin 1918.

FAG

OBJET

TITBSS DES LUIS, ItÉCRBTS, RàGLBMBNTS , ARRÈTKS, ETC.

FACULTÉS des lettres (tuite) :

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon, d'une chair»' de chinois {Fundalion de la Chamln-e de commerce pt de l'Univenilé de Lyon)

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de ^ancy, de la chaire d'histoire de la littérature latine et création d'une chaire d'histoire ancienne

Arrêté fixant pour deux années (191 4 et tgtS) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article a du décret du 8 juillet 1907 sur la licence es lettres

DATES

Décret portant suppression, à la Facult«' des lettres de l'Université de Paris, de la chaire de science de l'éducation et création, à ladite Faculté, d'une chaire de science de l'éducation et sociologie

Décret portant suppression , à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, de la chaire de philosopiiie et psychologie et création, à ladite Faculté, d'une chaire de philosophie et histoire de la philosophie

Décret |)ortant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble, d'une chaire de langue italienne et de littératures italienne et française comparées [Fondation de l'Univertilé de Grenoble).

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble, de la maîtrise de conférences de géographie et création, à ladite Faculté, d'une chaire de géographie

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Nancy, d'une maîtrise de conférences de langue et littérature romanes

Circulaire portant ouverture d'une session extraordinaire d'examens pour les étudiants de la classe 1910

Arrêté portant ouverture, en mars 191^, d'une session extraordinaire du baccalauréat de l'enseignement secondaire

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles pourront être subies, en 1914, les épreuves de langue russe aux examens de la première partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire .

Arrêté modiliant l'article a de l'arrêté du 18 juin igo4 instituant des diplômes d'études supérieures dans les Facultés des lettres des Universités

âo juin 1913.

ao juin 1918.

Sojuin 1913.

la juillet 1913.

la juillet 1918.

5 août 1913.

39 sept. 1913.

a a sept. 1913.

1 1 uov. 1913.

19 février 1914.

PA(;ES

Décret modifiant le décret du 3 a juillet 1913 relatif aux dispenses de baccalauréat

Décret modifiant l'article 1" du décret du 16 juillet 1881 relatif au classement des professeurs de Faculté

Décret relatif au recrutement, à l'avancement et à la discipline des secrétaires et des commis des Facultés

Circulaire relative aux dispenses d'âge pour le baccalauréat

Décret modifiant l'article i5 du décret du ai juillet 1897 relatif au régime scolaire et disciplinaire des Universités

Circulaire poiu- l'application du décret du 8 juillet njih

ENS. »LP. (lois et RÈtil.EME>Ts). - Ul.

a mars 191 4.

3 mars 191&.

5 avril 191 A.

iG mai 191^.

j8 mai 191/i.

8 juillet 1914.

3i juillet 191 4.