PON
OBJET
TITBES DES LOIS, DECRETS, KÈGLEMBKTS, ARRÊTES, ITC.
FONCTIONNAIRES de l'Enseignement supérieur (Personnel administratif. — Personnel des bibliothèques. — Professeurs, chargés de cours, maîtres de conférences. — Personnel auxiliaire) :
Décret fixant les cadres et les traitements du personnel de la Bibliothèque nationale
Loi constituant en Université les Écoles d'enseignement supérieur
(T Alger (art. 5 et 6)
Arrêté instituant une Commission chargée d'élaborer un projet concernant le statut du personnel auxiliaire, du personnel administratif et du personnel subalterne des Facultés et Ecoles d'enseignement supérieur et nommant les membres de la Commission Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des bureaux
de l'Académie de Pari»
Décret portant fixation du cadre et des traitements du personnel de
l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Avis du Conseil d'Etat relatif au bénéfice de la scolarité valable pour
la retraite
Rapport et décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université A^Alger visés par l'article 5 de la loi du 3o décembre 190g :
I ° Rapport
2° Décret
Décret relatif aux traitements des chargés de cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres
des Universités des départements
Arrêté relatif au classement des chargés de cours complémentaires ef des maîtres de conférences des Facultés dés sciences et dëé lettres
des Universités des départements
Décret tixanl les traitements des chefs de travaux et dés préparateurs
des Facultés des sciences
Décret fixant les traitements des chefs de travaux de* Ec&les supérieures
de pharmacie
Décret fixant le cadre «t les traitements des secrétaires et commis
d'Académie des départements
Décret relatif au personnel du Musée d'ethnographie
Décret fixant le cadre et les traitements du pePsoimcl technique de ia
bibliothèque de l'Université de Paris
Décret fixant le cadre et les traitements du personnel technique des
bibliothèques des Universités des départements
Décret fixant le traitement des professeurs et le préciput du directeur
de l'Ecole des chartes
Décret fixant le cadre et les traitements du personnel du Bureau centrai
météorologique . . „ .
Décret fixant le cadre et les traitements du personnel desObseçyatoires
rattachés aux Universités des départements '.
Avis du (Conseil d'État relatif à l'interprétation de l'article 6 du décret du 9! août i854 qui fixe les conditions pour être nommé professeur
DATES
PAGES
3o déc.
3t mars
9 0 avril
90 avril
21 avril
a6 avril 1910.
27 avril 1910.
Il juin 1910.
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3/t juin 49 10.
-ik juin 191Q.
j8 juin 1910.
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28 juin 191».
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98 juin 1910.:
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de Faculté.. ; j ay déc. 1.910.
