FRA-HOP

OIUKT.

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÈTKS, ETC

FRAIS d'inspections ou d'enquêtes.

Dwret Giaiit les frais d'inspections ou d'enquêtes dont sont chargés les membres du (iomité consultatif de l'enseignement public (Section de rEn$eignement tttpéi'tpur )

GRADES et titres d'État :

Déciel relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat. . . . Circulaire pour l'interprétation du décret du la mai 1909, relatif aux

aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Loi constituant en Université les Kcoles d'enseignement supérieur

àWlgn- ( art. ù)

Happort et décret relatif aux examens qui déterminent la collation des grades et titres d'État dans les Facultés de l'Université à^ Alger :

t" Rapport III

a° Décret

Décret relatif aux sanctions des anciens baccalauréats

Décret abrogeant l'article a du décret du aa février 1910 relatif aux examens qui déterminent la collation des grades et titres d'État dans les Facultés de l'Université d'Alger

Décret fixant la date à laquelle le diplôme de pharmacien de a* classe cessera d'être délivré

Décret rapportant le décret du la mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Décret relatif aux sanctions des anciens baccalauréats

Loi relative à la création d'un diplôme d'État de chimiste-expert