IMMEUBLES DOMANIAUX

rin-

Décret affectant des immeubles domaniaux au Département de slruction publique {Université de Grenoble)

Décret portant affectation, au Département de l'Instruction publique d'immeubles domaniaux {Université de Grenoble) . .

INSCRIPTIONS

Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien ( Titre II, art. lo et a).. .

Circulaire pour l'immatriculation ou l'inscription des étudiants étran gers dans les Facultés ou Ecoles d'enseignement supérieur

Décret relçitif au:ç sanctions des anciens baccalauréats

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription

dans les Facultés de droit en vqe de la licence,

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription

dans les Facultés des sciences eq vue de la licence

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription

dans les Facultés des lettres en vue de la licence

; Circulaire pour l'application du décret du a6 juillet 1909 portant t organisation <les études eu vue du diplôme de pharmacien. .......

Circulaire relative aux étudiants sous les drapeaux, • . ,

Circulaire du 29 janvier 1906 interdisant aux étudiants de faire acte

de scolarité durant leur présence sous les drapeaux

■Circulaire relative aux étudiants sous les drapeaux

Circulaire du Ministre de la Guerre portant addition à la circulaire du 8 mars 1911 interdisant les actes de scolarité aux étudiants sous les drapeaux ........,......,,.,, ,

Circulaire relative au stage des étudiants en médecine internes dans les établissements nationaux de bienfaisance, ,

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine ( Titre I, art. a et 3 ; Titre V, art. aï)

Décret relatif aux sanctions des anciens baccalauréats.. . . .^JVl .^JiV.'^

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de îa licence dans

les Facultés de droit, les Facultés des sciences, les Facultés des

. ; ) I lettres ,

Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées par les étudiants étrangers.

Circulaire pour l'application des décrets et de l'arrêté du as juillet 191a {Sanctior} de» anciens baccalauréats. — Dispenses. — Equivalences).

Décret ajoutant des dispositions transitoires au décret du 2 a juillet 1912 relatif aux dispenses du baccalauréat

Décret rendant applicables aux aspirants au certificat d'études de législation algérienne, de droitimusiilman et de coutumes indigènes les dispositions du décret du 22 juillet 191a relatives à l'inccription en vue de la licence en droit avec dispense du baccalauréat.

JJO 8flOU03'.

1 1 février 1910.

1 9 février i 90g.

if) avril 1910.

a6 juillet 1909.

1 1 février 1910.

38 avril 1910.

a8 avril 1910.

28 avril 1910.

9,8 avril 1910.

a G juillet 19 to, a^ février 191 1,

27 mars 1911.

3 1 avril 1911.

28 nov. 1911.

99 nov. 1911.

2 9 juin. 1912.

2 9 juillet 191a 99 juillet 1919.

3i juillet 1919.

96 février 191 3.

aG février 1913.