JUR

OBJET

TITEES DES lOlS , DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC.

JURISPRUDENCE (Suite) :

Avis du (Comité du contentieux du Ministère de l'Instruction publique sur ]a question de savoir si les dispositions de l'article i" et de l'article 5 de la loi du 18 mars 1880 sont applicables à l'examen de validation de stage imposé par le décret du 1 1 janvier 1 909 aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Avis du Comité du contentieux du Ministère de l'Instruction publique pour l'interprétation du décret du sa juillet 191a relatif aux dispenses du baccalauréat

Décision du Conseil d'Etat portant que , sur la question de la suppression d'un emploi de préparateur dans une Faculté des sciences, ce n'est pas au Conseil mais à l'Assemblée de Ja Faculté qu'il appartient de donner un avis

Décret fixant la procédure pour l'application du 8 2 de l'article 58 du décret du 17 mars 1808

Décision annulant les opérations du concours d'agrégation des Facultés de médecine [Section lU Physiologie)

Avis du Comité du contentieux du Ministère de l'Instruction publique sur la question de savoir si, un concours de Faculté étant annulé, le nouveau concours qui doit s'ouvrir entre les mêmes candidats, doit également s'ouvrir devant le même jury

Arrêté fixant la procédure pour l'inscription des candidats aux éprouves de l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

JURYS (Concours) :

Arrêté modifiant transitoirement certaines dispositions du statut du 16 novembre 187 4 relatives à l'agrégation des Facultés de médecine:

1° Exposé des motifs

9° AiTetè

Annexe à l'arrêté qui précède : Tableau lixant la constitution des jurys des diverses sections de l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté modifiant la constitution du jury d'agrégation de médecine générale

Arrêté relatif au tirage au sort institué pour la désignation des membres des jurys des concours d'agrégation des Facultés de médecine

Arrêté modifiant l'article 9 de l'arrêté du 6 décembre 1876 relatif aux droits de présence des membres des jurys des concours d'agrégation de médecine et de pharmacie

Arrêté relatif aux fonctions de chef des travaux anatomiques à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Arrêté modifiant certaines dispositions de l'arrêté du ;u juillet 1909 relatif à l'ngrégation des Facultés de médecine

Arrêté modifiant la constitution du jury d'agrégation (Section de matière médicale et pharmacodynamie )

Avis du Comité du contentieux du Ministère de l'instruclion publique sur la question de savoir si, un concours d<' Faculté étant annulé, le nouveau concours qui doit s'ouvrir entre les mêmes candidats doit également s'ouvrir devant le même jury

DATES

10 mai 191a.

i4 février! 91.3.

96 février 1913.

16 juin 1918.

5 juillet 1918.

18 juillet 1918.

PAGES

91 juillet 1909.

17 février 1910.

lùh

95 mars 1910,

9 0 mai 1910.

96 mars 1912.

20 juillet 191 9.

5 juillet 1918.

JUK-LAH

H'ïfï

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARR&TÉS, ETC

JURYS (Concours) [Suite] :

Arrêté relatif à l'organisation des épreuves pour l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie ( Titre I, art. 2 el Titre /F)

Arrêté modifiant l'article 91 du statut du 16 novembre 187/1 on ce qui concerne l'agrégation des Facultés de droit

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

JURTS (Examens):

Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien (Titre 1, art. 8 et Titre V, art. ij, 18, 3i et sa)

Arrêté concernant l'examen d'entrée à l'École de la Maternité de Parit ( art. a)

Décret relatif au jury du doctorat es sciences

Circulaire pour la constitution des jurys du baccalauréat

Circulaire du 98 mars 1906 relative au même objet

Circulaire pour l'application du décret du 26 juillet 1909, portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine ( Titre VI)

Avis du Comité du contentieux du Ministère do l'Instruction publique sur la question de savoir si les dispositions de l'article 1" et de l'ar ticle 5 de la loi du 18 mars 1880 sont applicables à l'examen de validation de stage imposé par le décret du 11 janvier 1909 aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Arrêté fixant la rétribution des docteurs en médecine et des chirurgiens-dentistes appelés à faire partie des jurys d'examen de validation du stage dentaire

Décret modifiant différents articles du décret du 29 novembre 1911 portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine ( Titre VI)

Arrêté fixant les droits de présence aux examens en vue du titre de pharmacien dans les Ecoles de médecine et de pharmacie

Loi relative à la création d'un diplôme d'État de chimiste-expert

DATES

i"mar8 191 i.

t " mars 1 9 1 '1 .

a6 juillet 1909.

a6 oct. 1909.

25 déc. 1909.

8 mars 1910.

a6 juillet 1910.

99 nov. 1911.

LABORATOIRES. Chefs de laboratoires

Décret portant règlement du Collège de France (art. la)

Arrêté fixant le ressort des laboratoires appelés à procéder à l'analyse des échantillons prélevés par les pharmaciens-inspecteurs

Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté relatif à la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle aux militaires candidats aux emplois de garçon de laboratoire des Universités, Facultés et Écoles supérieures de pharmacie

PAGES

mai

igfa.

mai

uillet 1913.

oct.

lUin

mai

19 janv. 1919.

3 août 1914.