INS

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ABBÊtÉS, ETC.

DATES

INSTITUTS (Facultés de médecine) [suite] -.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil dp rtlniversité de Toulouse instituant un certificat d'études hydrologiques de cette Université et en réglementant lès conditions de scolarité ;

Annexe à l'an'êlê qui précède : Délibération du Conseil de VUniversiti dé Toulouse {g mai igi3) .>

i3 août 191 3.

INSTITUTS (Facultés des sciences) :

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse portant création et organisation d'un Institut apicole

Annexe à l'arrêté qui précède : DélibénUion du Conseil d« l'Université de Toulouse ( â juin igog )

Arrêté approuvant la délibération du Oonseil de l'Université de Toulouse instituant un diplôme d'études agricoles

Annexe à f arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Vnivei'sité de Toulouse ( 8 juin igog)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble instituant un brevet de condnct«iir-papptior de cette Université et en réglementant les conditions <lc scolarité

Amiere à l'arrêté qui précède : Délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble (aS décembre igog et 2*3 janvier igio)

Rappm^t et décret reconnaissant comme établissomenl d'utilité publique l'Institut de paléontologie bumaine {Fondation Albert I"", prince de Monaco):

1° Rapport

3° Décret

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lilk modifiant les paragraphes premiers des articles 1 ot h et l'article 5 du règlement relatif au diplôme de chimiste de cette Université . . .

Arrêté agréant le laboratoire de mesures électriques annexé à l'Institut éleclrotechnique de Nancy pour délivrer les certificats d'essai des compteurs électriques

Arrêté modifiant l'article 3 du règlement relatif au diplôme d'ingénieur-chimiste de l'Université de Lille

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lille modifiant le règlement relatif au diplôme d'ingénieur-éleetricien de cette Université . >

39 juillet 1909,

39 juillet 1909.

7 mars 1910.

PAGES

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse portant création d'une quatrième année d'études à l'Institut éiijclrotechnique de l'Université de Totdfmse et d'ua diplôme d'ingéni<}urmécanicien de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse {g mai igiS)

Arrêté approuvant les délibérations •<iu Conseil de l'Uni vtTsité de Zom-

/oM8t' ; napdifiaiit l'article 2 du règlement de la section spéciale de

mécanique appliquée de l'Institut électrotechnique de cetie Uui-

, versité , , . , , , , .

i5 déc.

10 déc.

i3 janv. igii.

18 juillet 19 it

3o mai 191 3.

3 février igi^i.

IXS-JÏ R

OltJKT,

TITRKS DRS LOIS, DKCRBTS, RÈGLEMBUTS , ARRÊTÉS, ETO.

INSTITUTS (Facultés des sciences) [5ui><^j :

Arrêté approuvant la délibération du Gotiseil de l'Université de Toulouse transformant le diplôme d'étiid»>s agricoles en diplôme d'ingénieur de rinstilul agricole de cette Lniversité et en réglementant les cunditions de scolarité

Antu'xe à rarrèié qui précède : Délihération du Qmteil de fUinvet-sité df Toulouse [tg juin igtà)

INSTITUTS (Facultés des lettres) :

Arrêté approuvant la délibération du (lonseil de l'Université de Toulouse créant, à ladite Université : i° un Institut d'études méridionales; 9° un certificat et un diplôme supérieur d'études méridionales et en réglementant les condilions de scolarité

Anneax à F arrêté qui précède : Délibération du Conseil 4e V Université de Toulouse [i 3 février tQii)

DATES

97 juillet 191 A.

16 mars 191 A.

JURIDICTIONS universitaires :

Circulaire notifiant aux Recteurs un avis du Conseil d'Étal sur la question de savoir si la loi de sursis du 36 mars 1891 est applicable en matière disciplinaire , . .

Annexe à la circulaire qui [>rMde : Avis du Conseil d'Etat {au janvier '9") • • •'

Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (art. ao, a t et aa)

PAGES

Arrêt du Conseil supérieur de 1" Instruction publique prononçant relèven^ent de peine par application de la loi du 17 juillet 1908

Arrêt du Conseil supérieur de l'Instruction publique décidant que le Conseil n'a pouvoir de prononcer le relèvement de la peine de la révocation qu'en ce qui concerne les professeurs tittdaires de l'enseignement supérieur et secondaire

Arrêt du Conseil supérieur de l'Instruction publique aux termes duquel le Conseil n'a pouvoir de prononcer le relèvement des déchéances et incapacités qu'en tant qu'elles sont la conséquence de condamnations prononcées par les juridictions universitaires

Avis du Conseil d'Etat relatif au bénéfice de la scolarité yaialle ppur la retraite ,''.'', . . '. . . 't'^ . , 1

Avis du Conseil d'État relatif à l'interprétation de l'afticle 6 du décret du 3 2 août 1 854 qui fixe les conditions pour être nommé professeur de Facidté

Circulaire notifiant aux Recteurs un avis du Conseil d'État sur la question de savoir si la loi de sursis du a6 mars 1891 est applicable en matière disciplinaire

Annexe à la circulaire qui précède : Avis du Conseil d'Etat (ij4 janvier '9*') •••••' •••

sf) février 191 1.

13 janv. igia.

ai juillet 1909.

31 juillet iQOQ.

9 1 juillet igo^.

ai avril 1910.

37 dëcl 1910.

a 5 février 19^1.