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LICENCE (Sciences) [5mi7^] :
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de TUniversilé d'Alger à déiivror un /«' certificat d'études supérieures portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle {S. P. C N.)
Arrêté relatif au certificat d'éludés supérieures (physique, chimie et histoire naturelle S. I\ C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université d\ilgpr
Arrêté autorisant ia Faculté des scii'nces de l'Université de Totilnusf à remplacer le certificat d'études supérieures do sciences tr d'astronomie" [tar un certificat d'études supérieures de sciences «d'astronomie apjirofondie»
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Boxançon à délivrer un 17' certificat d'études supérieures de sciences sous le titre de certificat (r d'astronomie approfondie"
Arrêté autorisant la Faculté dos sciences de l'Université d\ilgev à délivrer les certificats d'études supérieures de sciences de zoolojie, de botanique, de géologie et de minéralogie
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lijon à remplacer le cerlificat d'études supérieures de sciences « d'astronomie n par un certificat d'études supérieures de sciences «d'astronomie approfondien
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures de minéralogie
Arrêté remplaçant le certificat d'études supérieures d'éléments généraux de mathématiques de la Faculté des sciences de l'Université de CoPii par un certificat d'études supérieures de mathématiques générales
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Lyon à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle {S. P. C. .\.)
Arrêté relatif au cerlificat d'études supérieures (physique, chimie et histoire naturelle (S. P. C. A.) de la Faculté des sciences de l'Université de Lyon
Arrêté déclarant équivalent au diplôme d'études supérieures de mathématiques le certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie
Circulaire pour l'interprétation des décrets du a8 avril 1910, admettant un certain nombre de litres en équivalence du baccalauréat . . .
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Grenoblr à délivrer un certificat d'études supérieures de mécanique industrielle
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'' Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de physique générale et de loologie appliquée
Arrêté remplaçant le certificat d'études supérieures d'astronomie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Btmlcau.r par un certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie
Décret relatif aux élèves de l'Ecole normale supérieure et aux boursiers de licence (section des sciences) et aux élèves de l'Ecole polytechnique '.
a mai 1910.
^ mai 1910.
3i mai 1910.
7 jiun 1910.
1 o juin 191 o.
a8 juin 1910.
9 juillet 1910.
9 juillet 1910.
9 juillet 1 1)111.
9 juillet 1910.
1 5 juillet 1910.
3 3 juillet 1910.
«7 oct. 1910.
:^7 déc. 1910.
28 février 1911
a8 niar-i km 1 •
PAGES
KSS. Si;i>, (uns ET RÈC.Î.KMBNTS). - M\.
Lie
OBJET
TITllES DES LOIS, DÉCHETS, HÈGLEMENTS, ARKâïés , ETC.
LICENCE (sciences) [suite] :
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à dé livrer un certificat d'études supérieures de chimie appliquée
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Pari» i remplacer le certificat d'études supérieures de chimie supérieure par un certificat de chimie physique et radioactivité
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un certificat d'études supérieures de mathématiques générales
Décret modifiant le décret du 98 avril 1910 relatif aux équivalences du baccalauréat en vue de la licence es sciences
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Dijon à délivrer un certificat d'études supérieures de mathématiques générales
Arrêté transformant le certificat d'études supérieures de botanique agricole de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse en certificat d'études supérieures de botanique appliquée
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d^Alger à délivrer un certificat d'études supérieures de calcul différentiei et intégral
Décret rapportant le décret du 1 9 mai 1 909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État
Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés des sciences
Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées par les étudiants étrangers
Circulaire pour l'application des décrets et de l'arrêté du 2a Juillet 3912 {Sanction des anciens baccalauréats. — Dispenses. — Équivalences )
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Clermont à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle {S.P.C.N.)
Arrêté relatif au certificat d'éludés supérieures (physique, chimie et histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de T Université de Clennont
Circulaire pour l'application du décrut du 32 juillet 191a relatif aux dispenses du baccalauréat
Arrêté transformant en certificat d'études supérieures de chimie industrielle le certificat de chimie appliquée de la Faculté des sciences de l'Université de Caen et autorisant cette Faculté à délivrer un certificat d'études supérieures de sciences agronomiques
Décret relatif aux pharmaciens pourvus de la licence es sciences et aspirants au diplôme supérieur de pharmacien
Décret modifiant le décret du 22 juillet 1919 relatif aux dispenses de baccalauréat
Arrêté modifiant le titre d'un certificat d'études supérieures de sciences délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Paris
Arrêté modifiant le titre d'un certificat d'études supérieures de sciences déUvré par la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble
DATES
PAGES
1 7 mai 1911.
22 mai 191 1 •
91 juin 1911.
1 6 juillet 1911.
9 7 juillet 1911.
97 juillet 1911.
29 avril 1912.
20 juin 1919.
9 2 juillet 1912.
22 juillet 1919.
3i juillet 1919.
3 oct. 1919.
3 oct. 1912.
27 nov. 1919.
i3 janv. 1918.
3 mars 1 9 1 A .
1 7 juin 191 A.
17 juin 1914.
LÏC
TITHES DES LOIS, UKCKKTS, REGLEMENTS, ARB^Tés, ETC.
LICENCE (lettres) :
Circulaire relative à la licence es lettres
Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par TÉtat. . . .
(Circulaire pour l'interprétation du décret du 12 mai 1909 relatif aux
aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat
Arrêté fixant pour deux années (1910 et 1911) la liste des auteurs choisis en vue des compositions éirites et des explications orales désignées à l'article a du décret du 8 juillet 1907, sur la licenc* es lettres
Décret relatif à la licence, mention trarabe» , à la Faculté des lettres de l'Université d'Alger ■
Décret relatif à l'équivalence de la licence es lettres en vue du doctorat es lettres
Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facidtés des lettres en vue de la licence
DATES
Arrêté fixant pour deux années (1910 et 1911) la lisle des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales, licence, série : langues et littératures étrangères vivantes, mention «arabe», à la Faculté des lettres de l'Université d'Alger
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant faire subir, en 1911, les épreuves de la licence, série : langues et littératures étrangères vivantes
Circulaire relative à la licence es lettres
Circulaire pour l'interprétation des décrets du 98 avril 1910, admettant un certain nombre de titres en équivalence du baccalauréat . . .
Décret relatif aux licenciés h lettres (série : histoire et géographie) qui désirent bénéficier des dispositions du décret du 8 juillet 1907 relatif aux candidats aux fonctions de l'enseignement secondaire. . .
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant faire subir, en 191 1- 1919, les épreuves de la licence, série : langues et littératures étrangères vivantes
Arrêté fixant pour deux années (1919 et 191 3) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales d('signées à l'article a du décret du 8 juillet 1907 sur la licence es lettres
19 février 1909.
la mai 1909.
9 juin 1909.
9 0 juillet 1909.
99 février 1910.
98 avril 1910.
98 avril 1910.
3o avril 1910.
6 mai 191^0.
16 juillet 1910.
9 9 juillet loio.
98 mars 1911 a 1 juin 1 9 1 î .
PAGES
Circulaire relative aux licenciés es lettres, «mention histoire et géographien, aspirants aux fonctions de l'enseignement secondaire ....
Décret rapportant le décret du 1 2 mai 1 909 relatif aux aspirants aux grades on titres établis par l'État
Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés des lettres
Arrêté relatif aux demandes d'équivalence formét^s par les étudiants étrangers
Circulaire pour l'application des décrets et de l'arrêté du 93 Juillet 1912 {Sanction de$ anciens baccalauréat». — Diitpenseii. — Eifuivalences )
Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à faire subir, en 1913-1916, les épreuves de la licence, série : langues et littératdres étranpùres vivantes
95 juillet 191 1.
8 nov. 1911.
90 juin 191a.
99 juillet 1919.
39 juillet 1919.
3i juillet 1912.
