LIC-MAT

OBJET

TITRES DES LOIS, DECHETS, REGLEMENTS, AKHETES , ETC

LICENCE (lettres) [suite] :

Arrêté fiiant pour deux années (lyii et 191 5) la liste des auteurs clioisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article a du décret du 8 juillet 1907 sur la licence es lettres. ... ;

Décret modifiant le décret du as juillet 1919 relatif aux dispenses de baccalauréat

LIVRET scolaire :

Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharma macien ( Titre II, art. ta)

Circulaire pour l'application du décret du 36 juillet 1909, portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

Aniie.Te à la circulaii-e qui précède : Modèle du livret sadave de l'étudiant en pharmacie ^

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en méde cinc ( Titre I, art. i)

Modèle du livret scolaire de l'étudiant en médecine (Annexe au décret du a g juillet igia relatif au doctorat en médecine)

DATES

LOGEMENTS à titre gratuit :

Décret concédant des logements à titre gratuit dans les hâtiments de

l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

' Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Collège de France. . .

Décret portant suppression de la retenue opérée pour^ logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs de l'Ecole des langues orientales vivantes

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Muséum d'histoire

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Bureau central météorologique

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages des garçons de bureau et garçons de bureau-concierges des Académies des départements

MAÎTRES de conférences :

Décret relatif aux traitements des maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres des Universités des départements .......

Arrêté relatif au classement des maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres des Universités des départements

MATERNITÉ de Paris :

Arrêté concernant l'examen d'entrée à l'Ecole de la Maternité de Pari».

3o juin 1918.

3 mars 191^.

26 juillet 1909.

26 juillet 1910.

# 99 nov. 1911.

PAGES

1 1 sept. 1 909.

20 mai 191a.

20 mai 1919.

25 mai 1912.

1 1 juin 1910.

1 1 juin 1910.

26 oct. 1909.