PROMOTIONS

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel de la Bibliothèque nationale (art. 3 , U et 5)

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des bureaux de l'Académie de Pam (art. a). .

Décret portant fixation du cadre et des traitements du personnel de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire (art. 3)

Rapport et décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université d'yl//^er visés par l'article 5 de la loi du 3o décemhre 1909 :

t" Rapport

a" Décret

Décret fixant le cadre et les traitements des secrétaires et commis (l'Académie des départements (art. 3)

Décret relatif au personnel du Musée d'ethnographie (art. a)

Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires du Collège de France (art. 3)

Décret fixant les gages des garçons de bureau et garçons de bureauconcierges des Académies des déparlements (art. 3)

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel des Observatoires rattachés aux Universités des départements (art. 3)

Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie ( Titre V, art. i3, là, i5 ^ 16 et ij)

Décret modifiant le décret du 98 juin 1910 relatif à l'avancement des secrétaires et commis d'Académie

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de l'Observatoire de Paris (art. 3)

Décret portant réorganisation de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire (art. 5)

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des Bibliothèques de l'Arsenal, Mazarine et Sainte-Geneviève (art. 3)

Décret relatif au recrutement, à l'avancement et à la discipline des secrétaires et des commis des Facultés et des Écoles supérieures de pharmacie

Décret fixant les cadres et les émoluments des agents secondaires du Muséum d'hisloire naturelle

Décret concernant le personnel du service dn la culture du Muséum d'histoire naturelle

DATES

8 août 1918.

3o déc. 1913.

37 août 191 'i.

9 juillet 1909.

20 avril lyio.

96 avril

27 avril

28 juin

9 8 juin

28 juin

98 juin