SAG-SER

TITRES DES LOIS, DKCnKTS, nÈGLBMENTS, ARRâTÉS, ETC.

SA6ES.FEMMES (<uà«) :

Circuiairc relative à la prévention da la cécité infantile

Décret relatif aux aspirants aux {grades ou titres établis par TEtat ....

Circulaire pour l'inti-rprélation du décret du la mai 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres ('-tablis par l'Etat

Arrêté réplementant renseignement spécial institué à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Bordeaux pour les élèves sages-femmes

Arrêté concernant l'examen d'entrée à l'École de la Maternité de Paris.

Loi modifiant le paragraphe 1" de l'article 9 de la loi du 3o novembre 1 809 sur l'exercice de la médecine

Circulaire pour l'application de la loi du lA avril 1910 relative à l'exer cice de la médecine

Annexe à la circulaire qui précède : Inttruction du Ministre de rintérieur ( a juillet igio)

Arrêté réglementant l'enseignement spécial institué à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon pour les élèves sages-femmes

Décret rapportant le décret du 19 mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

DATES

SECRÉTAIRES des Facultés :

Décret relatif au recrutement, à l'avancement et à la discipline des secrétaires des Facultés et des Écoles supérieures de pharmacie ....

SERVICE militaire :

Instruction du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts relative à l'accomplissement, par les membres de l'Enseignement public, des périodes d'instruction dans la réserve et dans l'armée territoriale {Applicalion de la loi du lù avi'il 1908)

Décret relatif à l'incorporation des élèves de l'École polytechnique ou des Écoles civiles énumérées à l'article 98 de la loi du 21 mars 1905 , classés dans le service auxiliaire

Instruction spéciale du Ministre de l'Instruction publique et des Boaux- Arls relative à Taccomplissenient, par les membres de l'Enseignement public, de périodes d'instruction, en qualité d'officiers, dans la réserve et dans l'armée territoriale {Application de la loi du t U avril 1 908)

Circulaire relative aux étudiants sous les drapeaux

Circulaire du 29 janvier 1906 interdisant aux étudiants de faire acte de scolarité durant leur présence sous les drapeaux

Circulaire relative aux étudiants sous les drapeaux

Circuiairc du Ministre de la Guerre })ortant addition à la circulaire

interdisant les actes de scolarité aux étudiants sous les drapeaux.

Loi sur le recrutement de l'armée

Circulaire prescrivant l'ouverture des registres d'inscription dans les Facultés et Écoles pour les jeunes gens de la classe 1918 pourvus du baccalauréat

27 avril J909.

1 9 mai 1909.

2 juin 1909.

8 juin 1909.

99 juillet 1910.

6 juillet 1911ao juin 1919.

16 mai 191^1.

PAGES

t5 mars 1909.

1" jum 1909.

1 3 juillet 1909.

95 février 1911.

97 mars 191 1<

9 1 avril 1911.

7 août 1913.

19 aoàt 1913.