SER-STA

OBJET

TITHES DES LOIS, DÉCRETS, RÈSLEUBNTS^ AHBâTKS, ETC.

SERVICE militaire {$uite) :

Circulaire relative aux actes de scolarité des étudiants sous les drapeaux.. .

Circulaire portant ouverture d'ane session extraordinaire d'examens pour les étudiants de la classe igio

Circulaire relative aux sursis d'incorporation pour cause d'études supérieures

Note relative aux conditions dans lesquelles les étudiants seront autorisés à faire acto de scolarité sous les drapeaux

Addition à l'arrêté du i5 avril 191 4, fixant les conditions dans lesquelles les étudiants des classes 1 9 1 3 et suivantes seront autorisés à faire acte de scolarilé sous les drapeaux

Addition à l'arrêté du i5 avril 1916, fixant les conditions dans lesquelles les étudiants des classes 1918 et suivantes seront autorisés à faire acte de scolarité sous les drapeaux

Addition à l'arrêté du i5 avril 1916 fixant les conditions dans lesquelles les étudiants des classes 1918 et suivantes seront autorisés à faire acte de scolarité sous les drapeaux

Arrêté relatif à la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle aux militaires candidats aux emplois de garçon de laboratoire ou de jardinier des Universités, Facultés et Ecoles supérieures de pharmacie

Loi relative au cumul de la solde militaire avec les traitements civils dans le cas ds mobilisation. .

Circulaire du Ministre de la Guerre relative aux sursis d'incorporation prévus par l'article 21 de la loi du 31 mars 1906 sur le recrutement de l'armée

STAGE en vue du diplôme de chirurgien-dentiste :

Circulaire pour l'interprétation du décret du 11 janvier 1909 relatif au temps de stage exigé des aspirants au diplôme de chirurgiendentiste

Avis du Comité du contentieux du Ministère de l'Instruction publique sur la question de savoir si les dispositions de l'article t" et de l'article 5 de la loi du 18 mars 1880 sont applicables à l'examen de validation de stage imposé par le décret du 1 1 janvier 1 909 aux aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste

Dérct modifiant l'article 8 du décret du 11 janvier 1909 relatif aux études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste

STAGE hospitalier :

Arrêté réglementant l'enseignement spécial institué à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon pour les élèves sages-femmes

Circulaire relative au stage des étudiants en médecine internes dans les établissements nationaux de bienfaisance

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine ( Titre m et Titre IV)

DATES

97 oct. 1913.

fi37

1 1 nov. 1913.

9 1 nov. igi3.

t5 avril 1916.

3o mai 191 4.

90 juin 1914.

16 juillet 1916.

5 août 191 i.

27 sept. 1914.

3 mai 1 9 1 '^ .

10 mai 1912.

20 juillet 1912.

6 juillet 191 1.

aS nov. 191 1.

29 nov. igi 1.

PAGES